Déliberation - 2019 12 16 Delib 12

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Déliberation - 2019 12 16 Delib 12 Document publié le Lundi 23 décembre 2019 par la commune de Combs-la-Ville. Lien du pdf (Déliberation - 2019 12 16 Delib 12)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement, Justice et droit, la-ville

l nu Û Commune de COMBS LA VILLE

EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 décembre 2019

Délibération n° 12

Date de convocation

06.12.19

Date d'affichage

10.12.19

Nombre de

Conseillers

en exercice : 35

présents : 24

votants : 35

Objet : Approbation du Procès-verbal de mise à disposition du Centre Aquatique sis sur la commune de Combs-La-Ville à Grand Paris Sud

L'an deux mil dix-neuf, le seize décembre, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique.

Présents

M. G. GEOFFROY – Mme MM. SALLES – M. G. ALAPETITE – M. P. SEDARD – Mme J. FOURGEUX – M. JM. GUILBOT – Mme G. RACKELBOOM – M. C. GHIS – Mme J. BREDAS – M. C. DELPUECH – M. B. BAILLY – Mme F. SAVY – Mme M. FLEURY – M. JC. SIBERT – M. M. BAFFIE – Mme C. KOZAK – Mme M. GEORGET – M. Y. LERAY – M. F. BOURDEAU – Mme LA. MOLLARD-CADIX – M. R. TCHIKAYA – M. P. SAINSARD – M. J. SAMINGO – M. D. ROUSSAUX.

Absents représentés

Mme M. LAFFORGUE par M. G. GEOFFROY – M. F. PERIDON par M. P. SEDARD – Mme D. REDSTONE par M. M. BAFFIE – M. D. VIGNEULLE par Mme F. SAVY – Mme D. LABORDE par Mme J. BREDAS – M. M. HAMDANI par Mme LA. MOLLARD-CADIX – Mme KD. MAKOUTA par M. JM. GUILBOT – M. J. HOARAU par Mme C. KOZAK – Mme L. BOURRICAT par M. C. GHIS – Mme M.-C. BARTHES par M. P. SAINSARD – Mme M. GOTIN par M. J. SAMINGO.

Monsieur Cyril DELPUECH a été élu secrétaire de séance.

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 1321-1 et L.5211-25-1,

VU les délibérations du Conseil communautaire en date du 19 décembre 2017 et du 18 décembre 2018 portant sur la définition de l’intérêt communautaire de la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud notamment en matière d’équipements culturels et sportifs,

CONSIDERANT que le Centre nautique de Combs-la-Ville est aujourd’hui un équipement d’intérêt communautaire,

CONSIDERANT que le transfert d’un équipement entraîne de plein droit la mise à disposition de la collectivité bénéficiaire des biens meubles et immeubles utilisés, à la date du transfert, pour l’exercice de la compétence,

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019Ü u

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou sa publication, d’un

recours contentieux auprès du tribunal administratif de Melun ou d’un recours gracieux auprès du Maire de Combs-la-Ville.

CONSIDERANT que cette mise à disposition est constatée par un procès-verbal contradictoire,

ENTENDU l'exposé du rapporteur,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

APPROUVE le procès-verbal de mise à disposition au profit de la Communauté d’agglomération du centre nautique sis sur la commune de Combs-La-Ville,

AUTORISE le Maire à signer l’ensemble des documents relatifs à cette délibération et à son application.

Fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont, les membres présents, signé au registre. Pour copie conforme.

Combs-la-Ville, le 16 décembre 2019

Le Maire

Guy GEOFFROY

Signé

Pour : 35

Contre : -

Abstentions : -

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019l fl Û

Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Procès — verbal de mise à disposition

sis sur la commune de Combs-la-Ville

Entre :

- la commune de Combs-la-Ville,

Représentée par son Maire, Guy Geoffroy, dûment habilité à signer le présent procès-verbal par délibération

du Conseil municipal en date du 16 décembre 2019,

Ci-après dénommée « la commune »

Et :

- la communauté d'agglomération Grand Paris Sud,

Représentée par son Président, Michel Bisson, dûment habilité à signer le présent procès-verbal par

délibération du Conseil communautaire en date du 17 décembre 2019, Ci-après dénommée « la Communauté d’agglomération »

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.5211-5,

Vu les articles L.1321-1 à L.1321-5 du même code,

Vu la délibération du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud en date du

19 décembre 2017 portant sur la définition de l’intérêt communautaire lié à la compétence « Equipements culturels et sportifs »,

Vu la délibération du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud en date du

17 décembre 2019 portant sur modification de la définition de l'intérêt communautaire lié à la compétence « Equipements culturels et sportifs »,

Considérant que l'équipement aquatique situé sur la commune de Combs-la-Ville est d'intérêt communautaire,

Considérant que la mise à disposition constitue le régime de droit commun applicable aux transferts de biens

et d'équipements nécessaires à l'exercice d’une compétence transférée, et que ce transfert doit être constaté par voie d’un procès-verbal de mise à disposition,

En conséquence, il est convenu et arrêté ce qui suit :

ARTICLE 1! : Objet du procès-verbal

Le présent procès-verbal a pour objet la mise à disposition de la Communauté d'agglomération par la

commune de Combs-la-Ville de l'équipement, ainsi que des biens meubles et immatériels qu’il contient,

nécessaires à l'exercice de la compétence « Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire ». Il

précise également les conditions de cette mise à disposition, ainsi que le rôle et les responsabilités de chacune des parties.

