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Arrêté - ARR2026 158 Tx NGE Energies Solutions rue de la Hotte
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 12h20 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2026 158 Tx NGE Energies Solutions rue de la Hotte)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Lu
Châteauneuf
Bi M SUR Loire
ARRÊTÉ
PORTANT RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT
ET DE LA CIRCULATION
| RUE DE LA HOTTE
A L'OCCASION DE TRAVAUX DE VOIRIE
Du 4 au 29 Mai 2026
Travaux les 5 et 28 mai
N° : 158/2026
LE MAIRE DE CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE,
VU le Code de la Route,
VU le Code Générai des Collectivités Territoriales et notamment ses articles
L 2211-1 et L 2212-1 à L 2212-5 ainsi que sa partie règlementaire,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre |, 8ème partie, signalisation temporaire, approuvée par l'arrêté ministériel du 12 décembre 2018,
CONSIDÉRANT qu'il y a lieu d'assurer la sécurité à l’occasion de travaux sur le poste ENEDIS, à la demande de l'entreprise NGE ENERGIES SOLUTIONS de Dardilly (69).
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le stationnement sera interdit sur les 3 places qui jouxtent le poste ENEDIS au droit des travaux rue de la Hotte du 4 au 29 Mai 2026 (travaux sur 3 jours les 5, 27 et 28 mai).
ARTICLE 2: La circulation sera interdite « sauf riverains » rue de la Hotte du 4 au
29 Mai 2026 (travaux sur 3 jours les 5, 27 et 28 mai).
À.piafe fase senren2ee as!rocher euoe # Tél, : 02 38 58 41 18 w Fax : 02 c 58 39 Lo 5 maire@chateauneufsurloire.fr # www.chateauneuf-sur-loire.com ARTICLE 3 : La signalisation se fera en amont et en aval par panneaux :
AK pour signaler un chantier temporaire
B15 / C18 si chaussée rétrécie pour priorisation du sens de circulation. AK 3 si la vitesse est réduite sur l'emprise du chantier
KC1 pour orienter si besoin les piétons sur le trottoir opposé aux travaux.
La zone de travaux sera délimitée par des cônes de Lubeck.
Cette signalisation sera mise en place, entretenue par l’entreprise le temps des travaux ; retirée en fin de chantier.
ARTICLE 4 : La largeur minimale du cheminement accessible aux piétons doit être de 1, 40 mètres, protégé contre les véhicules, libre de tout obstacle. Si ce n’est pas le cas, les piétons seront orientés sur le trottoir opposé.
ARTICLE_5 : Ampliation du présent arrêté qui sera publié et affiché dans la Commune sera adressée à :
- Madame la Chef de service, Police Municipale de Châteauneuf-sur-Loire, - Monsieur le Chef du Centre de Secours et d'Incendie de Châteauneuf-sur-Loire, - Monsieur le Directeur, Entreprise NGE ENERGIES SOLUTIONS, avec obligation d'afficher le présent arrêté en amont et en aval du chantier,
- Monsieur le Président, SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire,
- Monsieur le Directeur, Services Techniques de Châteauneuf-sur-Loire.
CHARGÉS, chacun en ce qui le concerne, d'en assurer l'exécution.
FAIT À CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE, LE TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX.
Pour Le Maire,
Ÿ° L’Adjoint délégué,
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“LRégis PLISSON.
Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent arrêté
Affiché le 16 Avril 2026.
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