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Compte-Rendu - crcm 04 avril
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-de-Rémens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 04 avril)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Commune
de
SAINT
MAURICE
DE
REMENS
(Ain)
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
04
avril
2014
à
20
h
30
Date
de
la
convocation
: 31
mars
2014
Etaient
présents :
M.
Max
CLEYET-MERLE,
M.
Fabrice
ANGELOT,
Mme
Christine
AUCEL,
Mme
Isabelle
BERNARD,
Mme
Sylviane
BOUCHARD,
M.
BRUN
Christophe,
Mme
Magalie
FANTON,
M.
Éric
GAILLARD,
M.
Cyril
GOUDARD,
M.
Jérémy
GRANDJEAN,
M.
Eddy
LABBE,
Mme
Marie-Hélène
MORETEAU,
M.
Hervé
MORIN,
M.
Stéphane
PROUD,
M.
Christian
SEURAT,
Mme
Schérazade
TOUNSI.
Monsieur
Max
CLEYET-MERLE,
ancien
maire
ouvre
la
séance
à
20
h
45.
Après
avoir
procédé
à
l’appel
nominal
des
15
nouveaux
conseillers
municipaux,
il
installe
le
conseil
municipal
et
souhaite
la
bienvenue
aux
nouveaux
élus.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
Sylviane
BOUCHARD
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Puis
Monsieur
Max
CLEYET-MERLE
laisse
la
présidence
à
Madame
Marie-Hélène
MORETEAU,
doyenne
des
membres
du
conseil
municipal
nouvellement
élu.
Madame
Marie-Hélène
MORETEAU
invite
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire
à
scrutin
secret. Madame
Christine
AUCEL
et
Monsieur
Cyril
GOUDARD
sont
désignés
comme
assesseurs.
Élection
du
maire :
Monsieur
Éric
GAILLARD
est
candidat.
Après
dépouillement
du
1°
tour
de
scrutin,
les
résultats
sont
les
suivants
:
Nombre
de
votants
:
15
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
01
Suffrages
exprimés
:
14
Majorité
absolue
:
08
Monsieur
Éric
GAILLARD
ayant
obtenu
14
voix
au
premier
tour
de
scrutin
est
proclamé
Maire.
Aussitôt
après
son
élection,
le
maire
expose :
Qu'en
vertu
de
larticle
L2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
un
effectif
maximum
de
4.
(15
x
30%
=
4.5
arrondi
à
l’entier
inférieur
4).
Qu'il
y
a
lieu
de
déterminer
le
nombre
d’adjoints
à
élire
et
qu’en
vertu
des
délibérations
antérieures
la
commune
disposait
de
4
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
fixer
à
quatre
(4)
le
nombre
d’adjoints
à élire.
Élection
du
premier
adjoint
:
Madame
Sylviane
BOUCHARD
se
déclare
candidate.
Après
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin,
les
résultats
sont
les
suivants :
Nombre
de
votants
:
15
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls :
01
Suffrages
exprimés
:
14
Majorité
absolue
:
08
Madame
Sylviane
BOUCHARD
ayant
obtenu
14
voix
est
proclamée
1
adjointe
et
a
été
immédiatement
installée.
Élection
du
deuxième
adioint :
Monsieur
Cyril
GOUDARD
se
déclare
candidat.
Après
dépouillement
du
1”
tour
de
scrutin,
les
résultats
sont
les
suivants :
Nombre
de
votants
:
19
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls :
01
Suffrages
exprimés
:
14
Majorité
absolue
:
08
Monsieur
Cyril
GOUDARD
ayant
obtenu
14
voix
est
proclamé
2e
adjoint
et
a
été
immédiatement
installé. Élection
du
troisième
adjoint :
Madame
Isabelle
BERNARD
se
déclare
candidate.
Après
dépouillement
du
1°
tour
de
scrutin,
les
résultats
sont
les
suivants :
Nombre
de
votants
:
15
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
01
Suffrages
exprimés
:
14
Majorité
absolue
:
08
Madame
Isabelle
BERNARD
ayant
obtenu
14
voix
est
proclamée
3e
adjointe
et
a
été
immédiatement
installée. Élection
du
quatrième
adioint
:
Monsieur
Christian
SEURAT
se
déclare
candidat.
Après
dépouillement
du
1°” tour de
scrutin,
les
résultats
sont
les suivants
:
Nombre
de
votants
:
15
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
01
Suffrages
exprimés :
14
Majorité
absolue
:
08
Monsieur
Christian
SEURAT
ayant
obtenu
14
voix
est
proclamé
4e
adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
Tableau
du
conseil
municipal
Maire
GAILLARD
Éric
1ère
adjointe
BOUCHARD
Sylviane
2e
adjoint
GOUDARD
Cyril
3e
adjointe
BERNARD
Isabelle
4e
adjoint
SEURAT
Christian
Conseiller
municipal
ANGELOT
Fabrice
Conseillère
municipale
AUCEL
Christine
Conseiller
municipal
BRUN
Christophe
Conseillère
municipale
FANTON
Magalie
Conseiller
municipal
GRANDIJEAN
Jérémy
Conseiller
municipal
LABBE
Eddy
Conseillère
municipale
MORETEAU
Marie-Hélène
Conseiller
municipal
MORIN
Hervé
Conseiller
municipal
PROUD
Stéphane
Conseillère
municipale
TOUNSI
Schérazade
La
séance
est
levée
à
21h
30
mn
Le
Maire,
Eric
GAILLARD
PT
RNNDIR
ZNAURICES LR
NT
Es
LEARN f
à
XL
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2
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D
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