Il ne s’agit pas d’un transfert de propriété mais d’un transfert des droits et obligations du propriétaire sur les biens concernés.

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019l fl Û

ARTICLE Il : Désignation des biens mis à disposition

La commune de Combs-la-Ville met à disposition de la Communauté d'agglomération les locaux tels que

décrits ci-dessous et lui transfère les biens meubles et immatériels afférents. Est joint en annexe l'inventaire des locaux et des biens concernés.

Equipement aquatique

Situation géographique : Rue Baptiste Marcet 77380 Combs-la-Ville

Il s’agit d’un ensemble immobilier composé de 3 036 m2 comprenant

RDC

Zone accueil (160 m2 env.)

Zone administrative et personnel (130 m2 env.)

Vestiaires/sanitaires/douches scolaires et individuels (464

m2 env.)

Locaux rangements et associations (142 m2 env.)

Halle 4 bassins (1520 m2 env.) comprenant :

- Bassin sportif (250 m2)

Bassin aquagym (140 m2)

Bassin ludique (117 m2)

Bassin maternelle (75 m2)

Plages périphériques

Espace remise en forme (447 m2 env.) comprenant :

- Salle de cardio/training

Salle de fitness

Sauna/hammam douches

Espace repos

Vestiaires/sanitaires/douches

Espace rangement

Buvette restauration (30 m2 env.)

Locaux annexes donnant sur l'extérieur :

- Chaufferie

-_ Entretien espaces verts

- Vestiaires du personnel de maintenance

SOUS SOL

Vaste local technique (1000 m2 env.) comprenant :

- Bâches tampon

- Filtres à sables

- Centrales de traitement d'air

- Gaines de ventilation

- Atelier maintenance

- Locaux spécifiques stockage produits dangereux

- Coursive périphérique bassin sportif

EXTERIEUR ( 6 000 m2 env.)

Bassin nordique (187,5 m2)

Aire de jeux d’eau

Aire de jeux enfants

Plages minérales, buvette et périphérie bassin nordique et

tournesol

Terrasse de repos extérieure remise en forme 50 m?

Espaces verts d'agrément (env. 4600 m2)

Cour de service

Cour anglaise accès au sous-sol

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019l fl Û

Figurant ainsi au cadastre :

Section Numéro

AC 379

ARTICLE III : Etat des biens mis à disposition

La communauté d’agglomération prend les locaux dans l’état où ils se trouvent lors de son entrée en

jouissance. Elle déclare les avoir vus et visités à sa convenance. Le présent document et son annexe valent état des lieux.

En parallèle, la commune s'engage à mettre à disposition des locaux en bon état d'usage et d'entretien et

respectant les règles d'hygiène et de sécurité, permettant ainsi leur ouverture au public.

ARTICLE IV : Modalités de la mise à disposition

Cette mise à disposition est consentie et acceptée à titre gratuit.

La Communauté d'agglomération assume sur l’ensemble des bâtiments mis à disposition par la commune

l'ensemble des droits et obligations du propriétaire, à l'exception du pouvoir d’aliéner.

Elle possède tout pouvoir de gestion sur ces bâtiments. Elle peut ainsi autoriser l'occupation des biens remis

et en percevoir les fruits et produits, tant que celle-ci est conforme à l’objet cité à l’article 1. Elle est en charge du renouvellement des biens mobiliers.

La Communauté d'agglomération procède à tous les travaux de reconstruction, de démolition et d’entretien

propre à assurer le maintien de l'affectation des bâtiments.

La Communauté d'agglomération agit en justice en lieu et place de la commune.

Elle prend en charge tous les impôts, contributions et charges de toute nature (dont la taxe foncière si elle existe sur le bâtiment).

ARTICLE V : Evaluation comptable :

La valeur nette comptable à la date de réception des travaux de construction des biens mis à disposition est la suivante :

© valeur des études, du bâtiment, des réseaux et installations techniques implantés: 11 792 137€

TTC (cf. Annexe 1)

© valeur des biens meubles et immatériels : 56 227€ TTC (cf. Annexe 2)

Mobiliers de bureau 11 518£€TTC

Matériels pédagogiques 42 134€TTC

Petit matériel : 2 575€ TIC

La mise à disposition est comptablement constatée par opérations d'ordre non budgétaire avant le 31

décembre 2020 sur la base de la valeur nette comptable constatée à la date de réception des travaux dans

l’état de l'actif de la commune de Combs-la-Ville. Les opérations comptables des deux collectivités sont fixées

dans une annexe qui sera jointe au présent procès-verbal et certifiée par leurs trésoriers respectifs.

ARTICLE VI : Transfert des contrats en cours

La Communauté d'agglomération est subrogée à la Commune dans l'exécution des contrats en cours portant

sur les équipements mis à disposition. Les contrats suivants sont notamment concernés: marchés publics

(dont ceux portant sur l'aménagement, la conservation, l'entretien, la maintenance des biens et le

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019l fl Û

fonctionnement de services), contrats de fourniture d'énergie et de fluides, emprunts, délégations de service

public, location ou mise à disposition en cours.

La Commune informe ses cocontractants de cette substitution.

Une copie des concessions, servitudes éventuelles et autorisations diverses est annexée au présent procès- verbal si nécessaire.

ARTICLE VII : Entrée en vigueur et durée de la mise à disposition

La présente mise à disposition prend effet à la date de réception des travaux de l'équipement aquatique et prendra fin dans l’un des cas suivants :

- Si la désaffectation totale ou partielle des bâtiments mis à disposition est prononcée (article L.1321-3 du CGCT),

- Si la Commune décide de se retirer de la Communauté d'agglomération (article L.5211-19 du CGCT),

-_ Si la restitution de la compétence à la commune est décidée (modification de l'intérêt communautaire) est prononcée (article L.5211-25-1 du CGCT),

- Si la dissolution de la Communauté d'agglomération est prononcée (article L.5211-26 du CGCT).

Les équipements retournent dans le patrimoine de la commune, qui retrouve l’ensemble de ses droits et obligations.

ARTICLE VIII : Modifications du procès-verbal

Toute modification du présent procès-verbal fera l’objet d’un avenant, adopté dans les mêmes conditions que le présent document.

ARTICLE IX : Litiges

Tout litige pouvant survenir dans le cadre de l'exécution du présent procès-verbal de mise à disposition relève

de la compétence du Tribunal administratif de Versailles. Les parties s'engagent à rechercher préalablement une solution amiable au litige.

À Evry- Courcouronnes,

Le

Pour la Commune, Pour la Communauté d'agglomération,

Le Maire Le Président,

Guy Geoffroy Michel Bisson

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019ANNEXE n° 1

l fl Û

RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DE LA PISCINE DE COMBS LA VILLE

AVANT PROJET / COORDINATION

_ HT TIC Prestations JURY CONCOURS

Candidat non

C3B 6 000,00 7 200,00 | retenu

Candidat non

DEMATHIEU BARD 6 000,00 7 200,00 | retenu

Candidat non

CARI-THOURAUD 6 000,00 7 200,00 | retenu

EN OM FRA

6 152,00 7 382,40 | Reconnaissances géotechniques

19 162,00 22 994,40 | Etude géotechnique - sols

BD MESURES

3 384,00 4 060,80 | Diagnostic amiante avant travaux

D2X International

4 400,00 5 280,00 | Analyse des offres de candidatures

QUALICONSULT

29 920,00 35 904,00 | Mission de contrôle technique

PREGIMO

Coordonnateur Sécurité et Protection de la

12 650,00 15 180,00 | Santé

Suivi des études de conception, phase APD,

RC CONSULTING 10 850,00 13 020,00 | PRO, CCTP, PC

Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour

33 600,00 40 320,00 | le suivi des travaux

RIFF 8 000,00 9 600,00 | Permis d'aménagement

Sous-total Avant projet 146 118,00 175 341,60

CONCESSIONNAIRES

HT TIC Prestations

GRDF 3 105,24 3 726,29 | Suppression des ouvrages de raccordement gaz

GRDF 1 213,04 1 455,65 | Raccordement centre nautique

ENEDIS 6 414,55 7 697,46 | Déplacement raccordement

ENEDIS 19 278,90 23 134,68 | Raccordement centre nautique

ORANGE 1 422,58 1 707,10 | Fourniture et pose tête accès réseau

EAUX DE SENART 20 477,05 24 572,46 | Branchements pour alimentation

Sous-total Concessionnaires 51 911,36 62 293,64

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019l fl Û

CONCEPTION / REALISATION

MONTANT DU MARCHE SYLVAMETAL

Initial 9 221 101,59 11 065 321,91 + Avenant 1 (298 041,03€ HT) 9 519 142,62 11 422 971,14 + Avenant 2 (94 329,00€ HT) 9613 471,62 11 536 165,94 + Avenant 3 (15 279,96€ HT) 9 628 751.78 11 554 502.13 HT TTC

CONCEPTION 810 000,00 972 000,00

+ Avenant 1 (13 500,00€ HT) 823 500,00 988 200,00

Co-traitance:

Honoraires de maîtrise

d'œuvre HT TTC TIC

1 RIFF ARCHITECTURES 275 500,00 330 600,00

+ Avenant 1 4 500,00 5 400,00 336 000,00

2 BVL 304 500,00 365 400,00

+ Avenant 1 4 500,00 5 400,00 370 800,00

3 SOREIB 150 000,00 180 000,00

+ Avenant 1 4 500,00 5 400,00 185 400,00

4 LES ENR 40 000,00 48 000,00 48 000,00

5 PASQUINI 4 000,00 4 800,00 4 800,00

6 SYLVAMETAL 36 000,00 43 200,00 43 200,00

Sous-total Conception 823 500,00 988 200,00 988 200,00

HT TTC

REALISATION 8 411 101,59 10 093 321,91 + Avenant 1 (284 541,03€

HT) 8 695 642,62 10 434 771,14

+ Avenant 2 (94 329,00€ HT) 8 789 971,62 10 547 965,94

+ Avenant 3 (15 279,96€ HT) 8 805 251,58 10 566 301,90

Sous traitance:

Travaux HT Tva Sylvametal TTC 1 TERRATER

Terrassement et reprises en

sous œuvre 145 000,00 29 000,00 174 000,00

+ Acte modificatif 116 000,00 23 200,00 139 200,00

2 AUER

Charpente métallique 100 000,00 20 000,00 120 000,00

+ Acte modificatif 121 220,00 24 244 00 145 464,00

3 NEOZ

Dépose des tuiles 23 400,00 4 680,00 28 080,00

4 BC INOXEO

Travaux bassin nordique

extérieur 363 000,00 72 600,00 435 600,00

5 TOKI

Travaux de maçonnerie 1 000,00 200,00 1 200,00

6 EAU AIR SYSTEME

Traitement d'eau, d'air et de

chauffage 1 422 000,00 284 400,00 1 706 400,00

7 SNIDARO

Carrelage 300 000,00 60 000,00 360 000,00

8 MB INDUSTRIE

Peinture de la charpente 22 500,00 4 500,00 27 000,0

6

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019( fl Û

9 PLASTALU

Menuiseries extérieures 140 000,00 28 000,00 168 000,00 + Acte modificatif 112 000,00 22 400,00 134 400,00 10 JOLY

Couverture, étanchéité,

bardage polycarbonate et

béton 440 000,00 88 000,00 528 000,00 + Acte modificatif 264 000,00 52 800,00 316 800,00 11 DOCAPOST APPLICAM

Contrôle d'accès 40 500,00 8 100,00 48 600,00

12 INTUITECH

Electricité courants forts et

faibles 126 986,19 25 397,24 152 383,43 + Avenant 3 15 279,96 3 055,99 18 335,95 13 A-GE-BA

Menuiseries intérieures 45 000,00 9 000,00 54 000,00

14 EST POMPAGE SERVICES

Coulage du plancher 1 000,00 200,00 1 200,00 15 LENAUD

Plomberie 76 877,56 15 375,51 92 253,07 + Acte modificatif 61 502,05 12 300,41 73 802,46

(ss traitant second rang CS

CHAUFFAGE réglé par ss

traitant LENAUD)

16 SE2C 72

Métallerie Serrurerie 55 800,00 11 160,00 66 960,00 17 LABO MODULE

Cloisons faux plafonds 57 500,00 11 500,00 69 000,00

+ Acte modificatif 46 000,00 9 200,00 55 200,00 18 ETANDEX

Travaux de cuvelage et

splash pad 71 500,00 14 300,00 85 800,00

19 JMRS

Sols souples 15 750,00 3 150,00 18 900,00

20 FERREIRA

Enduits ciment et ITE 45 000,00 9 000,00 54 000,00 21 MANISOL

Chapes 1 500,00 300,00 1 800,00

22 NORDIQUE France 0,00

Sauna Hammam 33 750,00 6 750,00 40 500,00

23 ROLLET

Equipement des cabines et

casiers 21 526,20 4 305,24 25 831,44

24 BC MAINTENANCE

Remise en état du

mécanisme de la piscine

Tournesol 80 000,00 16 000,00 96 000,00

25 AJUVA

Gardes corps et lignes de vie 3 995,73 799,15 4 794,88

4 369 587,69 873 917,54] 5 243 505,23

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019( nu Û

TITULAIRE SYLVAMETAL 8 411 101,59 1 682 220,32 10 093 321,91

+ Avenant 1 284 541,03 56 908,21 341 449,24

+ Avenant 2 94 329,00 18 865,80 113 194,80

+ Avenant 3 15 279,96 3 055,99 18 335,95

Montant dû à SYLVAMETAL

(déduction sous traitants ee HT) 4 435 663,89 887 132,78 5 322 796,67

Sous-total Réalisation 8 805 251,58 887 132,78 10 566 301,90

MOBILIER EQUIPEMENTS:

DESIGNATION FOURNISSEUR HT TVA TIC

Lot n°1

Mobilier de bureau SEREM 9 598,28 1 919,66 11 517,94

Lot n°2

Matériel pédagogique La MAISON DE LA PISCINE 35 111,66 7 022,33 42 133,99

Marché à bons de

commande: petit matériel Divers 2 145,60 429,12 2 574.72

Sous-total Mobilier Equipements 46 855,54 9 371,11 56 226,65

Sous-total Avant projet 146 118,00 175 341,60 Sous-total Concessionnaires 51 911,36 62 293,64

Sous-total Conception 823 500,00 988 200,00

Sous-total Réalisation 8 805 251,58 10 566 301,90 Sous-total Mobilier

Equipements 46 855,54 56 226,65

TOTAL OPERATION 9 873 636,48 11 848 363,78

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019l fl Û

ANNEXE n° 2

ACQUISITION DE MOBILIERS ET MATERIELS

DESTINES AU CENTRE NAUTIQUE DE COMBS-LA-VILLE

MOBILIERS DE BUREAU

DETAIL QUANTITATIF ESTIMATIF

Désignation Quantité

ESPACE ADMINISTRATION

BUREAU DU DIRECTEUR (12.90 m2)

Armoire haute à rideaux verticaux unies (coloris gris anthracite, finition

coffre et rideaux)

-En tôle d'acier ou équivalent

-Rideaux à lamelles en PVC ou équivalent

-dimensions: L 1200mm environ x H 1980 mm environ x P 430mm environ

-4 tablettes réglables + rail

Siège de travail (coloris noir)

-Assise: 48x48 cm environ

-Hauteur sol/ assise: 40 à 55 cm environ

-Hauteur de dossier: 50 cm environ

- Assise et dossier en tissu

- Accoudoirs réglable en hauteur

Avec mécanisme d'inclinaison synchrone

-Dossier et assise réglable en hauteur

-Avec roulettes

Bureau plan droit

-Finitions au minimum hêtre ou équivalent

-Piétement fixe métal

-dimensions: Longueur: 160 cm environ- Hauteur: 72 cm environ- Epaisseur: 25

mm environ- Profondeur: 80 cm environ

-Plateau mélaminé

Caisson immobile

-Trois tiroirs dont un pour dossiers suspendus avec fond

-serrure fermant à clé

-Plumier amovible

-Hauteur: de bureau

-Profondeur: 80 cm environ

- Finition au minimum hêtre ou équivalent

Chaise visiteur sans accoudoirs (coloris noir)

-Quatre pieds

-Assise entièrement recouverte de tissu

-Hauteur du dossier: 35 cm environ

-Largeur du dossier: 45 cm environ

Structure métal

-Largeur d'assise: 47 cm environ

-Profondeur d'assise: 42 cm environ

-Colori uni

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019l fl Û

SALLE DE REUNION (27.92m2)

Table plan droit

-piétement en tubes de métal ou équivalent de couleur noir, gris ou anthracite

-dimensions: Longueur: 120 cm environ- Hauteur: 74 cm environ- Epaisseur: 25

mm environ- Profondeur: 60 cm environ

-Plateau mélaminé hêtre ou équivalent

-Vérins de réglages

Chaise visiteur sans accoudoirs (coloris noir)

Quatre pieds

-Assise entièrement recouverte de tissu

-Hauteur du dossier: 35 cm environ

-Largeur du dossier: 45 cm environ

Structure métal

-Largeur d'assise: 47 cm environ

-Profondeur d'assise: 42 cm environ

-Colori uni

16

OFFICE- TISANERIE (11.82 m2)

Table plan droit

-piétement en tubes de métal ou équivalent de couleur noir, gris ou anthracite

-dimensions: Longueur: 120 cm environ- Hauteur: 74 cm environ- Epaisseur: 25

mm environ- Profondeur: 60 cm environ

-Plateau mélaminé hêtre ou équivalent

-Vérins de réglages

Chaise visiteur sans accoudoirs (coloris noir)

-Quatre pieds

-Assise entièrement recouverte de tissu

-Hauteur du dossier: 35 cm environ

-Largeur du dossier: 45 cm environ

Structure métal

-Largeur d'assise: 47 cm environ

-Profondeur d'assise: 42 cm environ

-Colori uni

10

HALL- ESPACE ACCUEIL-ESPACE D'ATTENTE

BANQUE ACCUEIL

10

Siège de travail ( coloris noir)

-Assise: 48x48 cm environ

-Hauteur sol/ assise: 40 à 55 cm environ

-Hauteur de dossier: 50 cm environ

- Assise et dossier en tissu

- Accoudoirs réglable en hauteur

Avec mécanisme d'inclinaison synchrone

-Dossier et assise réglable en hauteur

-Avec roulettes

10

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019l fl Û

ESPACE D'ATTENTE- HALL D'ATTENTE

LL

Gueridon "Mange-debout"

- Coloris du plateau : hêtre ou équivalent

-Hauteur réglable (jusqu'à 110 cm environ)

-Plateau mélaminé, épaisseur: 20 mm environ

- Piétement métal

12

Chaise "Accueil" sans accoudoirs et empilables ( coloris noir ou gris ou équivalent)

-Quatre pieds

-Assise et dossier en plastique

-Hauteur d'assise: 45 cm environ

Structure métallique

10

INFIRMERIE

13

Table plan droit

-piétement en tubes de métal ou équivalent de couleur noir, gris ou anthracite

-dimensions: Longueur: 120 cm environ- Hauteur: 74 cm environ- Epaisseur: 25

mm environ- Profondeur: 60 cm environ

-Plateau mélaminé hêtre ou équivalent

-Vérins de réglages

14

Chaise "Accueil" sans accoudoirs et empilables (coloris noir ou gris ou équivalent)

-Quatre pieds

-Assise et dossier en plastique

-Hauteur d'assise: 45 cm environ

-Structure métallique

ESPACE FORME-FITNESS

ESPACE D'ATTENTE- HALL D’ATTENTE

15

Gueridon "Mange-debout"

- Coloris du plateau : hêtre ou équivalent

-Hauteur réglable (jusqu'à 110 cm environ)

-Plateau mélaminé, épaisseur: 20 mm environ

- Piétement métal

16

Chaise "Accueil" sans accoudoirs et empilables (coloris noir ou gris ou équivalent)

-Quatre pieds

-Assise et dossier en plastique

-Hauteur d'assise: 45 cm environ

-Structure métallique

11

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019( nu Û

ACQUISITION DE MOBILIERS ET MATERIELS DESTINES AU CENTRE NAUTIQUE DE COMBS-LA-VILLE

MATERIEL PEDAGOGIQUE, AQUAFITNESS, EQUIPEMENT BASSIN ETC.

