Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Avis au public reunion CM du 06.02.2026
Déliberation - 20250128 Affichage liste deliberations du CM 24.01
Déliberation - 20230324 Affichage liste deliberations du CM 17.03
Déliberation - 20230608 Affichage liste deliberations du CM 02.06
Déliberation - 20221213 Affichage liste deliberations du CM 09.12
Déliberation - 20230331 Affichage liste deliberations du CM 17.03
Déliberation - 20230913 Affichage liste deliberations du CM 08.09
Déliberation - 20231219 Affichage liste deliberations du CM 15.12
Déliberation - 20231025 Affichage liste deliberations du CM 20.10
Déliberation - 20250702 Affichage liste deliberations du CM du 27
Déliberation - Liste deliberations du CM du 06.02.2026
Document publié le Vendredi 6 février 2026 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du CM du 06.02.2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Travail et emploi,
AR
à Échiré
Page1/1
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'ÉCHIRÉ
SÉANCE
DU
6
FEVRIER
2026
N°
délibération
Objet
de
la
délibération
Décision
ilisati
,
.
,
.
me
CM20260206-01
Uti
isation
d’un
ancien
captage
pour
l’arrosage
des
terrains
sportifs
Approuvée
Convention
avec
le SECO
CM20260206-02
|
Budgets
Primitifs
2026
Approuvée
CM20260206-03
|
Tarif spécifique
salle
«
La
Baratte
»
Approuvée
CM20260206-04
|
Mise
à disposition
d’un
local
à l’association
YAKAFOKON
- convention
Approuvée
CM20260206-05
|
Projet
d'aménagement
du
site
de
la
Roche
Paillée
- Méthodologie
Approuvée
CM20260206-06
|
Mise
à
disposition
d’un
terrain
à
Milan
Approuvée
CM20260206-07
Acquisition
de
la
parcelle
nouvellement
cadastrée
AM-409
auprès
des
Apiouvée
consorts
Boudreault
CM20260206-08
Achat
et
maintenance
de
matériels de
restauration
collective
—- Adhésion
Aphrouvée
au
groupement
de
commande
proposé
par
la CAN
Révision
des
modalités
de
rémunération
des
animateurs
contractuels
des
CM20260206-09
|
accueils
de
loisirs
sans
hébergement
et
mini-camps
avec
nuitées
pendant |
Approuvée
les vacances
scolaires
CM20260206-10
Recrutement
des
animateurs
contractuels
pour
les
ALSH
de
printemps
äpprouvée
2026
CM20260206-11
|
Création
d’un
emploi
fonctionnel
de
Directeur
Général
des
Services
Approuvée
Prestation
travaux
à
façon
paie
du
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
CM20260206-12
|
publique
territoriale
des
Deux-Sèvres
—- Ajustement
des
tâches
réalisées
et |
Approuvée
de
la tarification
— Signature
d’un
avenant
n°2
à la Convention
Liste
affichée
en
Mairie
d’Echiré
le
10/02/2026
et
publiée
sur
le
site
internet
le
10/02/2026.