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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
Document publié le Mercredi 4 septembre 2024 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de
Bussières
Elaboration du
PLAN LOCAL D'URBANISME
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5.2. ANNEXES SANITAIRES
an du réseau et du zonage d'assainissement [F REFECTURE de SAONE-et-LOIRE
| ET … En 1/3000e | 2 g 4 9
pe APPROBATION
Elaboration P.L.U. prescrite le : 29 janvier 2015
PL.U. arrêté le: 18 juillet 2018 PA
“| Arrêté d'enquête publique du : 31 octobre 2018
LA f
RP ETS | Enquête publique du : 30 novembre 2018 8-0 au: 4 janvier 2019
PL.U. approuvé le : 25 avril 2019
= Léseqau unitaire - assainissement collectif
Réseau séparatif - assainissement collectif
Zonage d'assainissement (révision en cours)
T3 Zonage de l'assainissement collectif en vigueur (juin 2006)
EL Zonage de l'assainissement non collectif en vigueur (juin 2006)
50 50 100 150 200 m
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Bureau Natura