Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+POUR+PUBLICATION+SITE+INTE
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+POUR+PUBLICATION+SITE+INTE
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+POUR+PUBLICATION+SITE+INTE
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+POUR+PUBLICATION+SITE+INTE
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+POUR+PUBLICATION+SITE+INTE
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+POUR+PUBLICATION+SITE+INTE
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+POUR+PUBLICATION+SITE+INTE
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+POUR+PUBLICATION+SITE+INTE
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+POUR+PUBLICATION+SITE+INTE
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+POUR+PUBLICATION+SITE+INTE
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+POUR+PUBLICATION+SITE+INTERNET
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Morlaix.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+POUR+PUBLICATION+SITE+INTERNET)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DAG 24-03-01 Commissions communales, structures et organismes divers - modifications
Présents : 30
Votants : 33
UNANIMITÉ
DAG 24-03-02 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Présents : 30
Votants : 33
UNANIMITÉ
RESSOURCES HUMAINES
DRH 24-03-01
Mise en place du régime indemnitaire tenant
compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise
et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Présents : 30
Votants : 33
UNANIMITÉ
DRH 24-03-02 Instauration de la prime de fonction pour les AESH
Présents : 30
Votants : 33
UNANIMITÉ
DRH 24-03-03
Protection sociale complémentaire-mandatement
au Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale du Finistère
Présents : 30
Votants : 33
UNANIMITÉ
FINANCES
DF 24-03-01 Création d’un tarif solidaire pour la location de la salle socio-culturelle de Ploujean
Présents : 30
Votants : 33
UNANIMITÉ
ÉDUCATION-JEUNESSE-VIE ASSOCIATIVE-PETITE ENFANCE-SPORTS
DC 24-03-01
Participation de la Ville de Morlaix aux séjours
organisés par les écoles publiques du premier degré
– Année 2024
Présents : 30
Votants : 33
UNANIMITÉ
DC 24-03-02
Convention cadre avec l’Éducation Nationale pour la
mise à disposition d’accompagnants d’élèves en
situation de handicap
Présents : 30
Votants : 33
UNANIMITÉ
DC 24-03-03
Application du quotient familial de la Caisse
d’Allocations Familiales pour les services
périscolaires et extrascolaires
Présents : 30
Votants : 33
UNANIMITÉ
DC 24-03-04 Association « La Récré » - Aides aux familles 2024
Présents : 30
Votants : 33
UNANIMITÉ
DC 24-03-05 Projet Éducatif Local (PEL)
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
DC 24-03-06 Fonds Local à l’Initiative des Jeunes (FLAIJ)
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ DC 24-03-07 Attribution de subventions aux associations sportives – année 2024
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
DC 24-03-08 Pumptrack : demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (ANS)
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
DPPE 24-03-01
Convention d’objectifs et de financement entre la
Ville de Morlaix et la Caisse d’Allocations Familiales
du Finistère : prestation de service (PS) Lieux
d’accueil enfants-parents (LAEP) – Bonus territoire
convention territoriale globale (CGT) pour la
période 2024-2026
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
DPPE 24-03-02
Avenant 2 à la convention entre la crèche familiale
/ Ville de Morlaix et le CCASS de Saint-Martin-des-
Champs – Forfait crèche familiale
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
MARCHÉS - ASSURANCES
DMA 24-03-01
Concession de service relative à la mise à
disposition, l’installation, l’entretien et
l’exploitation de mobiliers urbains ainsi que la
fourniture de services associés – Approbation du
choix du concessionnaire – Autorisation de signer la
convention
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
DMA 24-03-02
Groupement de commande – mandat d’études et
maîtrise d’ouvrage – perception des subventions
pour le projet de réouverture de la rivière :
désignation d’un représentant
Présents : 29
Votants : 31
MAJORITE
(2 abstentions)
URBANISME – TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
DUT 24-03-01 Acquisition du Château de Suscinio et de son parc – Évolution des conditions de vente
Présents : 29
Votants : 32
MAJORITE
(1 abstention)
DUT 24-03-02
Engagement de la procédure d’expropriation et
demande d’ouverture d’enquêtes préalable et
parcellaire nécessaires au projet d’aménagement
de l’îlot du Dossen
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
DUT 24-03-03
Lancement d’une concertation préalable à l’étude
pré-opérationnelle pour le renouvellement urbain
de 3 secteurs du quartier de la gare : objectifs et
modalités de concertation
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
DUT 24-03-04
Lancement d’une concertation préalable au projet
d’aménagement dit « des entrées sud du centre-
ville historique de Morlaix » sur les îlots du Dossen,
du Queffleuth et de la rue de Paris : objectifs et
modalités de concertation
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
DUT 24-03-05 Fonds d’intervention pour l’habitat (FIH) - Subventions
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
CULTURE
DCULT 24-03-01 Renouvellement de la convention avec l’association « Espace des Sciences »
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
DCULT 24-03-02 Demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre du programme « été culturel en Bretagne »
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
DCULT 24-03-03 Demande de subventions au titre du FRAR 2024 – Musée de Morlaix
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
DCULT 24-03-04 Demande de subvention de fonctionnement pour les actions programmées en 2024
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ
DCULT 24-03-05 Enrichissement des collections du Musée de Morlaix
Présents : 29
Votants : 33
UNANIMITÉ