Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022.01.12.06 sub bastia corsica
Déliberation - 2022.01.06.15 sub bastia corsica
Déliberation - 20210428 delib cm bastia
Déliberation - 2021.01.11.11 asso bastia capitale europeenne
Déliberation - 2022.01.09.05 sub sociales
Déliberation - 2023.01.04.13 sub snsm
Déliberation - 2024.01.05.19 sub animation
unknown - 2021.01.04.09a1 convention mairie bastia
unknown - 2024.01.11.11a7 qpv bastia meridiunale
Déliberation - 2025.01.06.01 sub animation
Déliberation - 2022.01.09.08 sub bastia beer festival
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2022.01.09.08 sub bastia beer festival)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
2022/Septembre/01/08
Extrait du registre des délibérations du
Conseil municipal de la Ville de Bastia du jeudi 15 septembre 2022
Objet : Attribution d’une subvention à l’association Bastia Beer Festival
Date de la convocation : 9 septembre 2022
Date d’affichage de la convocation : 9 septembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, le quinze du mois de septembre à 17h00, le CONSEIL MUNICIPAL de BASTIA s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Bastia, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Pierre SAVELLI.
Nombre de membres composant l’assemblée : 42
Nombre de membres en exercice : 42
Quorum : 22
Nombre de membres présents : 29
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer
Etaient présents:
Monsieur SAVELLI Pierre ; Madame de GENTILI Emmanuelle ; Monsieur MILANI Jean-Louis ; Madame LACAVE Mattea ; Monsieur TIERI Paul ; Madame PIPERI Linda ; Monsieur MASSONI Jean-Joseph ; Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ; Monsieur De ZERBI Lisandru ; Madame POLISINI Ivana ; Madame ORSINI-SAULI Laura ; Monsieur LUCCIONI Don Petru ; Madame CARRIER Marie-Dominique ; Madame COLOMBANI Carulina ; Monsieur DEL MORO Alain ; Monsieur FABIANI François ; Madame FILIPPI Françoise ; Monsieur GRAZIANI Antoine ; Monsieur LINALE Serge ; Madame LUCIANI Emmanuelle ; Madame MANGANO Angelina ; Madame MATTEI Mathilde ; Madame PASQUALINI-D’ULIVO Marie-Pierre ; Madame PELLEGRI Leslie ; Monsieur PIERI Pierre ; Monsieur De CASALTA Jean-Sébastien ; Monsieur ZUCCARELLI Jean ; Madame ALBERTELLI Viviane ; Monsieur MORGANTI Julien.
Etaient absents :
Madame BELGODERE Danièle ; Monsieur TATTI François ; Madame VESPERINI Françoise ; Monsieur MONDOLONI Jean-Martin ; Madame GRAZIANI-SANCIU Livia ; Monsieur GRASSI Didier.
Ont donné pouvoir :
Monsieur SIMEONI Gilles à Monsieur SAVELLI Pierre ;
Monsieur PERETTI Philippe à Madame Mathilde MATTEI ;
Monsieur DALCOLETTO François à Madame de GENTILI Emmanuelle ; Madame GUIDICELLI-SBRAGGIA Lauda à Monsieur GRAZIANI Antoine ; Monsieur ROMITI Gérard à Monsieur LINALE Serge ;
Madame TIMSIT Christelle à Madame MANGANO Angelina ;
Madame SALGE Hélène à Monsieur ZUCCARELLI Jean.
Monsieur Pierre Savelli ouvre la séance et invite le Conseil à désigner son secrétaire : Monsieur Paul Tieri élu secrétaire prend place au bureau 2022/Septembre/01/08
Le conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L1611-4 ;
Vu la délibération de notre collectivité n°2022/JUIL/01/10 en date du 13 juillet 2022 portant attribution de subventions pour les associations « animation » pour l’année 2022 ;
Vu l’avis favorable de la commission unique en date du 13 septembre 2022 ;
Considérant que dans le cadre de ses attributions de subventions, la collectivité prévoit un financement spécifique pour les associations œuvrant dans le domaine de l’animation et qui contribuent, par leurs actions, à apporter du dynamisme à la ville ;
Considérant l’organisation du «Bastia Beer Festival» par l’association «Bastia Beer Club» ayant pour objectif la promotion de quinze brasseries locales corses ainsi qu’une dizaine de brasseries nationales et européennes, afin de permettre des échanges et le partage de savoir-faire aussi bien auprès du grand public, des amateurs de la bière que des professionnels ;
Considérant que ce festival permettrait aux microbrasseries d’être commercialisées et de tisser un réseau de contact à l’export ;
Considérant que l’entrée est payante (5€) avec un livret de présentation et publicitaires, un eco-cup, un ticket de tombola et une dégustation dans une brasserie.
Après avoir entendu le rapport de Madame Linda Piperi,
Après en avoir délibéré
Le conseil municipal,
A l’unanimité.
Article 1 :
- Décide d’attribuer une subvention d’un montant de 3 000€ à l’association Bastia Beer Club.
Article 2 :
- Précise que ces crédits sont inscrits au Budget Primitif 2022, chapitre 65, compte 657400, fonction 025, code gestionnaire ANI.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Paul TIERI Pierre SAVELLI
Conformément à l’article R 421-1 du Code de justice administrative, il est rappelé que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Bastia dans un délai de 2 mois à compter de sa mesure de publicité. Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi via l’application « Télérecours citoyens », accessible depuis l’adresse ci-après : www.telerecours.fr. La présente délibération fera l’objet d’une publication sur le registre des actes administratifs de la commune et d’une publication sur le site de la Mairie.