DETAIL QUANTITATIF ESTIMATIF

Désignation Quantité

LOCAUX DIVERS ET TECHNIQUES

INFIRMERIE

DSA - DEA (automatique)

- Défibrilateur G5 ou équivalent entièrement automatique

-livré avec 1 paire d'électrodes adultes, 1 paire d'électrodes enfants,1 housse

de protection, 1 kit de 1ers secours { 1 rasoir, du papier absorbant, 1 paire de gants nitrile et 1 masque nez/bouche)

- Livré avec une armoire avec support à fixer au mur en ABS et d'un capot

détachable en polycarbonate ou équivalent de dimensions H 40 cm environ x

L 34,1 cm environ x P 19,8 cm environ

- Livré avec un panneau adhésif de signalisation DAE ( pictogramme

réglementaire vert)

Plan dur d'évacuation

-Dimensions 184 x 41 x4,5 cm environ

-Colorie: jaune, rouge, bleu, vert ou autre colorie

-Portage: jusqu'à 170 kg environ

-Poids nu: entre 7 et 10 kg environ

fourni avec au minimum 3 sangle de maintien et un immobilisateur de tête perméable au rayon X

Divan d'examen avec têtière réglable

-Têtière réglable L= 60 cm environ avec 2 crémaillères ou équivalent

-Bâti en acier ou équivalent colorie blanc laqué ou équivalent

-Divan d'examen en mousse polyester épaisse de couleur noir ou équivalent

-Dimensions: 190x 60 xH81 cm environ

Brancard pliant

- Pliable en 4,

- En aluminium ou équivalent

- Dimensions pliées: H 11x 127 x L 110 cm environ

- Dimensions dépliées: H 15x 153 x L 221 cm environ

-Poids: 5 kg environ

-Livré avec housse

-Colorie: Rouge ou jaune ou bleu

12

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019l fl Û

Sac de transport oxygéno

- Dimensions: H 75 x L27 X P 28 cm environ

- Poids vide: 2 kg environ

-Sac pour le transport d'une bouteille O2 de 2ou5L

-Sac en tissu polymade 1680 deniers, imperméable, antistatique et

bactériostatique ou équivalent

- Extérieur: double bande rétro-réfléchissante

- 2 sangles de maintien à l'intérieur du sac ou équivalent

-Brettelles anatomiques pour le portage dos et poignée moulée antidérapante pour le portage main

-Colorie: rouge

Sac Premier Secours livré plein

- 1 sac à roulettes avec une poignée escamotable

- Dimensions: H 53 x L 41 X P 30 cm environ

- Poids vide: 5 kg environ

-Sac en tissu polymade 1680 deniers, imperméable, antistatique et

bactériostatique ou équivalent

- Extérieur: double bande rétro-réfléchissante

-4 poches externes, 4 compartiments extractibles, élastiques de maintien

-Brettelles anatomiques pour le portage dos et poignée moulée antidérapante pour le portage main

-Colorie: rouge

- Accessoires: 1 tensiomètre, 1 insuflateur, 1 paire de ciseaux, 1 pince à épiler,

poche de froid, compresses, désinfectant, thermomètre frontal, couverture

de survie, bandes, compresses

Insufflateurs livré avec Masque réutilisable et tuyau de raccordement à l'oxygène

-1 insufflateur manuelle pour adulte (supérieur à 30 kg)

-1 insufflateur enfant ( poids entre 10 et 30 kg)

- 1 insufflateur bébé (poids inférieur à 10 kg)

LOCAL MATERIEL

MATERIEL PEDAGOGIQUE ESPACE AQUATIQUE

Cage aquatique

-Dimensions: 1,50m x 1,50m environ composé de 24 barres en aluminium ou

équivalent d'un diamètre de 30 mm environ et de 48 embouts

-24 jonctions boule de diamètre 30 mm environ en aluminium ou équivalent -Coloris: bleu, jaune, rouge, vert au choix

Cage aquatique

-Dimensions: 2m x 2m environ composé de 27 barres en aluminium ou

équivalent d'un diamètre de 30 mm environ et de 54 embouts

-27 jonctions boules de diamètre 30 mm environ en aluminium ou équivalent

-Coloris: bleu, jaune, rouge, vert au choix

10

Radeaux

- Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien,

antimycosique

- Dimensions: 170 x 70 x 9cm environ

- Matériaux: Mousse à cellules fermées de densité 40 kg/m3 ou équivalent -Epaisseur 9 cm environ

-Colorie: au choix

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/201911

l fl Û

Radeaux

- Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien,

antimycosique

- Dimensions: 200 x100 x9cm environ

- Matériaux: Mousse à cellules fermées de densité 40 kg/m3 ou équivalent

-Epaisseur 9 cm environ

-Colorie: au choix

12

Radeaux

- Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien,

antimycosique

- Dimensions: 200 x100x 4.5cm environ

- Matériaux: Mousse à cellules fermées de densité 40 kg/m3 ou équivalent -Epaisseur 4,5 cm environ

