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Convocation - 2026 24 election des delegues au syndicat mixte du bassin versant de l arize smbva
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Castex.
Lien du pdf (Convocation - 2026 24 election des delegues au syndicat mixte du bassin versant de l arize smbva)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE Arrondissement de Saint Girons Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 2 avril 2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
2
avril
à
dix-huit
heures,
le
conseil
communautaire
Arize
Lèze,
s'est
réuni
au
siège
de
la
communauté, sous la présidence de Monsieur
PANIFOUS Laurent.
Date de convocation : 23/03/2026 Nombre de membres en exercice : 46 [Nombre de membres présents :
44
Nombre de procurations :
2
otes pour :
46
otes conire :
O
Abstentions :
0
ETAIENT PRESENTS : AZEMA
Lionel,
FABRE Damien
(Artigat)},
MONNEREAU Estelle
(La Bastide de Besplas),
PEREIRA-SANTERRE
Jérôme
{Les Bordes sur Arize),
GUION
DE
MERITENS
Alix
(Camarade},
COMMENGE Jean-Claude
(Campagne sur Arize),
SANS
Jean-François,
ALLEN
Vincent,
LAVABRE
Christine
(Le
Carla
Bayle),
MOREAUD
Rosine
(Castéras),
COURTIAL
Anne
{Castex}, MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques, MILHORAT Christian (Daumazan sur Arize},
BUFFA Stéphane (Durfort}, BUSATO
Philippe
(Fornex},
ARNAUD
François,
BRIET Sandrine,
PANIFOUS
Laurent,
COMMENGE
Audrey
{Le
Fossat},
FOURNIE
Arièle
(Gabre},
DE KERIMEL Mathieu (Lanoux}),
GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique,
ARABEYRE Josiane,
REDINI Serge, MAGNET
Béatrice,
MOROZZO
Daniel,
BLANDINIERES
Lydia
(Lézat
sur
Lèze},
MAINGUY
Agaïhe
{Loubaut),
BERDOU
Raymond,
COMMENGE Patrice, EYCHENNE Valérie
(Le Mas-d'Azil}, SANCERRY Patrick (Méras), RUMEAU Colette
(Monesple}, CARAMEL
Luc (Montfa), GIRAULT Julie (Païlhès), MILHORAT Laurent (Sabarat}, BOSCH Elise (Sainte-Suzanne}, BOY Francis, BUOSI Johnny {Saint-Ybars),
GIORDANO Gaël (Sieuras), TATAREAU André (Thouars sur Arize}, JALOUX Philippe {Villeneuve du Latou).
ETAIENT ABSENTS : ETAIENT EXCUSES :
PEZE Alain (Lézat sur Lèze}, ARAGON-DUPONT Mylène (Le Mas d'Azil),
PROCURATIONS :
PEZE Alain à BLANDINIERES Lydia,
ARAGON-DUPONT Mylène à BERDOU Raymond.
SECRÉTAIRE DE SEANCE :
MAURETTE Carole
Délibération n° 2026-24
Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet :
ÉLECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'ARIZE
(SMBVA)
Monsieur
le
Président
rappelle
au
Conseil
Communautaire
l'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
Arize
Lèze
au
Syndicat
Mixte
du
Bassin
Versant
de
l'Arize
(SMBVA)
pour la compétence gestion
de
la
rivière
Arize
et GEMAPI
et
qu'il
convient conformément aux statuts d' élire les délégués au sein de ce syndicat :
Les délégués communautaires suivants, ayant obtenus la majorité absolue lors du vote à bulletins secrets,
ont été
élus délégués titulaires
au SMBVA:
7 Délégués titulaires : Mme MONNEREAU Estelle M. PEREIRA-SANTERRE Jérôme M. ABIVEN Jacques M. MILHORAT Laurent M. BERDOU Raymond M. SANS Jean-François M. COMMENGE Patrice Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Pour copie conforme.
La secrétaire de séance,
REÇU
Le Président,
MAURETTE Carole
PANIFOUS
03
AVR. 2925
dl
LA SOUS.PREFE.
CTUI
RE
DA
DE STGIRONS
+