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Convocation - CONVOCATION CM 21.03.2026
Compte-Rendu - CR CM 21.03.2026
Ordre du Jour - ODJ CM 21.03.2026
Conseil Municipal - 1.1 CONVOC CM 21.03.2026 (1)
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1.1 CONVOC CM 21.03.2026 (1))
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Peypin,
le
16
mars
2026
Le
Maire
x A Mesdames
et
Messieurs
Direction
Générale
des Services
Les
membres
du
conseil
municipal
Dossier
suivi par
: Fabien
TRINCI
Mail
: dgs@peypin.fr
Objet
: Convocation
du
conseil
municipal.
Mesdames,
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
municipal,
qui
se
tiendra
le:
Le
samedi
21
mars
2026
à
11
heures
Hôtel
de
ville,
salle
du
conseil
Avenue
de
la
République
—
13
124
PEYPIN
Je
vous
rappelle
qu'en
application
des
articles
L.
2121-10
et
L.
2121-12
du
CGCT
modifiés
par
l’article
142
de
la
loi
n°
2015-992
du
17
août
2015
et
par
l’article
9
de
la
loi
n°
2019-1461
du
27
décembre
2019,
cette
convocation
est envoyée
sous
forme
électronique,
accompagnée
d’une
note
de
synthèse
sur
les
questions
inscrites
à
l’ordre
du
jour.
Les
éventuelles
pièces
annexes
trop
volumineuses
pour
y
être
jointes
sont
à
votre
disposition
en
Mairie,
auprès
du
Directeur
Général
des
Services.
Je
vous
indique
enfin,
qu’en
cas
d'empêchement,
vous
pouvez
donner
un
pouvoir
écrit
à
l’un
de
vos
collègues,
conformément
à l’article
L.
2121-20
du
CGCT.
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Frédéric
GIBELOT
Page
1
sur
2 à
1 N1 CU1 Bl
ORDRE
DU
JOUR
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21/03/2026.
Convocation
à
été adressée
à
chacun
des
conseillers
municipaux,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.
2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Election
du
Maire.
Création
de
8
postes
d’adjoint(e)s
au
Maire.
Election
des
adjoint(e)}s.
Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local.
Page
2
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