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Compte-Rendu - 2023 10 27 Compte rendu du Conseil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 10 27 Compte rendu du Conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Haute
Garonne
Code
Postal
: 31560
Mairie
de
CAIGNAC
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
OCTOBRE
2023
o
tél
: 05
61
27
12
80
www.calgnac,fr
commune-de-calgnac@orange.fr
Présents:
Serge
BARTHES,
Anne
HIRTZIG,
Olivier
MEROU,
Guy
GALINIER,
Baptiste
MARQUIE,
Thierry
LANDUREAU.
Absents
excusés
:
Michel
PERCHERON,
Daniel
SALDANA,
Emmanuelle
LION,
Sonia
DEFFRENNES.
Procurations
:
Secrétaire
de
séance
: Madame
Anne
HIRTZIG
Ouverture
de
la séance
: 20h35
Monsieur
le
Maire
demande
à
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
l'accord
d'ajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour
:
e
Attribution
d'une
subvention
pour
l'opération
Téléthon.
Ajout
accepté
à
l'unanimité.
1/
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
26/07/2023.
Approuvé
à
l'unanimité.
21! Approbation
du
rapport
CLECT
n°9-2023.
Restitution
du
gymnase
de
Caraman.
Approuvé
à
l'unanimité.
31
Révision
libre
Pool
Routier
2022-2025.
Augmentation
de
l'enveloppe
des
communes.
Reste
à
charge
197,09
€
pour
bénéficier
de
1
000
€
supplémentaire
afférent
à
notre
pool
routier.
Al
Révision
libre
reste
à
charge
« Alaé
»
au
titre
de
l’année
2023.
Révision
adoptée
avec
des
réserves
sur
le décompte
du
nombre
d'enfants
suite
à
une
erreur
de
comptage.
5l
Convention
ADS
2024.
Adopté
à
l'unanimité. CAIGNAC Haute
Garonne
Code
Postal
: 31560
o
Mairie
de
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
OCTOBRE
2023
tél
: 05
61
27
12
80
www.calgnac.fr
commune-de-calgnac@orange.fr
6/
Convention
CCAS
Villefranche
de
Lauragais
pour
le
portage
des
repas.
Cotisation
annuelle
: 50,00
€
/ an
pour
les
communes
de
moins
de
500
habitants.
Adopté
à
l'unanimité.
7/
Convention
avec
le
SPEHA
pour
l’entretien
des
poteaux
incendie.
Compétence
donnée
par
les
communes
pour
contrôler
et
entretenir
les
poteaux
incendie. Adopté
à
l'unanimité.
8/
Demande
d’aide
au
Conseil
Départemental
suite
à
la
tornade
du
29/07/2023.
Le
Conseil
Départemental
de
la
Haute-Garonne
a
voté
un
soutien
financier
exceptionnel
pour
la mise
en
sécurité
et la
réparation
dans
le domaine
public
(espaces
publics
et
bâtiments)
à
hauteur
d'environ
50%
Délibération
pour
demander
l’aide
au
CD31
approuvée
à
l'unanimité.
9/
Présentation
du
rapport
d'activités
2022
de
Terres
du
Lauragais.
10/
Attribution
d’une
subvention
pour
l’opération
Téléthon.
Subvention
de
1
000,00
€.
Voir
avec
le
SGC
Revel
sous
quelle
forme
verser
cette
subvention. Approuvée
à
l'unanimité.
11/
Questions
et
informations
diverses.
-
Point
sur
l'adressage
(La
Poste)
;
-
Recensement
de
la population
prévu
en
janvier
2024
;
-__
Photovoltaïque
;
-
Travaux
mairie
;
-
Salle
de
la
Grangette.
Aucun
autre
point
n'étant
à
l’ordre
du
jour
la
séance
est
levée
à
22h00.
Le
Maire