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Déliberation - affi 27janv2021
Document publié le Mercredi 27 janvier 2021 par la commune de Champey.
Lien du pdf (Déliberation - affi 27janv2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
À LA SALLE DES FÊTES
Mercredi 27 Janvier 2021 À 18H30
ORDRE DU JOUR session ordinaire
1) Continuité de l’élaboration du PLUi de la CCPH.
Débat communal sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable. (PADD).
2) Échange de terrain situé au droit du 8 rue des Moulins.
Le N° 1822 échangé contre le N° 1694
3) Modification délibération fonds de concours voirie de la CCPH prise le
17/12/2020.
4) Adoption du Rapport sur le Prix et Qualité du service public
d’assainissement collectif 2019 et distribution eau potable 2019 (RPQS).
5) Présentation des rapports annuels de la CLECT 2020 – CCPH 2019 et
SYTEVOM 2019.
6) Questions diverses.
CHAMPEY, le 21 janvier 2021 Le Maire, Jean VALLEY