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Déliberation - liste des deliberations du CM du 11 decembre 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Vy-lès-Lure.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune de Vy-lès-Lure
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 11 décembre 2025
N° Objet Décision
29/2025 Adoption du procès-verbal de la séance du 25 | Approuvée
septembre 2025
30/2025 Adhésion à la convention de participation « santé » | Approuvée
proposée par le Centre de Gestion de la fonction
Publique Territoriale de Haute-Saône
31/2025 Organisation du temps de travail Approuvée
32/2025 Convention de mise à disposition d'un agent | Approuvée
d'entretien avec le SIVU des Rivières
33/2025 Modification de la délibération du 14 septembre | Approuvée
2017 concernant la rémunération en cas de
recrutement d'un agent contractuel
34/2025 SIED70 : extension réseau concédé d'électricité | Approuvée
pour une antenne relais projetée au lieu-dit « sur
les Breuleux » (A 10662)
35/2025 Contrat de déneigement 2025-2026 Approuvée
36/2025 Achat pièces réparation véhicule communal Approuvée
37/2025 Destruction des nids de frelons asiatiques Approuvée
38/2025 Participation pour destruction d'un nid de frelons | Approuvée
asiatiques le 22 novembre 2025
39/2025 FORET : contrat d’approvisionnement Approuvée
40/2025 FORET : travaux sylvicoles 2026 Approuvée
Le 12 décembre 2025,
Le Maire,
Mme Christine DESCOLLONGES