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Document publié le Vendredi 17 janvier 2020 par la commune de Daux.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Citadia Conseil
1029 Bd Blaise Doumerc
82000 MONTAUBAN
Tel : 05.63.92.11.41
Fax : 05.63.93.25.47
Mail : sud-ouest@citadia.com
Département de la Haute Garonne
Commune de Daux
PLAN LOCAL
D'URBANISME
Echelle : 1/7000 ème
Maître d'ouvrage : Commune de Daux
Mission: PLU de la Commune de Daux
Sources: BD TOPO® et BD Parcellaire®: Institut National de
l'Information Géographique et forestière©
Réalisation: Citadia Conseil le 17.01.2020
3.2.3 -Planche de zonage
sans prescription
Zonage
UA : Partie la plus ancienne et la plus dense du centre-bourg
UB : Extensions urbaines denses
UC Extensions urbaines peu denses
UDa : Zone urbaine – Habitat résidentiel diffus
UDb : Zone urbaine – Habitat résidentiel diffus
UE : Secteurs à vocation d'équipements
UX : Secteurs à vocation d'activités économiques
N : Secteurs naturels stricts
Ne : Secteurs naturels à vocation d'équipement
AU0 : Zone d’urbanisation future à vocation habitat annulée
AU : Zone d’urbanisation future à vocation d’habitat
AUE : Zone d’urbanisation future à vocation d’équipement
AUX : Zone d’urbanisation future à vocation économique
AUX0 : Zone d’urbanisation future à vocation économique annulée
A : Zone à vocation agricole
Eléments de repère
Limite parcellaire
Limite communale
Constructions
Légende
3.2 Règlement graphique
DOCUMENT D'APPROBATION Citadia Conseil
1029 Bd Blaise Doumerc
82000 MONTAUBAN
Tel : 05.63.92.11.41
Fax : 05.63.93.25.47
Mail : sud-ouest@citadia.com
Département de la Haute Garonne
Commune de Daux
PLAN LOCAL
D'URBANISME
Echelle : 1/2000 ème
Maître d'ouvrage : Commune de Daux
Mission: PLU de la Commune de Daux
Sources: BD TOPO® et BD Parcellaire®: Institut National de
l'Information Géographique et forestière©
Réalisation: Citadia Conseil le 17.01.2020
Tableau des Emplacements Réservés
3.2.2 -Planche de zonage- Zoom
Zonage
UA : Partie la plus ancienne et la plus dense du centre-bourg
UB : Extensions urbaines denses
UC Extensions urbaines peu denses
UDa : Zone urbaine – Habitat résidentiel diffus
UDb : Zone urbaine – Habitat résidentiel diffus
UE : Secteurs à vocation d'équipements
UX : Secteurs à vocation d'activités économiques
N : Secteurs naturels stricts
Ne : Secteurs naturels à vocation d'équipement
AU0 : Zone d’urbanisation future à vocation habitat annulée
AU : Zone d’urbanisation future à vocation d’habitat
AUE : Zone d’urbanisation future à vocation d’équipement
AUX : Zone d’urbanisation future à vocation économique
AUX0 : Zone d’urbanisation future à vocation économique annulée
A : Zone à vocation agricole
Prescriptions
Secteur à Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre des articles L151-6 et L151-7 du Code de l'Urbanisme (cf. pièce 5 du PLU)
Parcs et jardins à préserver au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
Haies et élément naturel à protéger et à mettre en valeur au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
Espace boisé classé au titre des articles L113.1 et L113.2 du Code de l'Urbanisme
Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU
au titre de l'article L151-15 du Code de l'Urbanisme
Emplacement réservé
Elément de petit patrimoine à préserver au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
Bâti remarquable à préserver au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
Zones humides à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Secteur concernés par des Risques Naturels (article R.151-34 du Code de l'Urbanisme)
Haies et élément naturel à protéger et à mettre en valeur au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
Bâti pouvant changer de destination (au titre de l'article L151-11 2° du Code de l'Urbanisme)
Eléments de repère
Limite parcellaire
Limite communale
Constructions
Légende
N° Objet Bénéficiaire
ER01 continuité routière Commune de Daux
ER02 équipements publics (scolaires, sportifs...), voirie et espaces verts Commune de Daux
ER03 création giratoire et extension emprise piéton (5m) Commune de Daux
ER04 élargissement RD 64 Commune de Daux
