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Convocation - 2023 57 creation de poste de categorie c adjoint technique principal 2eme classe a temps non complet
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Convocation - 2023 57 creation de poste de categorie c adjoint technique principal 2eme classe a temps non complet)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 29 JUIN 2023
L'an deux mille vingt trois, le 29 juin à dix-huit heures, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 14/06/2023
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 38
Nombre de procurations : 4
Votes pour : 42
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François, ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), RANCE Sylvie (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), PANIFOUS Laurent, ARNAUD Véronique, CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), COURNEIL Jean- Claude, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BERDOU Raymond, MARTINEZ Rolande (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), REY Didier (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize),
ETAIENT ABSENTS : MOREAUD Rosine (Castéras), SUPERY Jean-Marc (Le Mas d‘ Azil), MILHORAT Laurent(Sabarat)
ETAIENT EXCUSES: SARDA Manuel (Artigat), HUART Valérie (Lanoux), GRANDET Véronique, DEDIEU Alain (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon(Loubaut), ROUMAT Guy (Le Mas d‘ Azil), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
PROCURATIONS: SARDA Manuel à VANDERSTRAETEN François, GRANDET Véronique à BLANDINIERES Lydia, DEDIEU Alain à COURNEIL Jean-Claude, ROUMAT Guy à MARTINEZ Rolande
SECRÉTAIRE DE SEANCE : VANDERSTRAETEN François
Délibération n° 2023-57 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet : : Création de poste Catégorie C : Adjoint technique principal 2ème classe à temps non
complet
Monsieur le Président informe le Conseil Communautaire qu’il convient de créer à compter du 1 er juillet 2023 un poste d’agent d’adjoint technique principal 2ème classe d’une durée hebdomadaire de 8 heures suite à avancement de grade.
Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré : - autorise la création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe d’une durée hebdomadaire de 8 heures à compter du 1er juillet 2023
- autorise Monsieur le Président à signer toutes pièces relatives à ces créations de postes
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, VANDRESTRAETEN François COURNEIL Jean-Claude