-Colorie: au choix

13

Tapis sans trou

-Dimensions: L150 x! 100x 1,5cm environ

- Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien,

antimycosique

- Matériaux: Mousse à cellules fermées de densité 40 kg/m3 ou équivalent -Colorie: au choix

14

Tapis bébé à trous

- Dimensions: L100 x! 50 x 1,5cm environ

-Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien,

antimycosique

- Matériaux: Mousse à cellules fermées de densité 40 kg/m3 ou équivalent -Colorie: au choix

15

Tapis bébé à trous

- Dimensions: L100 x 1 100 x 1,5cm environ

-Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien,

antimycosique

- Matériaux: Mousse à cellules fermées de densité 40 kg/m3 ou équivalent -Colorie: au choix

16

Tapis bébé à trous

- Dimensions: L200 xl 100 x 1.5cm environ

- Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien,

antimycosique

- Matériaux: Mousse à cellules fermées de densité 40 kg/m3 ou équivalent -Colorie: au choix

17

Tapis relaxation trou

- Diamètre 30cm environ pour le passage de tête

- Epaisseur 1,5 cm environ

- Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien,

antimycosique

- Matériaux: Mousse à cellules fermées de densité 40 kg/m3 ou équivalent -Colorie: au choix

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019l fl Û

Double Baby Pool livré avec 2 nacelles (radeaux double + 2 panières)

- Dimensions double baby pool: 200 x 100 x 9cm environ

- Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien,

18 | antimycosique 4

- Matériaux: Mousse à cellules fermées ou équivalent

-Colorie: au choix

- Dimensions nacelles: 79x 57x29 cm environ

Ponceau au mètre

-Epaisseur 2 cm environ

19 |” Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien, 10

antimycosique

- Matériaux: Mousse à cellules fermées

-Colorie: au choix

Frites

-Dimensions: Longueur 1m environ, diamètre 80 mm environ

- Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien,

20 | antimycosique 100

- Matériaux: Mousse à cellules fermées

-Colorie: au choix

-NORMES : 13138-2, ISO-4-845, IS0-1926 , ISO-1798 ou équivalent

Attaches frites (par lot de 5 minimum)- Liens plats pour frites de piscine

-Dimensions: Longueur 1m environ, diamètre 80 mm environ

- Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien,

21 | antimycosique 50 - Matériaux: Mousse à cellules fermées

-Colorie: au choix

-NORMES : 13138-2, ISO-4-845, 150-1926 , ISO-1798 ou équivalent

Serpent de mer- Rondin flexible

-Dimensions: L: 27,5 cm environ- |: 15,2 cm environ

- Mousse de polyéthylène — EVA 35% environ Mousse à cellules fermées, absorption d’eau <1%

22 | -Densité 40kg/m3 4

- Résiste au test de torsion

-Traitement anti-mycose, anti-bactéries et antiallergique

- NORMES : 13138-2, ISO-4-845, 150-1926, IS0-1798 ou équivalent

-Colorie: au choix

Ceinture 4 flotteurs

- Sangle PVC ou équivalent

-Boucle inox ou équivalent

-Flotteurs dimensions : H, 18 x L 7 x P: 4,5 cm environ 23 30

-Fotteurs en mousse de plastazote

-Couleurs des mousses : au choix

-Dimensions : 125cm-Utilisable par les enfants et les adultes (15 à 60 kg) -Normes: EN 13 138 - 1 : 2014

15

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/201924

Pull boy (lot de 10)

-Dimensions : 23 x 8 x 14 cm environ

- Surface traitée anti échauffement, antibactérien, antimicrobien,

antimycosique

- Matériaux : Mousse à cellules fermées

- Coloris au choix

- Norme CE ou équivalent

25

Planches (lot de 10)

-Dimensions : 48 x 28 x 3,5 cm environ

- Mousse de polyéthylène à cellules fermées haut de gamme.

-Surface douce et nonirritante.

-La mousse est traitée antiallergique, bactéries et mycose.

-Coloris: au choix

-Normes CE

26

Rangement radeaux- tapis

-Dimensions: L 200 X p 73 Xh 230 cm environ

- 6 compartiments minimum

- Matériaux: PVC ou équivalent

- Coloris: au choix

27

Chariot à planches et ceintures

- 4roues pivotantes dont 2 freins

- L 140 x P 60 x H 180 cm environ

- Matériaux: PVC ou équivalent

-Coloris au choix

28

Chariot à frites

- 4 roues dont 2 freins

-L100 x P 50 x H 130 cm environ

-Matériaux: PVC ou équivalent

- Coloris: au choix

29

Chariot 6 bacs+6 panières

-Dimensions: 102 x 76 x 180 cm environ

- Coloris: gris, anthracite ou équivalent

- Matériaux: PVC ou équivalent

- 6 bacs: dimensions 60 x 40 x 40 cm environ, en PVC gris ou équivalent

30

Toboggan junior

A partir de 36 mois et moins de 8 ans

-Dimensions: L220 cm x H82 cm environ

-Poids : 8 kg environ

- Matériau: Polyester ou équivalent

-Coloris: au choix

-Normes: CE

BASSIN AQUAFITNESS

l fl Û

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019STEP aquatique

-Dimensions: L67 x135 x h 17 cm environ

- Echelle de profondeur: de 120 à 140 cm environ

31 | -8 ventouses ou équivalent 20

-Matériaux: Polyéthylène ou équivalent

-Poids 7 kg environ

-Coloris: au choix

Gants palmés (la paire)

