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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Commune
de
CHAMPSAC
N°
2025/015
1,
Rue
des
Fontaines
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
87230
CHAMPSAC
Du
11
avril
2025
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 14
Présents
: 10
Votants
: 11
Pour
:
Contre
:
Abstention :
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le vendredi
11
avril
à
17h30
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CHAMPSAC,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
Présidence
d’Émeline
GIAMBELLUCO,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 28/03/2025
Présents
: Émeline
GIAMBELLUCO,
Christian
PROVILLE,
Nicole
CHADELAUD,
Sophie
LE
GAL,
Charles
WACHENHEIM,
Sylvain
THOMAS,
Christelle
RAMA,
Christian
TALLET,
Emmanuelle
MAIGNE,
Julien
CURNIER
Absents
: Marianne
ROCHE,
Florent
VAUDON,
Jean-Pierre
CHALARD,
Sylvain
LACOUR
Pouvoirs
: Jean-Pierre
CHALARD
a donné
pouvoir
à
Nicole
CHADELAUD
Secrétaire
de
séance
: Sophie
LE
GAL
2025-015
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
—
—
Budget
Principal
-
M57
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57,
Vu
la
délibération
n°
840
du
02
décembre
2022
adoptant
la
norme
comptable
M57
et
le
règlement
budgétaire
et financier,
Considérant
que
le
budget
est
l’acte
qui
prévoit
et
autorise
les
recettes
et
les
dépenses
pour
une
année
donnée,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
procéder
au
vote
du
budget
primitif
2025
de
la
Commune
de
CHAMPSAC
pour
l'exercice
2025,
Considérant
que
les
documents
budgétaires
ont
été
transmis
12
jours
avant
la
date
de
cette
séance, Ayant
entendu
l'exposé
du
Maire
et au
vu
de
la présentation
globale
du
budget,
Madame
le
Maire
invite
le conseil
municipal
à se
prononcer.
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ADOPTE
à
l'unanimité
le
Budget
Primitif
2025
au
niveau
des
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement,
chacune
de
ces
sections
étant
équilibrée
en
dépenses
et
en
recettes
qui
s’équilibre
comme
suit
:
—
La
somme
d’un
million
quatre-vingt-douze
mille
trois
cent
quatre-vingt-dix
euros
et
soixante-cinq
centimes
(1
092
390,65
€)
tant
en
dépenses
qu’en
recettes
de
Fonctionnement.
—
La
somme
de
quatre
cent
quatre-vingt-huit
mille
trois
cent
cinquante
euros
et
trente
centimes
(488
350,30
€) tant
en
dépenses
qu’en
recettes
d’Investissement.
Ainsi
dit
et
délibéré
le jour,
mois,
et
an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
En
Mairie
le 11
avril
2025
Certifiée
exécutoire
le : 11/04/2025
Mme
le
Maire,
Emeline
GIAMBELLUCO
4=
Accusé de réception en préfecture 087-218703601-20250411-2025DB015-DE Reçu le 25/04/2025
/ Publié ou notifié le : 24/04/2025 Le
Maire
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
LIMOGES
dans
un délai de 2 mois,
à compter
de la présente
publication
ou
notification.
Accusé de réception en préfecture 087-218703601-20250411-2025DB015-DE Reçu le 25/04/2025