Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - liste lotissements
PLU - Annexes - liste lotissements
PLU - Annexes - liste lotissements
PLU - Annexes - liste lotissements
PLU - Annexes - liste lotissements
PLU - Annexes - liste des lotissements
PLU - Annexes - liste lotissements
PLU - Annexes - liste lotissements
PLU - Annexes - liste lotissement
PLU - Annexes - liste lotissements
PLU - Annexes - liste lotissements
Document publié le Mardi 11 décembre 2018 par la commune de Marsac.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste lotissements)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 20/12/2018
Reçu en préfecture le 20/12/2018
Affiché le ses
ID : 016-200071827-20181116-1854 2018 12 _43-DE
5.5
x,
Grand Angoulème
EME
PLAN LOCAL D’URBANISME
Commune de
MARSAC
PIÈCE N° 5.5
LISTE DES LOTISSEMENTS
dont le règlement est toujours en vigueur
PLU Prescription Arrêt Approbation
Révision 07 / 11 / 2014 16 / 12 / 2016 11 / 12 / 2018
Vu pour être annexé à la délibération du conseil communautaire en date du 11 décembre 2018,
Le Président,
URBAN HYMNS
6 rue du Marché
17610 SAINT-SAUVANT
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
DE GRANDANGOULÊME
25 Boulevard Besson Bey
16000 ANGOULEME Envoyé en préfecture le 20/12/2018
Reçu en préfecture le 20/12/2018
Affiché le ss
ID : 016-200071827-20181116-1854 2018 12 _43-DE Envoyé en préfecture le 20/12/2018
Reçu en préfecture le 20/12/2018
Affiché le ss
ID : 016-200071827-20181116-1854 2018 12 _43-DE
COMMUNE DE MARSAC
Liste des lotissements dont le règlement est
toujours en vigueur :
NÉANT