ER05 élargissement RD 37 et chemin de la Tuilerie et possible création de voie douce Commune de Daux
ER06 Création d'un carrefour (RN 224 et chemin de Menqué) et piétonnier giratoire Commune de Daux
ER07 carrefour RN224 Commune de Daux
ER08 espace sportif Commune de Daux
ER09 Aménagement espace public Commune de Daux
ER10 aménagement et entretien de berges du Ribarot Commune de Daux
ER11 réalisation d'un jardin public, espaces verts et espace sportif Commune de Daux
ER12 élargissement du chemin de la Tuilerie Commune de Daux
ER13 création piétonnier du village au stade Commune de Daux
ER14 commerces centre bourg Commune de Daux
ER15 continuité piétonne Commune de Daux
ER16 continuité piétonne Commune de Daux
ER17 continuité piétonne Commune de Daux
ER18 continuité piétonne Commune de Daux
ER19 extension ateliers municipaux Commune de Daux
ER20 Création d'un espace public/stationnement Commune de Daux
ER21 Route Merville Barouter : maillage routier, espace public et espace vert Commune de Daux
ER22 continuité piétonne, stationnement, trame verte Commune de Daux
ER23 agrandissement foyer rural Commune de Daux
ER24 Elargissement chemin de baroutet Commune de Daux
3.2 Règlement graphique
DOCUMENT D'APPROBATION Citadia Conseil
1029 Bd Blaise Doumerc
82000 MONTAUBAN
Tel : 05.63.92.11.41
Fax : 05.63.93.25.47
Mail : sud-ouest@citadia.com
Département de la Haute Garonne
Commune de Daux
PLAN LOCAL
D'URBANISME
Echelle : 1/7000 ème
Maître d'ouvrage : Commune de Daux
Mission: PLU de la Commune de Daux
Sources: BD TOPO® et BD Parcellaire®: Institut National de
l'Information Géographique et forestière©
Réalisation: Citadia Conseil le 17.01.2020
3.2.1 -Planche de zonage générale
Zonage
UA : Partie la plus ancienne et la plus dense du centre-bourg
UB : Extensions urbaines denses
UC Extensions urbaines peu denses
UDa : Zone urbaine – Habitat résidentiel diffus
UDb : Zone urbaine – Habitat résidentiel diffus
UE : Secteurs à vocation d'équipements
UX : Secteurs à vocation d'activités économiques
N : Secteurs naturels stricts
Ne : Secteurs naturels à vocation d'équipement
AU0 : Zone d’urbanisation future à vocation habitat annulée
AU : Zone d’urbanisation future à vocation d’habitat
AUE : Zone d’urbanisation future à vocation d’équipement
AUX : Zone d’urbanisation future à vocation économique
AUX0 : Zone d’urbanisation future à vocation économique annulée
A : Zone à vocation agricole
Prescriptions
Secteur à Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre des articles L151-6 et L151-7 du Code de l'Urbanisme (cf. pièce 5 du PLU)
Parcs et jardins à préserver au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
Haies et élément naturel à protéger et à mettre en valeur au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
Espace boisé classé au titre des articles L113.1 et L113.2 du Code de l'Urbanisme
Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU
au titre de l'article L151-15 du Code de l'Urbanisme
Emplacement réservé
Elément de petit patrimoine à préserver au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
Bâti remarquable à préserver au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
Zones humides à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Secteur concernés par des Risques Naturels (article R.151-34 du Code de l'Urbanisme)
Haies et élément naturel à protéger et à mettre en valeur au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
Bâti pouvant changer de destination (au titre de l'article L151-11 2° du Code de l'Urbanisme)
Eléments de repère
Limite parcellaire
Limite communale
Constructions
Légende
N° Objet Bénéficiaire
ER01 continuité routière Commune de Daux
ER02 équipements publics (scolaires, sportifs...), voirie et espaces verts Commune de Daux
ER03 création giratoire et extension emprise piéton (5m) Commune de Daux
ER04 élargissement RD 64 Commune de Daux
ER05 élargissement RD 37 et chemin de la Tuilerie et possible création de voie douce Commune de Daux
ER06 Création d'un carrefour (RN 224 et chemin de Menqué) et piétonnier giratoire Commune de Daux
ER07 carrefour RN224 Commune de Daux
ER08 espace sportif Commune de Daux
ER09 Aménagement espace public Commune de Daux
