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Déliberation - Tarifs des articles de la boutique MARÉIS
Document publié le Jeudi 7 avril 2016 par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - Tarifs des articles de la boutique MARÉIS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Conseil Municipal du 7 avril 2016 (Délibération nel
Direction Domaine de compétence : MAREIS 17.10 - Finances locales - Divers
L_ _ D. | Le jeudi 7 avril deux mille seize à 20 h, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en réunion publique, à la Mairie, sous la présidence du Maire, Monsieur Philippe Fait. Présents : Monsieur Philippe FAIT, Monsieur Bernard GHESELLE,,
Madame Laurence LEDOUX, Monsieur Sébastien BAILLET, Monsieur
Dao ne Bagdad GHEZAL, Madame Christelle BEAURAIN, Madame Kathy Meribrésmr denses HANQUEZ, Adjoints, Monsieur Gérard ANDRE, Monsieur Richard
KASPRZAK, Madame Maryse MAILLART, Monsieur Joël DACHICOURT,
Demers syantidenn Monsieur Francis LEROY, Monsieur Jean-Michel GOSSELIN, Madame ‘ Josiane BOUTOILLE, Madame Martine GHEZAL, Monsieur Pascal: Membres excusés : 1 THIEBAUX, Monsieur Stéphane SAGNIER, Madame Stéphanie DANNE, Nombre de votants : 32 Monsieur Francis GRAVET, Madame Monique VAMBRE, Monsieur Jean- Affiché le 30/03/2016 Pierre LAMOUR, Madame Angélique COUSIN, Madame Marie- Pierre HAGNERE, Monsieur Jean-Paul HAGNERE, conseillers municipaux.
Absents excusés ayant donné pouvoir : Monsieur Frédéric CADET, Madame Dominique DELSAUX, Monsieur Lucien BONVOISIN, Monsieur Christian RAMET, Madame Martina DESCHARLES, Madame Charlotte
PERRAULT, Mme Laurie CAFFIER, Monsieur Yvon BRIHIER, Madame Stéphanie CODRON,
Absent excusé : O
Votants : 32
Secrétaire de séance : Monsieur Sébastien BAILLET
lObjet : TARIFS DES ARTICLES DE LA BOUTIQUE
Rapporteur: Madame Laurence LEDOUX, Adjointe aux Finances, Tourisme et Communication
Synthèse de la délibération : TARIFS DES ARTICLES DE LA BOUTIQUE
Il est proposé aux Membres du Conseil Municipal de voter la grille des tarifs des articles de la boutique de MAREIS, commandés en décembre 2015, applicables à partir du 1er janvier 2016 et les modifications des prix de certains articles. Les recettes sont encaissées dans la régie « Boutique MAREIS ».
Il est proposé à l’Assemblée d'approuver la grille des tarifs de la Boutique MAREIS.
Délibération adoptée avec 32 voix pour.
172 Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus
Délibération rendue exécutoire
en vertu de sa publication
et de sa transmission au Contrôle de
légalité le (voir visa)
Le Maire
nt leur publication Les présentes délibérations peuvent faire l'objet dans les deux mois sui
1. d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire
2. d'un recours contentieux auprès du Tribunal Admij
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
062-216203182-20160407-delib11-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 21/04/2016
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