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Conseil Municipal - CM 2020 janvier pour internet
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 1
Document publié le Jeudi 23 janvier 2020 par la commune de Cosswiller.
Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Démocratie locale et participation citoyenne,
* OTE INGÉNIERIE
Ti
des compétences au service de vos projets
AGENCE Siège social —— 1 rue de la Lisière - BP 40110 . TERRITORIALE 67403 ILLKIRCH Cedex - FRANCE
a il INGÉNIERIE Tél: 03 88 67 55 55 PUBLIQUE N
- Plan Local d'Urbanisme -
Commune de COSSWILLER
Orientations d’Aménagement et de
Programmation (OAP)
Historique :
PLU APPROUVE
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil
Municipal
en date du 23/01/2020
A Cosswiller, le 24/01/2020
M. Marcel HAEGEL, le Maire
Accompagnement technique Bureau d'études Siège social
1 rue de la Lisière - BP 40110
67403 ILLKIRCH Cedex - FRANCE
Tél : 03 88675555 OTE INGÉNIERIE
des compétences a e de vos projets
www.ote.fr
REV DATE DESCRIPTION REDACTION/VERIFICATION APPROBATION N° AFFAIRE : 15175 Page : 2/5
0 23/10/2017 V1 OTE Karine QUIGNARD F.O.
1 12/03/2018 V2 OTE Karine QUIGNARD L.D.
URB1
2 27/08/2018 V3 – PLU arrêté OTE Karine QUIGNARD L.D.
3 23/01/2020 V4 – PLU approuvé OTE Karine QUIGNARD L.D. PLAN LOCAL D'URBANISME DE COSSWILLER
Orientations d'Aménagement et de Programmation
SECTEUR 1AU
OTE INGÉNIERIE 3/5 PLU approuvé par DCM du 23/01/2020
1. Secteur 1AU
1.1. LOCALISATION
Le secteur 1AU s’inscrit sur emprise d’environ 3,5 ha en plein cœur du village.
1.2. OBJECTIFS D'AMENAGEMENT
L’objectif est de permettre la création d’un secteur à dominante d’habitat. Le développement de ce secteur se fera en au moins 3 tranches avec une durée minimum de 5 ans entre chaque tranche à compter de l’achèvement des travaux (voirie provisoire).
1.2.1. Qualité de l'insertion architecturale, urbaine et
paysagère
L’implantation des constructions devra garantir leur insertion dans le terrain naturel.
Les constructions et les différents aménagements privilégieront la minimisation des mouvements de terrains et autres dispositifs portant atteinte à la topographie naturelle du site.
Une zone de transition végétale devra être préservée en périphérie de la zone de projet. PLAN LOCAL D'URBANISME DE COSSWILLER
Orientations d'Aménagement et de Programmation
SECTEUR 1AU
4/5 OTE INGÉNIERIE PLU approuvé par DCM du 23/01/2020
Des aménagements paysagers sont à prévoir notamment en cœur de zone à proximité du secteur privilégié pour l’habitat et en limite Sud-Ouest (limite avec la zone UE).
1.2.2. Mixité fonctionnelle et sociale
Une densité cible de 16 logements par hectare sera recherchée et pourra passer par une diversité de taille des parcelles, l’implantation de logements intermédiaires…
Un pourcentage minimal de 20% d’habitat intermédiaire est demandé pour l’ensemble de la zone.
1.2.3. Préservation de l'environnement
La gestion des eaux sera assurée par infiltration ou par rétention à l’échelle de la parcelle ou à l’échelle de l’opération.
L’organisation viaire et parcellaire tendra à favoriser des implantations des constructions qui permettront d’exploiter les apports solaires passifs et l’implantation des panneaux solaires thermiques et/ou photovoltaïques.
La limitation de l’imperméabilisation du sol non bâti devra être recherchée.
1.2.4. Desserte des terrains par les voies et réseaux
Au moins six accès sont à prévoir : 2 rue de l’église, 1 rue principale et 3 rue des Prés.
Le bouclage de la voirie depuis ces accès sera recherché.
Une connexion piétonne depuis la zone 1AU jusqu’à la zone UE est à créer.
Des cheminements doux à l’intérieur de la zone sont à prévoir. > \oirie principale
secteur privilégié pour l'habitat intermédiaire => voirie secondaire mm
wa transition végétale - aménagements paysagers “==> liaison douce
SOURCE : PLAN CADASTRAL. DECEMBRE 2019 EN M
PLAN LOCAL D'URBANISME DE COSSWILLER
Orientations d'Aménagement et de Programmation
SECTEUR 1AU
OTE INGÉNIERIE 5/5 PLU approuvé par DCM du 23/01/2020
1.3. SCHEMA DE PRINCIPE