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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - compte rendu deliberation du 04 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - compte rendu deliberation du 04 06 26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Justice et droit,
Compte rendu des délibérations du Conseil communautaire du 04 juin 2026 p. 1/1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six, le 04 juin à 18 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté de communes des Portes de Vassivière s'est réuni en session ordinaire à la salle Jean Biron à Bujaleuf, sous la Présidence de Monsieur Vincent ECHASSERIEAU Date de convocation du Conseil Communautaire : 28 mai 2026
Membres en exercice Présents Pouvoirs Excusés Absents Non pourvu
28 27 0 0 1 0 Membres présents : ANDRIEUX Christelle, ANOMAN Matthieu, BOUTY Serge, CHABANAT Christine, DALLIERE-ROZENFELD Lolita, DELEFOSSE Laurent, DENIZOU Jean-Pierre, DUBOIS Barbara, DUMONT Christine, DUMONT SAINT PRIEST Hubert, ECHASSERIEAU Vincent, GARNICHE Emmanuel, GORGE Christine, LEBLANC Christian, LEONET Antoine, MAZAUD-WITTMANN Marie-France, MUZETTE Thierry, PAQUET Laurent, PLAZANET Mélanie, ROCHE Martial, ROUGIER Serge, ROUSSEAU Sylvie, SAINTAMAN Jean, SALAGNAT Michèle, SOLNON Chantal, THEYS Michel, VERLINDEN Denis.
Membres ayant donné pouvoir :
Membres excusés n’ayant pas donné pouvoir :
Membres absents : FOURNIER Stéphanie
Secrétaire de séance : PAQUET Laurent
Institution
C087-2026 Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2026 Unanimité C088-2026 Désignation des membres de la Commission Intercommunales des impôts directs
Unanimité
C089-2026 Désignation des délégués au syndicat Le Lac de Vassivière – modification
Unanimité
C090-2026 Désignation d’un représentant au sein du Conseil de Surveillance de l'Hôpital Intercommunal Monts et Barrages.
Unanimité
C091-2026 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) – Référentiel M57
Unanimité
C092-2026 Modification du règlement intérieur Unanimité C093-2026 Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance entre les communes et la Communauté de communes
Unanimité
Finances
C094-2026 Attribution de subvention aux associations au budget principal 2026 Unanimité C095-2026 Compte de gestion 2025 – budget principal Unanimité C096-2026 Compte de gestion 2025 – budget annexe petite enfance Unanimité C097-2026 Compte de gestion 2025 – budget annexe SPANC Unanimité C098-2026 Compte de gestion 2025 – budget annexe Office de tourisme Unanimité C099-2026 Compte de gestion 2025 – budget annexe ZAE des Ribières de Bussy Unanimité C100-2026 Compte de gestion 2025 – budget annexe centre de santé Unanimité C101-2026 Compte de gestion 2025 – budget annexe SPAC Unanimité C102-2026 Compte de gestion 2025 – budget annexe eau potable Unanimité C103-2026 Compte administratif 2025 – budget principal Unanimité C104-2026 Compte administratif 2025 – budget annexe petite enfance Unanimité C105-2026 Compte administratif 2025 – budget annexe SPANC Unanimité C106-2026 Compte administratif 2025 – budget annexe Office de tourisme Unanimité C107-2026 Compte administratif 2025 – budget annexe ZAE des Ribières de Bussy
Unanimité
C108-2026 Compte administratif 2025 – budget annexe centre de santé Unanimité C109-2026 Compte administratif 2025 – budget annexe SPAC Unanimité C110-2026 Compte administratif 2025 – budget annexe eau potable Unanimité C111-2026 Affectation des résultats 2025 - Budget principal Unanimité C112-2026 Affectation des résultats 2025 - Budget annexe petite enfance Unanimité Compte rendu des délibérations du Conseil communautaire du 04 juin 2026 p. 1/1
C113-2026 Affectation des résultats 2025 - Budget annexe SPANC Unanimité C114-2026 Affectation des résultats 2025 - Budget annexe Office de tourisme Unanimité C115-2026 Affectation des résultats 2025 - Budget annexe centre de santé Unanimité C116-2026 Affectation des résultats 2025 – Budget annexe du SPAC Unanimité C117-2026 Affectation des résultats 2025 – budget annexe eau potable Unanimité C118-2026 Décision modificative n°1 au budget principal Unanimité C119-2026 Décision modificative n°1 au budget annexe du centre de santé Unanimité C120-2026 Décision modificative n°1 au budget annexe du SPAC Unanimité C121-2026 Décision modificative n°1 au budget annexe de l’eau potable Unanimité C122-2026 Décision modificative n°1 au budget annexe de la petite enfance Unanimité C123-2026 Demande de subvention pour des travaux d’assainissement non collectif
Unanimité
Eau et assainissement
C124-2026 Autorisation de signature d’un devis suite à mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le fonctionnement de la station d’épuration
d’Eymoutiers
Unanimité
Piscine intercommunale
C125-2026 Autorisation de signature de conventions Unanimité