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Document publié le Lundi 7 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C070920 P3B36)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Justice et droit,
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 NI\ | METZ MÉTROPOLE
Métropole T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 79
métropolitain : 99 titulaires — 40 suppléants Dont suppléant(s) : 1 99 titulaires — 40 suppléants Pouvoirs : 11 Absent(s) excusé(s) : 14
Absent(s) : 7
4® septembre 2020 Vote(s) pour : 90
Vote(s) contre : O
Abstention(s) : O
Date de convocation :
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du lundi 7 septembre 2020,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de
Metz.
Secrétaire de séance : Barbara FALK.
Point n° 3-B-36 :
Désignation des représentants de Metz Métropole au Syndicat Intercommunal des eaux de Verny.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts des organismes au sein desquels il appartient à Metz Métropole de désigner des
représentants,
VU les délibérations du Conseil métropolitain en date du 15 juillet 2020 portant désignation et élection des représentants de Metz Métropole dans divers organismes au scrutin uninominal,
DECIDE de désigner le ou les représentant(s) de Metz Métropole dans l'organisme suivant :
[TITULAIRES | SUPPLEANTS
Syndicat Denis FERRI Denis GLEZER
Intercommunal des | Martine MICHEL Emmanuel DA SILVA eaux de Verny
Pour extrait conforme
Metz, le 8 septembre 2020
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20200907-07-09-20-DC3B36-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le:
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
07-09-20-DC3B36
lundi 7 septembre 2020
DE
Désignation des représentants de Metz Métropole
au Syndicat Intercommunal des eaux de Verny
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
14/09/2020
057-200039865-20200907-07-09-20-DC3B36-DE
99_DE-ERDP3-B-36 EAUX VERNY.pdf
14/09/20 14:43 En cours de création
14/09/20 14:44 En préparation Catherine DELLES
14/09/20 15:33 Reçu Catherine DELLES
14/09/20 15:38 En cours de transmission
14/09/20 15:39 Transmis en Préfecture
14/09/20 15:41 Accusé de réception reçu