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Compte-Rendu - lib 12 071022 17 Cr ation emplois saisonniers hiver 2022 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - lib 12 071022 17 Cr ation emplois saisonniers hiver 2022 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Tourisme,
N°12-071022-17
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
sept
octobre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Vaujany,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
GENEVOIS,
Maire.
Nombre
de
conseillers
:
en
exercice
11
présents
6
votants
10
Présents
:
Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Michel
VACCON,
Jean-Luc
BASSET,
Jacques
JOUANS
et
Elvina
SAVIOUX
Absents
:Brigitte
ARNAUD,
Bruno
AVEQUE,
Éric
DOURNON,
Valérie
MARTINET
et
Nadine
VERNEY
Pouvoir
:
Brigitte
ARNAUD
à
Mariane
MICHEL,
Éric
DOURNON
à
Michel
VACCON,
Valérie
MARTINET
à
Elvina
SAVIOUX
et
Nadine
VERNEY
à
Jean-Luc
BASSET
Secrétaire
de
séance
: Elvina
SAVIOUX
Objet
: Création
d’emplois
saisonniers
pour
la saison
d'hiver
2022/2023
dans
les
différents
services
communaux
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
recruter
du
personnel
saisonnier
pour
la
saison
d'hiver
2022/2023
afin
de
faire
face
aux
besoins
des
différents
services
à
vocation
touristique. Monsieur
le
Maire
propose,
à
cet
effet,
de
recruter
le
personnel
suivant
:
Service
Culturel
:
- 4 Agents
polyvalents
à temps
complet
Bâtiment
communal
:
- 1 Agent
d'accueil
à temps
complet
pour
le point
« Accueil
» situé
dans
le
bâtiment
communal
Service
Technique
:
- 2 Agents
techniques
à temps
complet
Pôle
Enfance :
Section
multi-accueil
:
-
4 Agents
diplômés
(Auxiliaire
de
puériculture,
Infirmière,
EJE)
— À
temps
complet
-
8 Animateur(trice)
CAP
Petite
Enfance
ou
AEPE
—
A
temps
complet
Section
Centre
de
Loisirs
:
-
3 Animateurs(trices)
BAFA
— A
temps
complet
-
2 Animateurs(trices)
BAFA
— en
renfort
durant
les
vacances
scolaires
Restauration
collective
:
-
1 Agent
polyvalent
en
renfort
Pôle
Sports
Loisirs:
-
2
Maîtres-Nageur-Sauveteur
— A
temps
complet
-
2 Agents
d'Accueil
polyvalent
—
À
temps
complet -
1 Agent
polyvalent
en
renfort
Accueil
et SPA
Service
Entretien :
-
2
Agents
polyvalents
—
À
temps
complet
Le
Conseil
Municipal,
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
et
notamment
l'article
3,
2ème
alinéa
;
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
recruter
du
personnel
pour
la
saison
touristique
de
cet
hiver
:
Sur
le rapport
du
Maire
;
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et représentés,
+
Décide
de
créer
27
emplois
saisonniers
à
temps
complet
pour
la
prochaine
saison
d'hiver
2022/2023,
répartis
dans
les
différents
services
évoqués
ci-dessus.
e
Autorise
le
Maire
à
recruter
le
personnel
nécessaire
et
à
conclure
les
contrats
de
travail
afférents.
Dit
que
les
crédits
seront
prélevés
à
l’article
6413
du
budget
communal.
Donne
toutes
délégations
utiles
à
Monsieur
le
Maire
pour
la
mise
en
œuvre
de
cette
décision
et
la
signature
des
contrats
à
intervenir.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Certifié
exécutoire
‘
|
|
Transmis
en
Préfecture
le
||
|i©
122
Yves
GENEVOIS ADULLACT
ed
AT
et
et
Lo
EN
ETES
©
ACTES:
contrôle
de
légalité
( BORDEREAU
D'ACQUITTEMENT
DE
TRANSACTION
)
Collectivité
: VAUJANY
MAIRIE
Utilisateur
: GENEVOIS
Aurélie
Paramètre
de
la
transaction :
Type
de
transaction
:
Transmission
d'actes
Nature
de
l'acte
:
Délibérations
Numéro
de
l'acte
:
12 071022
17
Date
de
la
décision
:
2022-10-07
00:00:00+02
Objet
:
Création
d'emplois
saisonniers
pour
la
saison
d'hiver
2022/2023
dans
les
différents
services
municipaux
Documents
papiers
complémentaires
:
NON
Classification
matières/sous-matières
:
4.1.1.1
- Créations
et suppressions
de
postes
Identifiant
unique
:
038-213805278-20221007-12
071022
17-DE
URL
d'archivage
:
Non
définie
Notification
:
Non
notifiée
= Fichier
contenus
dans
l'archive:
)
Fichier
Type
de
fichier
Taille
du
fichier
Nom
métier:
038-213805278-20221007-12
071022
17-DE-1-1_0.xml
text/xml
1019
Nom
original
:
Création
emplois
saisonniers
saison
hiver.pdf
application/pdf
365570
Nom
métier
:
99_DE-038-213805278-20221007-12
071022
17-DE-1-1_1.p
application/pdf
365570
df
Cycle
de
vie
de
la
transaction :
Etat
Date
Message
Posté
13
octobre
2022
à
11h44min45s
Dépôt
initial
En
attente
de
transmission
13
octobre
2022
à
11h45min04s
Accepté
par
le
TAT
: validation
OK
Transmis
13
octobre
2022
à
11h45min16s
Transmis
au
MI
Acquittement
reçu
13
octobre
2022
à
11h45min28s
Reçu
par
le
MI
le
2022-10-13
Page
1