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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Vaudoy-en-Brie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convoc)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Fiscalité,
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie Liberté — Égalité - Fraternité
DE VAUDOY-EN-BRIE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Chères, chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 13 avril 2023 à 19h00
Mairie — Salle du conseil municipal
77141 VAUDOY-EN-BRIE
L'ordre du jour sera le suivant :
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 mars2023
Approbation du compte de gestion — Eau et assainissement — M49 — Année 2022
Approbation du compte administratif— Eau et assainissement — Année 2022
Affectation de résultats — Eau et assainissement — M49 — Année 2022
Rappel des reprises des subventions d'équipements — Eau et assainissement —- M49 — Année 2023
Demande d'admission en non-valeur de créances irrecouvrables — Eau et assainissement — M49 — Année 2023
Budget primitif — Eau et assainissement — M49 — Année 2023
Approbation du compte de gestion — Budget communal — M14 — Année 2022
Approbation du compte administratif — Budget communal - M14 — Année 2022
Affectation de résultats - Budget communal - M14 — Année 2022
Neutralisation de la dotation aux amortissements des subventions d'équipements versées — Budget communal — M14 - Année 2023
Taux d'imposition — Année 2023
Demande d'admission en non-valeur de créances irrecouvrables - Budget communal - M14 — Année 2023
Affectation des subventions aux associations — Année 2023
Budget primitif — Budget communal - M14 — Année 2023
Demande de subvention FER 2023
Adhésion au groupement de commande pour des prestations de diagnostics Amiante et HAP — SDESM
Demande de subvention pour le passage aux LED pour l’école du bas
Questions diverses :
La commission Urbanisme a fixé un montant pour la proposition d'achat de la parcelle ZC 25.
À Vaudoy-en-Brie Le Maire Le 7 avril 2023 Béatrice L'ECUYER
Mairie
Place de l’Eglise 77141 VAUDOY-EN-BRIE
Tél : 01 64 07 51 63 -e-mail: mairie@vaudoyenbrie.fr — www. vaudoyenbrie. fr