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Déliberation - Delibs09 10 41?1289901785
Document publié le Jeudi 16 septembre 2010 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs09 10 41?1289901785)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
DELIBERATION N°41
Tarif Ateliers Jeune Public du château Musée de Dieppe
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Effectif légal : 39
Nombre de conseillers en exercice : 39
Nombre de présents : 35
Nombre de votants :39
LE 23 SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX
Le Conseil municipal de la Ville de DIEPPE s'est réuni au lieu ordinaire de
ses séances, sur convocation en date du 16 septembre 2010 et sous la présidence de
Monsieur Sébastien JUMEL, Maire.
Sont présents : M. JUMEL Sébastien, M. FALAIZE Hugues,
M. LEVASSEUR Thierry, Mme DELANDRE Béatrice, M. TAVERNIER Eric, M. LECANU Lucien (à partir de la question n° 8), Mme LEGRAND Vérane, M. LEFEBVRE François, Mme CHARRETON Emmanuelle, Mme GAILLARD Marie Catherine, M. ELOY Frédéric, Mme FARGE Patricia, M. CUVILLIEZ Christian, Mme COTTARD Françoise, M. BEGOS Yves, Mme CYPRIEN
Jocelyne, M. LAPENA Christian, M. VERGER Daniel, Mme LEGRAS Liliane, Mme DUPONT Danièle, Mme MELE Claire, M. BREBION Bernard,
M. DUTHUIT Michel, Mme AVRIL Yolanta, M. BOUDIER Jacques,
Mme AUDIGOU Sabine (à partir de la question 7), Mme GILLET Christelle, Mme SANOKO Barkissa, M. PAJOT Mickaël, M. CHAUVIERE Jean Claude, Mme Danièle THETIOT, M. HOORNAERT Patrick, M. GAUTIER André,
Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean.
Sont absents et excusés : M. LECANU Lucien (de la question n° 1 à n° 7), M. MENARD Joël, Mme AUDIGOU Sabine (de la question n° 1 à n° 6), Mme EMO Céline, Mme LEMOINE Françoise, Mme ORTILLON Ghislaine.
Pouvoirs ont été donnés par M. LECANU Lucien à M. FALAIZE Hugues (de la question n° 1 à la question n° 7), M. MENARD Jöël à M. DUTHUIT Michel, Mme AUDIGOU Sabine à Mme GAILLARD (de la question n° 1 à la question n° 6), Mme EMO Céline à M. LEVASSEUR Thierry, Mme LEMOINE Françoise à M. BAZIN Jean, Mme ORTILLON Ghislaine à M. GAUTIER André.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : M. PAJOT Mickaël
…/... M. Frédéric ELOY, Adjoint au Maire, expose que par
délibération en date du 4 février 2010, était approuvée la tarification 2010 des structures culturelles municipales : Château-Musée, Réseau des
bibliothèques-ludothèques, Dieppe Ville d' Art et d'Histoire.
Les ateliers Jeune Public au Château-Musée ayant été
nouvellement créés, il convient d'inclure aujourd'hui dans la tarification, une nouvelle catégorie de ticket, à tarif réduit.
Considérant les avis émis par la commission n° 5 du
13 septembre et la n° 1 du 14 septembre 2010.
Il est proposé au Conseil Municipal :
- de valider cette nouvelle utilisation du tarif à 2 € pour les
ateliers jeune public, à compter du 1er octobre 2010.
) Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL
ADOPTE, à l’unanimité, la proposition ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Par délégation du Maire,
Mme Annie HERRIOU
Directrice Générale Adjointe des services
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen dans un délai de deux mois à compter de la date exécutoire