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Arrêté - PAGE DES SIGNATURES BP
Arrêté - pages de signatures bp 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Millery.
Lien du pdf (Arrêté - pages de signatures bp 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
COMMUNE DE MILLERY - Commune De MILLERY - BP - 2024
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(069-216901330-20240321-19-2024-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 27/03/2024}
Publication : 27/03/2024
V - ARRETE ET SIGNATURES Pour l'aut rité compéMnte par dél Sgation ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents :/<>
Nombre de suffrages exprimés ‘a
VOTES :
Pour
Contre: ©
Abstentions : <
Date de convocation : 15/03/2024
Présenté par Le Maire (1),
A Millery, le 21/03/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal(2), réunie ën session Ordinaire
A Millery, le 21/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
BARRAULT Claire
BOULIEU Anne Marie
BRET VITOZ Monique
BUGNET Jean Marc
CANAL Roberto
CASTELLANO Michel
CHAPUS Josiane
DELAFOSSE Loïc
DENIS Pascale
DEVAUX Carole
FAVETTA Evelyne
FOURNIER MOTTET Benoît
GAUFRETEAU Philippe
GAUQUELIN Françoise
GERVAIS Annie
GILLE Martial
GIRARDOT Clément
JOUBERT Marie-Josephe
LAZE Gaëlle
LE FLEM Céline
Page 156 COMMUNE DE MILLERY - Commune De MILLERY - BP - 2024
V — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
>
LEVEQUE Guillaume Cu : 2 dur ,
PUYJALINET Eric
ROGNARD Evelyne À —
ROTHEA Céline
J SOLARI Charles D LT,
SOTTET Jean Dominique == LE TV
THEVENAROD Stéphane Fo —
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Millery, le 21/03/2024
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de … de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de … (3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 157