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Déliberation - Del 06
Document publié le Lundi 11 juillet 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - Del 06)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
11 juillet 2016 - n° 06
/60057
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Il est proposé d'attribuer, sur les crédits réservés au Budget Supplémentaire 2016, les subventions suivantes pour participer aux dépenses de fonctionnement des associations.
LE CONSEIL
Après en avoir délibéré,
- AUTORISE le Maire à verser les subventions aux associations tclles que définies ci- dessous:
Fonction 4222
(maisons de quartier)
Locations de salles 2015
- Club de Marzelay 994 €
- Comité de gestion la Bolle - Les Grandrupts 690 €
- Sous la Bure - Le Villé 619 €
- Le Kemberg 1 428 €
ADOPTE A L'UNANIMITE REPUBLIQUE FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal......... ..... 35
Nombre des Membres en
exercice..................................... 35
Nombre des Membres présents
à la séance.............................. 31
Procurations............... 3
Absente... ... ... ... ... ... ... ... ..... I
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 11 juillet 2016
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MATTIONI, Mare FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents :
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHÉTTA, Caroline PRIVAT-MATTIONI, Mare FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle de BECKER, Ousseynou SEYE, Christine FELDEN, Johann RUH, Issam BENOUADA, Mustafa GUGLU, Pierre JEANNEL, Christopher ZIEGLER, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Christine URBES, Nadia ZMIRLI.
Excusés et ont donné procuration :
Sabriya CHINOUNE
RamataBA
Fabien NIEZGODA
à
à
à
Mustafa GUGLU
Jean-Louis BOURDON
Christine URBES
Absente excusée: Nathalie TOMASI
Monsieur Pierre JEANNEL est désigné en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE.