PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)

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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2) Document publié le Mardi 21 novembre 2017 par la commune de Batzendorf. Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2))Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, COMIMIUINE

DE BATZENDOR

PLAN LOCAL D'URBANISME

ANNEXE :

NOTICE TECHNIQUE : ASSAINISSEMENT

Février 2004

Te AGENCE DE MULHOUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE Esr 33A, rue de Bruebach L'EQUIPEMENT DU BAS-RHIN

MEN ÉÈE 68100 MULHOUSE Service Urbanisme et Aménagement

Tél : 03 89 31 72 92 42, rue Jacques Kablé Sr

une socrété di grupe egfs

67070 STRASBOURGEs IRAN PREFECTURE DU BAS-RHIN

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— =. de l'Agriculture et de la Forêt

ZA Subdivision de Haguenau-Wissembourg

ASSAINISSEMENT

Commune de

BATZENDOREF

Plan Local d'Urbanisme

P.L.U.

[ANNEXES SANITAIRES

Dressé par l'ingénieur des Travaux Ruraux

À” (CT. 2003

Christian HEYCommune de BATZENDORF

Assainissement - P.L.U. - Annexes Sanitaires NOTICE TECHNIQUE

Direction Régionale et Départementale de l’Agriculture et de la Forêt page 1 Subdivision de HAGUENAU-WISSEMBOURG bapluasstm.doc

Commune de BATZENDORF

Assainissement

P.L.U.

ANNEXES SANITAIRES

NOTE TECHNIQUE

PREAMBULE :La présente note technique constitue avec le plan au 1/2000 joint, l’annexe sanitaire du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Batzendorf.

I - LE RESEAU EXISTANT

Le réseau de la Commune est majoritairement un réseau de type unitaire qui abouti en un seul point au niveau du bassin de pollution.

Seuls le lotissement le Stade et une partie de la Rue des Aulnes possèdent un réseau de type séparatif.

L’ensemble des eaux usées est pompé vers Wintershouse et envoyé par les réseaux intercommunaux vers la station d’épuration du SIVOM de SCHWEIGHOUSE S/MODER à SCHWEIGHOUSE.

II - Eaux Claires Parasites identifiées

La campagne de mesure de l’étude diagnostique en cours, réalisée par l’entreprise GAUDRIOT S.A. - Metz nous montre aucune entrée d’eaux claires localisées. Des entrées diffuses, dans différentes rues, sont liées aux raccordements de puits, de drainages,...Commune de BATZENDORF

Assainissement - P.L.U. - Annexes Sanitaires NOTICE TECHNIQUE

Direction Régionale et Départementale de l’Agriculture et de la Forêt page 2 Subdivision de HAGUENAU-WISSEMBOURG bapluasstm.doc

12- Fonctionnement du réseau

L’ensemble des réseaux unitaires et séparatifs aboutit en un seul point au niveau du bassin de pollution.

I 2 a : Fonctionnement en période de temps secs

Le transit du débit temps secs est correctement assuré sur l’ensemble du réseau.

I 2 b : Fonctionnement en période de débit critique (débit de rinçage efficace des réseaux)

Le transit du débit critique est correctement assuré sur l’ensemble du réseau.

12 c - Fonctionnement du réseau en période de pluies d’orage

Le transit du débit d’orage, de fréquence de retour 10 ans, n’est pas assuré dans une partie de la Rue des Aulnes.

I 3 - Traitement des effluents

L’ensemble des effluents de la Commune est traité dans la station d’épuration du SIVOM de SCHWEIGHOUSE S/MODER à SCHWEIGHOUSE.

II - Le réseau dans son état futur

• Zone I AU à l’est de la Rue des Jacinthes

L’assainissement de la zone se fera par le prolongement du réseau unitaire de la Rue des Jacinthes.

• Zone II AU au niveau de la Rue des Jardins

L’assainissement de la zone se fera par un réseau de type unitaire qui sera raccordé au réseau existant Rue des Jardins. Un bassin de rétention en limitera le débit de rejet.

• Zone II AU au Sud-Ouest de la Rue Principale

Zone I AU à l’est de la Rue de Wahlenheim

L’assainissement des zones se fera par un réseau de type séparatif. Les eaux usées seront raccordées vers le réseau Rue de Wahlenheim. Les eaux pluviales seront rejetées vers le fossé existant Betengraben après limitation du débit de rejet par un bassin dé rétention et prétraitement par un débourbeur séparateur d’hydrocarbures.

• Zone I AU au niveau de la Rue des Tailleurs

L’assainissement de la zone se fera par un réseau de type unitaire qui sera raccordé au réseau existant Rue des Tailleurs après limitation du débit de rejet, soit sur chaque parcelle, soit un bassin de rétention.Commune de BATZENDORF

Assainissement - P.L.U. - Annexes Sanitaires NOTICE TECHNIQUE

Direction Régionale et Départementale de l’Agriculture et de la Forêt page 3 Subdivision de HAGUENAU-WISSEMBOURG bapluasstm.doc

• Zone II AU entre Rue des Aulnes et Rue du Stade

L’assainissement de la zone se fera par un réseau de type séparatif.

Les réseaux seront raccordés respectivement sur les réseaux eaux usées et eaux pluviales traversant la zone.

• Zone II AU au Sud Ouest de la Rue Principale

Zone I AU 3

Zone II AU lieu-dit Rue Bengaerten

L’assainissement de la zone se fera par un réseau de type séparatif. Les eaux usées seront raccordées vers le réseau eaux usées de la Rue des Aulnes. Les eaux pluviales seront rejetées vers le fossé en aval du lieu-dit Pfaepperling après limitation du débit de rejet par un bassin de rétention et prétraitement par un débourbeur séparateur d’hydrocarbures.

• Zone I AU entre Rue du Stade et Rue des Aulnes

L’assainissement de la zone se fera par un réseau de type séparatif.

Les eaux usées seront rejetées vers le réseau eaux usées Rue des Aulnes et ou Rue du Stade. Les eaux pluviales pourront être rejetées vers le réseau eaux pluviales, soit de la Rue des Aulnes ou soit vers le fossé dit Plaepperling après limitation du débit de rejet.

• Zone I AU prolongement de la Rue de Harthouse

L’assainissement de la zone se fera par un réseau de type séparatif.

Les eaux usées seront rejetées vers le réseau unitaire de la Rue de Harthouse. Les eaux pluviales seront rejetées vers le fossé en aval du lieu-dit Zwanzig Acker avec limitation du débit de rejet par un bassin de rétention et prétraitement par un débourbeur séparateur d’hydrocarbures.

• Zone I AU 2 entre la Rue de Harthouse et la Rue Principale

L’assainissement de la zone se fera par un réseau de type séparatif.

Une partie des eaux usées pourra être rejetée vers la Rue de Harthouse, l’autre vers le réseau eaux usées projeté des zones II AU, I AU 3, II AU au Sud de la Rue Principale.

Les eaux pluviales pourront être rejetées d’une part vers le fossé existant en aval du lieu-dit Zwanzig Acker avec limitation du débit de rejet par un bassin de rétention et prétraitement par un débourbeur séparateur d’hydrocarbures et d’autre part vers le réseau eaux pluviales projeté des zones II AU, I AU 3, II AU.

La ligne de séparation des eaux sera donnée par le lotisseur.ny

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