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Conseil Municipal - conseil municipal du 2 mars 2020
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 2 mars 2020)
Thèmes du document : Ruralité, Éducation, Transports,
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Conseil Municipal du 2 mars 2020
Salle Audubon - 18h30
*****
ORDRE DU JOUR
PROJETS DE DELIBERATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
1. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU MARAIS DES OLONNES
2. ADOPTION DU RAPPORT DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE AU SEIN DE LA SAEML VENDÉE POUR L'EXERCICE 2018-2019
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
3. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE JARDINS FAMILIAUX
4. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION EXCELLENCE VEGETALE POUR LA MISE EN PLACE DE CRITERIUMS DU DAHLIA
LOGEMENT/ URBANISME ET AMENAGEMENT DURABLE
5. ACTION FONCIERE – CESSION D’UNE EMPRISE D’UNE PROPRIETE COMMUNALE ZONE DES PLESSES A MONSIEUR DANIEAU PATRICE
6. ACTION FONCIERE – CESSION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL RUE CANTETEAU AUX CONSORTS RICHARD
7. ACTION FONCIERE – DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
8. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES – PASSEPORT À L’ACCESSION – ECO PASS
VOIRIE
9. TRANSFERT DE LA RD 2760 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
10. TRAVAUX DE PROTECTION INCENDIE
11. TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE – EFFACEMENT DE RÉSEAUX
MOBILITE DURABLE
12. TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT DU RESEAU CYCLABLE Page 2 sur 2
COMMANDE PUBLIQUE / FINANCES
13. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU, PAPETERIES ET ENVELOPPES
14. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES AUX CONTRÔLES PÉRIODIQUES DES BÂTIMENTS, DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DU MATÉRIELS DE LEVAGE
15. CONTRAT DE RURALITE – SUBVENTIONS D’ETAT – DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
16. ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION ROUTIERE, MARQUAGE ROUTIER ET SIGNALISATION DE RUE
RESSOURCES HUMAINES
17. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
EDUCATION
18. CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE PARTICIPATION DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS RÉMUNÉRÉS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AUX ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES
19. PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE DES ENFANTS DE LA COMMUNE SCOLARISES DANS UNE ECOLE PUBLIQUE HORS COMMUNE
CULTURE / EVENEMENTIEL/ PATRIMOINE
20. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION LES SABLES TRADITIONS EN VUE DE L’ORGANISATION DU GALA DES REINES
21. CONVENTION ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION SAPOVAYE POUR L’ORGANISATION DE LA VENDÉE VA’A
22. PARCOURS PATRIMOINE MARITIME DU DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
23. PROJET DE RÉHABILITATION DU PARC DE LA « VILLA TERTRAIS CHAILLEY » - CHOIX DE LA MAITRISE D’ŒUVRE - PROCEDURE DE DIALOGUE COMPETITIF
DECISIONS