- Gants en néoprène 75 grammes ou équivalent

32 |” Vendu par paire L 10

-Mousse expansée ou équivalent

- 10 en taille M

-Coloris au choix

Gants palmés (la paire)

- Gants en néoprène 75 grammes ou équivalent

33 |” Vendu par paire 10

-Mousse expansée ou équivalent

-10en taille L

-Coloris au choix

Poids lestés de 500 gr pour l'aquafitness (vendu par paire)

34 Poids: 0.500 kg 20 -Fixation velcro

-Coloris: au choix

Vélo aquatique standard

- INOX 316 L ou équivalent

-Pédales avec système de résistance éfficace

25 -Pédales confortables, pratique possible sans chausson 15 -profondeur d'utilisation 100 à 140 cm

-dimensions: 122 x 66 cm environ

- poids 19.3 kg environ

- Coloris: Gris et jaune ou équivalent

EQUIPEMENT BASSIN

Horloge à diodes

- Boîtier ABS / verre minéral ou équivalent

26 -Secondes déroulantes 1 -Chiffres 60 mm, Lisibilité 25 m environ,

-Dim : 280 x 280 x 400 mm, environ - 230 V

- Coloris: au choix

Compte secondes à fixer au mur

À aiguilles jaune, verte, rouge, noire pour départ toutes les 15 sec.

Avec ou sans cadre.

37 | Moteur synchrone 24V. Livré avec 1 m de câble environ 2

AI : 220 V / transfo 24V Cadran ABS blanc anti UV Sans cadre, ni verre

Carré 1000 x 1000 mm environ

10 kg environ

Chaise

- Matériau: PVC ou plastique ou équivalent

38 | -Coloris: noir ou blanc ou équivalent 15 -Quatre pieds

-Hauteur d'assise: 45 cm environ

l fl Û

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/201939

l fl Û

Epuisette (manche télescopique + épuisette de fond et de surface)

Le kit comprend une épuisette de surface interchangeable avec son

manche télescopique de 254 cm max environ

- Coloris: au choix

- Matériau: Alu pour le manche ou équivalent

40

Chaise de surveillance

-Assise hauteur 1,65 m environ

- 4 marches environ

-Roues arrière pour le transport

- Assise en PVC ou équivalent

- Support tube en inox ou équivalent

- Coloris: gris ou équivalent pour les tubes et au choix pour l'assise

a

Mannequin (4 et 8kgs normés)

- Matériaux: Plastique ou équivalent

- Coloris: jaune ou équivalent

42

Fauteuil PMR

- Matériau: En acier rilsané et visserie en inox ou équivalent.

- Très haute résistance contre la corrosion.

-Assise souple multi-perforée pour l'évacuation de l’eau

-Accoudoirs relevables rembourrés en acier inoxydable

-Repose-pieds escamotables, amovibles et réglables

- Coloris au choix

43

Système de mise à l'eau manuel PMR

Pour une mise à l’eau aisée n’importe quel endroit de la piscine.

Pas d'ancrage, pas de point d’eau, pas de batterie, pas de moteur

Capacité de levage 130 kg environ.

2 roues pivotantes + 2 roues fixes avec freins ou équivalent

Châssis en inox + peinture époxy ou équivalent.

Certifié Apave

Dimensions : 1200 mm x 800 mm x 1400 mm environ

Course du siège : 80 cm

Coloris au choix

44

Barrières de signalisation

- Matériau PVC ou équivalent

-Dimensions : 1260 x 480 x h 1021 cm environ

-Coloris : Jaune ou équivalent

45

Perche apprentissage 2m de longueur

-Matériau : Aluminium ou équivalent

- Diamètre : 30 mm environ

- Longueur 2m environ Livré avec deux bouchons de perche

-Coloris: au choix

46

Perche apprentissage 3m de longueur

-Matériau : Aluminium ou équivalent

- Diamètre : 30 mm environ

- Longueur 3m environ Livré avec deux bouchons de perche

-Coloris : au choix

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019ESPACE FORME

SOLARIUM

47

Bains de soleil réglable

-Bain de soleil empilable. Structure injectée en PP. ou équivalent-

-Pieds arrière munis de roues.

-5 positions de dossier. Protection contre les rayons UV.

-Dim: L.188 x 1.63 x h:47 cm environ

-Poids net: 10.25 kg environ

-Coloris :noir-gris - anthracite ou équivalent

48

Tables basses

-Dimensions:45 x 45 x 45 cm environ

-Poids net: inférieur à 2,5 kg environ

-Coloris : noir-gris - anthracite ou équivalent

-Matériau: PVC ou équivalent

l fl Û

Envoyé en préfecture le 18/12/2019

Reçu en préfecture le 18/12/2019

Affiché le 18/12/2019