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Compte-Rendu - 04+CR+CM+06+05+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Albiez-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 04+CR+CM+06+05+)
Thèmes du document : Consommateurs, Sport, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT : SAVOIE
ARRONDISSEMENT : ST JEAN DE MAURIENNE
COMMUNE : ALBIEZ LE JEUNE
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 6 MAI 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le six du mois de mai à vingt heures, le Conseil Municipal légalement
convoqué s’est réuni en séance publique en mairie, sous la présidence de M. Jean-Marc BLANGY, Maire.
MME et MM BLANGY Jean-Marc, PERNET Florian, GACHET Edith, DUQUESNOIS Olivier, GORRE Xavier,
FARCE Xavier.
EXCUSÉS : BRUNET Michel (procuration à BLANGY Jean-Marc), GORRE Alfred (procuration à DUQUESNOIS Olivier).
ABSENTS : JULLIEN Jean-Charles.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : PERNET Florian.
Après avoir fait l’appel des membres du Conseil Municipal, Monsieur le Maire constate que le quorum est
atteint et ouvre la séance à 20 heures 10.
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal si le compte-rendu de la séance précédente du 11 avril 2024 suscite des remarques.
Le compte-rendu est approuvé par 8 voix pour (dont 2 procurations), 0 voix contre, 0 abstention.
Monsieur le Maire propose d'ajouter un point à l'ordre du jour: participation au voyage scolaire de juin 2024. Le conseil municipal approuve à l'unanimité cet ajout.
ORDRE DU JOUR
Achat parcelle Pré des Danses
Vente de parcelles au Châtel (commune de la Tour en Maurienne)
Examen de la modification simplifiée du PLU
Subvention aux associations
Participation au voyage scolaire de juin 2024
Questions diverses SA
BD
—-
1 —- ACHAT PARCELLE DU PLAN DES DANSES
M. le Maire rappelle que, depuis plusieurs années, la commune d’Albiez le Jeune souhaitait acheter la
parcelle du Plan des Danses ZW583 afin de pouvoir agrandir son cimetière, faire un nouvel accès au Presbytère ou y exercer d’autres activités (ceci sans remettre en cause l’exploitation agricole pour la partie
non utilisée par la commune). L’opportunité se présente aujourd'hui d’acheter cette parcelle.
Cette cession a été évoquée lors de l'assemblée générale du Bocage du 5 avril 2024. L'association s'est prononcée en faveur d'une cession à la commune d'Albiez-le-Jeune.
Le prix proposé est de 3€ / m° soit 15 000€ pour le terrain de 5 000 m2.
1/3 Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, et en avoir délibéré, par 8 voix pour (dont 2 procurations), 0 contre et 0 abstention :
> DÉCIDE d'acheter la parcelles cadastrée ZW n° 583 au prix de 3€ / m°,
> PRÉCISE que les frais inhérents à cette acquisition sont à la charge de l’acquéreur (la commune d’Albiez le Jeune),
> AUTORISE M. le maire à signer tout document relatif à cette affaire et notamment l’acte authentique d’achat.
2 - VENTE DE PARCELLES AU CHÂTEL (COMMUNE DE LA TOUR EN MAURIENNE)
M. le Maire informe le conseil municipal qu’il a reçu la demande d’un agriculteur du Châtel qui souhaite acquérir 2 parcelles appartenant à la commune d’Albiez le Jeune d’une surface totale de 957m?.
Le prix proposé est de 0,50€ / m? soit 478,50€ pour les 2 terrains de 352 et 605 m°.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, et en avoir délibéré, par 8 voix pour (dont 2 procurations), 0 contre et 0 abstention :
> DÉCIDE de vendre les parcelles cadastrées F n° 667 et F 674 (au Châtel — commune de la Tour en
Maurienne) au prix de 0,50€ / m?,
> PRÉCISE que les frais inhérents à cette acquisition sont à la charge de l’acquéreur,
> AUTORISE M. le maire à signer tout document relatif à cette affaire et notamment l’acte authentique d’achat.
3-EXAMEN DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU
Le conseil municipal a continué l’examen du règlement du PLU concernant les articles Uall «3.8 — Toitures », « 3.6 — Balcons et garde-corps » et « Ua7 — implantation des constructions »
La version finale des modifications sera proposée aux conseillers municipaux en vue de son approbation lors du prochain conseil municipal.
4- SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
M. le Maire rappelle que la somme de 5 000 € a été inscrite au budget 2024 allouable aux associations, le
Conseil municipal doit à présent faire le détail des subventions accordées aux diverses associations. Il rappelle également qu’en 2021, il a été décidé de rembourser les inscriptions à des activités sportives et culturelles directement aux parents qui en font la demande avec un plafond de 200 euros par enfant mineur (sauf pour le club des sports d’Albiez-Montrond qui perçoit directement une participation de 200 euros par adhérent mineur).
- Sou des Écoles :
Suite à la demande de l’association le Sou des écoles d’Albiez-Montrond, après en avoir délibéré, le
conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés : Après discussion, certains conseillers considèrent que la demande de subvention pour financer le
fonctionnement de l'association n'est pas justifiée. D'autres conseillers estiment que cette subvention viendra conforter la participation du Sou des Ecoles au voyage scolaire de juin 2024.
Le conseil municipal souhaiterait connaître un bilan plus détaillé de l'association pour la demande 2025.
> DÉCIDE l'octroi d’une subvention de 250 € à l’association le Sou des écoles d’Albiez-Montrond.
- Régul'Matous :
Suite à la demande de l’association Régul’matous, après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
> DÉCIDE l'octroi d’une subvention de 50 € à l’association Régul’matous.
- Fête de la Brebis :
Suite à la demande du syndicat des éleveurs de moutons de la Savoie à l’occasion de la fête de la brebis 2024, après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité des membres présents et représentés :
> DÉCIDE l'octroi d’une subvention de 130 € au syndicat des éleveurs de moutons de la Savoie.
5 - PARTICIPATION AU VOYAGE SCOLAIRE DE JUIN 2024
Les élèves de l'école d'Albiez-Montrond scolarisés du CP au CM2 partent en voyage scolaire en juin 2024. 7 enfants d'Albiez-le-Jeune sont concernés. Les élèves vont voyager en train jusqu'au bord de la Méditerranée. Le séjour dure 6 jours pour un montant prévisionnel de 485 euros par enfant. Le financement global du voyage est réparti de façon équitable entre le Sou des Écoles, les communes d'Albiez-Montrond et d'Albiez-le-Jeune et les parents d'élèves.
Suite à la demande de Sébastien QUERCIOLI, l'instituteur, après en avoir délibéré, à l'unanimité des
membres présents et représentés, le conseil municipal :
> DÉCIDE l'octroi d’une subvention de 1150 € à la Caisse Coopérative de l'École d'Albiez-Montrond pour financer le voyage scolaire des élémentaires de l'école d'Albiez-Montrond.
6 - QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 23h10.
Le Secrétaire de séance
M. Florian PERNET
LT
Le Maire,
M. Jean-Marc BLANGY