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Convocation - Convocation CM 06.04.2022
Document publié le Mercredi 6 avril 2022 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 06.04.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Données personnelles,
CONVOCATION
Objet : réunion du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra
à la Mairie,
Mercredi 6 avril 2022
à
18 heures 30
l. Communications
1. Liste des arrêtés.
2. Liste des décisions.
3. Approbation du procès-verbal.
Il. Délibérations
A. Finances
1. Vote Décision Modificative N°1 — Budget principal.
2. Autorisation de demande de subvention — Mise en conformité et sécurité des bâtiments communaux - Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS).
3. Attribution d'une subvention pour les classes découvertes. 4. Admission de titres en non-valeur.
5. Demande au SEHV afin de bénéficier du dispositif de soutien exceptionnel de reversement de la TCCFE.
B. Affaires générales
1. Exploitation, gestion et entretien d’une structure multi-accueil de la petite enfance « Les Bamb'islois » - Choix du mode de gestion — Délégation de service public — Autorisation de lancement.
2. Désignation des membres de la commission DSP - Mutualité Française. 3. Convention de mise à disposition de parcelles agricoles —- Elevage de la Jourdanie.
4. Convention de mise à disposition de parcelles agricoles — Mise à disposition de parcelles agricoles — AP 748 et AP 786.
5. Signature convention SAUR - Entretien de l’eau de la piscine municipale. 6. Autorisation d'adhésion au contrat groupe du Centre de gestion de la Haute-
Vienne - Mise en conformité RGPD et externalisation DPO.
7. Cotisation au titre de l’année 2022 à l’ADM 87.
8. Signature d’un contrat de location de défibrillateurs.
9. Signature d’un protocole d’accord transactionnel.
C. Personnel.
1. Délibération autorisant le recours au contrat d'apprentissage
D. Culture.
1. Signature convention avec l'Association les Crayons de Bois 2. Signature convention avec Lydie LABBE
3. Signature convention avec auto-entreprise « Blandine Yoga »
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.
Le Maire,
Conseiller départemental,
Gilles BEGOUT