Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 8 janvier 2023
Compte-Rendu - 8 janvier 2015
Compte-Rendu - 4 juin 2018
Compte-Rendu - 9 juillet 2018
Compte-Rendu - 3 janvier 2017
Compte-Rendu - 9 janvier 2020
Compte-Rendu - 30 avril 2018
Compte-Rendu - 7 janvier 2016
Compte-Rendu - 8 juin 2025
Compte-Rendu - 8 mai 2019
Compte-Rendu - 8 janvier 2018
Document publié le Lundi 8 janvier 2018 par la commune de Lelin-Lapujolle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 janvier 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
Réunion du 08 janvier 2018 à 20 heures 30
Convocation en date du 27 décembre 2017.
Sont présents :
M. BILLEPINTE Thierry, Mme CAMICAS Anne-Marie, M. DUCOURNAU Marc, M. FAUQUÉ Olivier, Mme GAYRIN Laure, M. HARDUYA Franck, M. LABORDE Patrick, Mme LACASSIN Dominique, M. PAGES Lilian.
Absent excusé : M. BECARD Nicolas
Secrétaire de séance : Mme CAMICAS Anne-Marie.
Le quart d’heure citoyen étant écoulé sans que personne ne se présente, la réunion débute à 20 heures 45.
Le procès-verbal de la réunion du 18 décembre 2017 est lu, approuvé et signé par tous les conseillers présents.
COMMUNAUTÉ de COMMUNES
DELEGUES pour le SMGAA
Suite au projet de fusion entre les syndicats de gestion des eaux, deux nouveaux délégués sont à élire : M. Lilian PAGES délégué communal titulaire au SMGAA est élu ainsi que M. Olivier FAUQUÉ délégué suppléant.
TRAVAUX 2018
Deux chantiers importants au regard de l’accessibilité des bâtiments recevant du public, l’école de musique de Riscle pour un montant de 223 000 € et
l’école primaire d’Aignan pour un montant de 249 000 €.
Ces travaux devraient être subventionnés à hauteur de 80 %.
VOIRIE
Un règlement « voirie » est mis en place à compter du 01 janvier 2018.
Un poste de 7 heures hebdomadaire est à pourvoir comme agent technique « voirie-bâtiments ».
Les travaux de curage des fossés commenceront pour notre commune la semaine prochaine pour une durée de six jours.
Les travaux de voirie sont repoussés à cause du mauvais temps.
OFFICE de TOURISME
Transféré au Pays du Val d’Adour, l’Office de Tourisme dispose d’un Conseil d’Administration de 36 membres dont le Président est Pierre TACHON.
Les délégués de notre intercommunalité sont Michel PETIT, Béatrice PASIAN, Marie-Claire FLOGNY et BARATAUT
1/3 RIFSEEP
La réponse du Comité Technique Paritaire est favorable à l’application du RIFSEEP pour M. Christophe LOUMAGNE.
Les membres présents du conseil municipal, à l’unanimité, maintiennent cette application.
CHEMINS RURAUX
PAGES Lilian intéressé dans cette affaire quitte la salle
Après avoir pris connaissance des diverses pièces du dossier (déclarations, observations et réclamations recueillies au cours de l’enquête publique ainsi que les conclusions émises par le commissaire enquêteur),
les membres présents du Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décident :
- la vente de la parcelle B 1350 d’une contenance de 29 a 34 ca, issue de l’assiette du chemin rural dit de MARCOULAT à Monsieur FAUQUE Gilbert au prix de 0,10 € le m2 soit 293,40 €
- la vente de la parcelle B 1351 d’une contenance de 73 a 42 ca, issue de l’assiette du chemin rural dit de MARCOULAT à Monsieur PAGES Lilian au prix de 0,10 € le m2 soit 734,20 €
- la vente de la parcelle B 1355 d’une contenance de 17 a 78 ca, issue de l’assiette du chemin rural dit du CAILLOU à Monsieur FORT Fabrice au prix de 0,10 € le m2 soit 177,80 €
- la vente de la parcelle B 1352 d’une contenance de 7 a 55 ca, issue de l’assiette du chemin rural dit de BOUHABEN à Monsieur CAUZETTE Eric au prix de 0,10 € le m2 soit 75,50 €
- la vente de la parcelle B 1353 d’une contenance de 20 a 03 ca, issue de l’assiette du chemin rural dit de BOUHABEN à Monsieur CAUZETTE Eric au prix de 0,10 € le m2 soit 200,30 €
- la vente de la parcelle B 1357 d’une contenance de 24 a 61 ca, issue de l’assiette du chemin rural dit de JOUANICOT à Madame CAUZETTE Océane au prix de 0,10 € le m2 soit 246.10 €
- la vente de la parcelle B 1358 d’une contenance de 20 a 00 ca, issue de l’assiette du chemin rural dit du LAC à Monsieur CAUZETTE Eric au prix de 0,10 € le m2 soit 200 €
- la vente de la parcelle B 1359 d’une contenance de 18 a 61 ca, issue de l’assiette du chemin rural dit de PRIAM à Monsieur CAUZETTE Eric au prix de 0,10 € le m2 soit 186,10 €
Et désignent Monsieur Patrick LABORDE adjoint au maire pour représenter la commune à l’acte à intervenir qui sera rédigé sous la forme administrative.
2/3 08/01/2018 QUESTIONS DIVERSES
Une journée de bénévolat pour l’élagage des platanes est prévue le 3 ou 4 février suivant la météo et les disponibilités de chacun.
La réunion s’achève à 23 heures 30.
M. BILLEPINTE Thierry Mme CAMICAS Anne-Marie M. DUCOURNAU Marc
M. FAUQUÉ Olivier Mme GAYRIN Laure M. HARDUYA Franck
M. LABORDE Patrick Mme LACASSIN Dominique M. PAGES Lilian
3/3 08/01/2018