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Ordre du Jour - 3 ORDRE DU JOUR 29 09 2025
Ordre du Jour - 3 Ordre du Jour 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Brech.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 Ordre du Jour 15 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 15 DECEMBRE 2025
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2025
INTERCOMMUNALITE
2° RAPPORT ANNUEL 2024 DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
3° RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
4° RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT
ADMINSTRATION GENERALE
5° RAPPORT D'ACTIVITE 2024 DE MORBIHAN ENERGIES
6° APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DU MORBIHAN
7° MOTION DE MORBIHAN ENERGIES RELATIVE AUX RETARDS DE CABLAGE TELECOM
FINANCES – MARCHES PUBLICS
8° CONVENTION AVEC LA REGION POUR LE TRANSPORT DES ELEVES DU PRIMAIRE
9° ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
10° VOTE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
11° MARCHE DE CONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL - DEMANDE D'ANNULATION DES PENALITES FINANCIERES DU TITULAIRE DU LOT N°2
12° SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
13° SUBVENTION 2025 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
14° DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2026 15° TARIFS MUNICIPAUX 2026
16° AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 2026
CULTURE
17° CONVENTION DE PARTENARIAT AQTA - MEDIATHEQUE AU BENEFICE DU RELAIS PETITE ENFANCE
SERVICES TECHNIQUES - DEVELOPPEMENT DURABLE
18° CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS - ZT 033 LE GUERVEC
19° CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS - ZE 058 KERIAQUER
20° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION ECLAIRAGE AVEC MORBIHAN ENERGIES - PROGRAMME EXCEPTIONNEL
21° CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BREC’H ET L’ASSOCIATION BRETAGNE VIVANTE
AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
22° DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE PUBLIQUE EN LIMITE DE LA RUE DE LEAULET
23° DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE PUBLIQUE SISE IMPASSE DE CALAN
24° DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE PARTIE DE LAVOIE - VENELLE DE KERIVALAN
25° SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAU PRIVE EN DOMAINE PUBLIC - IMPASSE DE KERSTRAN
26° PROJET DE PARCS EOLIENS FLOTTANTS BRETAGNE SUD - SOLLICITATION DE L’AVIS DE LA COMMUNE
27° BILAN DES ACQUISITIONS - CESSIONS DU 1ER DECEMBRE 2024 AU 30 NOVEMBRE 2025
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
28° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE