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Document publié le Mercredi 11 décembre 2019 par la commune de Champey.
Lien du pdf (Déliberation - affi 11 déc 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Humanitaire,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 11 Décembre 2019 À 18H30
ORDRE DU JOUR
session ordinaire
1) Projet éolien sur Saulnot.
2) Protection et mise en conformité des captages eau potable de la commune de
Champey .
- Présentation de l'APD du cabinet Delplanque – Meunier d'Héricourt
- Demande de subventions à l'agence de l'eau et au Conseil Départemental.
3) Prolongation du contrat aidé pour l'école.
4) Montant de la prise en charge mutuelle MMC des agents de la collectivité.
5) Cession de terrain N° 2198 à Mr et Mme Correia José.
6) Décisions modificatives sur le budget commune.
7) Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2020.
8) Rapport d'activités 2018 pour la CCPH et le SYTEVOM
9) Questions diverses.
CHAMPEY, le 5 Décembre 2019 Le Maire, Jean VALLEY