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Procès Verbal - saint pair sur mer avis conseilmunicipal
Conseil Municipal - saint pair mer avis du CM du 10.09.2024
Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Saint-Pair-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - saint pair mer avis du CM du 10.09.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
Le mardi 3 septembre 2024
A VIS
Le Conseil Municipal de SAINT-PAIR-SUR-MER se réunira le
mardi 10 septembre 2024 à 18 heures 30
à la Mairie - salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR :
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mai 2024
ADMINISTRATION GENERALE :
1 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée.
2 - Dénomination de voirie après prospection des voies et lieux sans désignation. 3 - Atlas de le Biodiversité Communale.
4 - Convention de mise à disposition des services de police municipale.
FINANCES :
1- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'EHPAD de Saint-Pair-sur-Mer pour la mise
en œuvre de la prime de pouvoir d'achat à taux plein.
2 - Rapport annuel d'activités de Casino Joa (Présence de M. T. SOUDRY, Directeur du Casino)
3 - Dm n°01 budget de la ville st pair sur mer : intégration des frais études. 4 - Vote des tarifs pour les activités sportives et des loisirs, pour le tennis et pour le Padel. 5 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour un voyage scolaire à la Mazure de l'école primaire (CP-CE1-CE2)
6 - Attribution subvention 2024 aux associations E.V.Granville Natation, Cigale Do Brazil et Les Jullouvillaises.
URBANISME :
1- Présentation (par M. Lhotellier) et approbation du CR d'activité 2023 CRAC de la Shéma sur
la ZAC des Ardilliers
AFFAIRES DIVERSES :
1- Décisions prises par délégations (sans débat).
Pour la Maire,
Par délégation,
La 1*° Adjointe,
Isabelle LE SAINT
255 rue de la Mairie — 50380 ST PAIR sur MER — Téléphone : 02 33 50 06 50 — Fax : 02 33 50 08 10 Site internet : www.saintpairsurmer.fr - courriel : contact@saintpairsurmer.fr