ER10 aménagement et entretien de berges du Ribarot Commune de Daux
ER11 réalisation d'un jardin public, espaces verts et espace sportif Commune de Daux
ER12 élargissement du chemin de la Tuilerie Commune de Daux
ER13 création piétonnier du village au stade Commune de Daux
ER14 commerces centre bourg Commune de Daux
ER15 continuité piétonne Commune de Daux
ER16 continuité piétonne Commune de Daux
ER17 continuité piétonne Commune de Daux
ER18 continuité piétonne Commune de Daux
ER19 extension ateliers municipaux Commune de Daux
ER20 Création d'un espace public/stationnement Commune de Daux
ER21 Route Merville Barouter : maillage routier, espace public et espace vert Commune de Daux
ER22 continuité piétonne, stationnement, trame verte Commune de Daux
ER23 agrandissement foyer rural Commune de Daux
ER24 Elargissement chemin de baroutet Commune de Daux
Tableau des Emplacements Réservés
3.2 Règlement graphique
DOCUMENT D'APPROBATION Citadia Conseil
1029 Bd Blaise Doumerc
82000 MONTAUBAN
Tel : 05.63.92.11.41
Fax : 05.63.93.25.47
Mail : sud-ouest@citadia.com
Département de la Haute Garonne
Commune de Daux
PLAN LOCAL
D'URBANISME
Echelle : 1/7000 ème
Maître d'ouvrage : Commune de Daux
Mission: PLU de la Commune de Daux
Sources: BD TOPO® et BD Parcellaire®: Institut National de
l'Information Géographique et forestière©
Réalisation: Citadia Conseil le 17.01.2020
Tableau des Emplacements Réservés
3.2.4 -Planche des prescriptions
Zonage
Zonage du PLU
Prescriptions
Secteur à Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre des articles L151-6 et L151-7 du Code de l'Urbanisme (cf. pièce 5 du PLU)
Parcs et jardins à préserver au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
Haies et élément naturel à protéger et à mettre en valeur au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
Espace boisé classé au titre des articles L113.1 et L113.2 du Code de l'Urbanisme
Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU
au titre de l'article L151-15 du Code de l'Urbanisme
Emplacement réservé
Elément de petit patrimoine à préserver au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
Bâti remarquable à préserver au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
Zones humides à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Secteur concernés par des Risques Naturels (article R.151-34 du Code de l'Urbanisme)
Haies et élément naturel à protéger et à mettre en valeur au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
Bâti pouvant changer de destination (au titre de l'article L151-11 2° du Code de l'Urbanisme)
Eléments de repère
Limite parcellaire
Limite communale
Constructions
Légende
3.2 Règlement graphique
DOCUMENT D'APPROBATION
N° Objet Bénéficiaire
ER01 continuité routière Commune de Daux
ER02 équipements publics (scolaires, sportifs...), voirie et espaces verts Commune de Daux
ER03 création giratoire et extension emprise piéton (5m) Commune de Daux
ER04 élargissement RD 64 Commune de Daux
ER05 élargissement RD 37 et chemin de la Tuilerie et possible création de voie douce Commune de Daux
ER06 Création d'un carrefour (RN 224 et chemin de Menqué) et piétonnier giratoire Commune de Daux
ER07 carrefour RN224 Commune de Daux
ER08 espace sportif Commune de Daux
ER09 Aménagement espace public Commune de Daux
ER10 aménagement et entretien de berges du Ribarot Commune de Daux
ER11 réalisation d'un jardin public, espaces verts et espace sportif Commune de Daux
ER12 élargissement du chemin de la Tuilerie Commune de Daux
ER13 création piétonnier du village au stade Commune de Daux
ER14 commerces centre bourg Commune de Daux
ER15 continuité piétonne Commune de Daux
ER16 continuité piétonne Commune de Daux
ER17 continuité piétonne Commune de Daux
ER18 continuité piétonne Commune de Daux
ER19 extension ateliers municipaux Commune de Daux
ER20 Création d'un espace public/stationnement Commune de Daux
ER21 Route Merville Barouter : maillage routier, espace public et espace vert Commune de Daux
ER22 continuité piétonne, stationnement, trame verte Commune de Daux
ER23 agrandissement foyer rural Commune de Daux
ER24 Elargissement chemin de baroutet Commune de Daux