Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 52 Validation de la programmation des Automn
Conseil Municipal - Point 2024 03 VALIDATION DE LA PROGRAMMATION ET DE
Conseil Municipal - Point 2024 60 validation de la programmation du F
Conseil Municipal - Point 2024 59 validation de la programmation et du
Déliberation - Dlibration 2023 83 portant sur la validation de la
Déliberation - 2026 53 VALIDATION DE LA PROGRAMMATION ET DU PRIX
Déliberation - 2023 96 PORTANT MODIFICATION DE LA DLIBRATION 2023
Déliberation - Dlibration 2023 84 portant sur la validation de la
Déliberation - Point 2023 112 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA
Déliberation - POINT 2025 31 Validation de la programmation du sp
Conseil Municipal - Point 2024 02 validation de la programmation des Automnales de Compans
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Compans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Point 2024 02 validation de la programmation des Automnales de Compans)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le
19/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/02/2024
S
Publié le
%
COMMUNE
D:
République
Française
|
e Fra
COMPANS
D Arenélssemen de Mean
Signé
par
: Joel
Marion
Date
: 07/02/2024
Qualité
: Maire
ID
: 077-217701234-20240126-2024_
02B-DE
Canton
de
MITRY
MORY
COMMUNE
DE
COMPANS
SÉANCE
DU
26
JANVIER
2024
Délibération
n°
2024-02
Nombre
de
membres
Nombre
de
membres
Nombre
de
pouvoirs
Nombre
de
membres
en
exercice
présents
ayant
pris
part
au
vote
ou
représentés
14
11
2
13
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-six
janvier,
le Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le vingt-deux
janvier
deux
mille
vingt-quatre,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
des
mariages
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Joël
MARION.
Présents:
M.
Joël
MARION,
Mme
Sophie
BOUDISSA,
M.
Arnaud
LEROUX,
Mme
Evelyne
WEGEL,
Mme
Nelly
DENONAIN,
Mme
Isabelle
JOLY,
M.
Éric
SOMON,
M.
Henri
LEMOINE,
M.
Bruno
ANGEVIN,
M.
Manuel
LAFIT,
Mme
Sana
EDDAFAOUI..
Étaient
absents
et
représentés
:
M.
Marc
MOREAU
ayant
donné
pouvoir
à
Monsieur
Bruno
ANGEVIN,
M.
Claude
DONINEAUX
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Manuel
LAFIT.
Était
absent
excusé
: Mme
Fatima
CHERFA
Secrétaire
de
séance
: Nelly
DENONAIN
POINT
2024-02
VALIDATION
DE
LA
PROGRAMMATION
DES
AUTOMNALES
DE
COMPANS
Madame
Isabelle
JOLY,
expose
que
la
soirée
les
«
Automnales
de
Compans
»
aura
lieu
cette
année
le vendredi
11
et
samedi
12
octobre
2024
Programmation
du
spectacle
du
vendredi
11
octobre
2024
à
l’Église
de
Compans
:
-
20h00
: ouverture
des
portes
-
20h30:
concert
de
Gospel
Fire
IDC
La
tarification
de
la
billetterie
est
fixée
comme
suit
:
-
Gratuit
pour
les
Companais
-
10€
pour
les
extérieurs
Programmation
du
spectacle
du
samedi
12
octobre
2024
à
la salle
Coluche
:
-
19h30
: ouverture
des
portes
-
20h00:
concert
de
Maria
Mirante
et
Paul
Beynet
«
Amor
y
Pasiôn
»
(récital
de
musique
espagnole)
-
21H20:
concert
de
l'orchestre
Ecorce
La
tarification
de
la
billetterie
est
fixée
comme
suit
:
-
10
€
Companais
-
20€
pour
les
extérieurs Envoyé
en
préfecture
le
19/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/02/2024
Publié
le
ID
: 077-217701234-20240126-2024___02B-DE
Le
conseil
municipal
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
programmation
des
soirées
orchestrales
et
la tarification
de
la
billetterie
;
Considérant
que
la vente
de
la
billetterie
s'effectuera
à
la
Mairie
de
Compans
et
sur
internet
;
Considérant
que
des
billets
seront
offerts
dans
le
cadre
de
la
communication
de
la
Commune ;
Considérant
que
des
billets
seront
offerts
aux
agents
de
la
commune ;
Considérant
que
les
agents
bénéficieront
du
tarif
appliqué
aux
Companais
;
Considérant
que
les
agents
n’habitant
pas
la
commune
bénéficieront
du
tarif;
Considérant
que
les
membres
bénévoles
des
associations
companaises
n’habitant
pas
la commune,
bénéficieront
du
tarif
appliqué
aux
Companais,
pour
leur
place
uniquement.
Après
avoir
délibéré,
-
APPROUVE
la
programmation
ci-dessus
des
soirées
orchestrales
«
Les
automnales
de
Compans
»
;
-
APPROUVE
la tarification
susmentionnée
de
la
billetterie
;
-
DIT
que
la
vente
des
billets
s'effectuera
à
la
Mairie
de
Compans,
sur
le
réseau
France
Billet
et
autres
réseaux
;
-__
DIT
que
les
membres
bénévoles
des
associations
companaises
n’habitant
pas
la
commune
bénéficieront
du
tarif
appliqué
aux
Companais,
pour
leur
place
uniquement.
-
DIT
queles
agents
bénéficieront
du
tarif
appliqué
aux
Companais
-
DIT
que
des
billets
seront
vendus
sur
le site
du
CNAS.
-
DIT
que
des
billets
seront
offerts
dans
le
cadre
de
la
communication
de
la
commune
;
-
DIT
que
des
billets
seront
offerts
aux
agents
de
la
commune
;
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à
ce
dossier.
-__
DIT
que
les
recettes
correspondantes
seront
encaissées
sur
la
régie
festival
à
l’article
7062,
chapitre
70,
en
section
de
recettes
de
fonctionnement
de
l’exercice
2024.
-
CHARGE
le
maire
ou
son
représentant
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
ADOPTÉ
A
L'UNANIMITÉ.
FAIT
ET DELIBERE LES
JOUR,
MOIS
ET AN
QUE
DESSUS
POUR
EXTRAIT
CONFORME
COMPANS,
LE
26
JANVIER
2024
Le
Maire
Joël
MARION
:
TT)
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. En outre, il informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif de Melun dans un délai de
Z mois
à compter de la publication ou de l’affichage en Mairie de ladite délibération.
PUBLIÉ LE :
Dans
ce même délai, un recours gracieux peut être adressé
à Monsieur le Maire tandis qu’un recours
hiérarchique
peut
être adressé
à
Monsieur
le
ja".
*. À
SES
Préfet de Seine-et-Marne,
12 rue des
Saints-Pères, Melun (77000).
Cette démarche prorogera le délai de recours
qui
à courirà
compter
de la
notification
de la réponse dans un délai de 2 mois suivant
la décision explicite de rejet rendue sur le recours gracieux et/ou hiérarchique.
js
Mere
Une décision
implicite de rejet est réputée
intervenir
à l’expiration
d’un délai de
2 mois de silence gardé par l’autorité territoriale sur le recours gracieux et/
QG?
FEU
LU
ou hiérarchique, la présente délibération pourra alors faire
l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Melun dans un délai
de
2 mois
à compter de la date où cette décision implicite de rejet est intervenue.