Arrêté - 2023 2543 Arrete Lens Toulouse

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Arrêté - 2023 2543 Arrete Lens Toulouse Document publié le Mercredi 29 avril 2009 par la commune de Lens. Lien du pdf (Arrêté - 2023 2543 Arrete Lens Toulouse)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique, viledetens

Sulvaoin ROBERT

Maire de Lens

Président de la Communauté

d'Agglomération de Lens-Liévin

DIRECTION

Services Techniques

Cadre de vie

Affaire suivie par M. Nicolas LENGLET

Adjoint Technique Territorial

NL/DPB

ARRETE N° 2023-

NOMENCLATURE : 8-3

ARRETE PORTANT MODIFICATIONS PROVISOIRES

DE LA CIRCULATION A L'OCCASION DU MATCH

DE FOOTBALL LENS / TOULOUSE SAISON 2023-

2024,

Le Maire de la Ville de Lens,

Président de la Communauté d'Agglomération

de Lens-Liévin,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

notamment les articles L.2211-1 à L.2213-6,

Vu le Code de la Route,

Vu l'arrêté municipal n° 2022-2812 du 26 septembre

2022 portant délégations à des Adjoints au Maire,

Vu l'arrêté Municipal n° 2009 - 762 du 29 avril 2009

portant réglementation de la circulation et du

stationnement des véhicules sur les voies empruntées

par l'axe rouge les jours des manifestations sportives ou

festives se déroulant au stade FELIX BOLLAERT /

ANDRE DELELIS à Lens,

Vu l'arrêté Municipal n° 2012 - 3017 du 6 décembre 2012

portant réglementation de la circulation et du

stationnement RUE MAURICE CARTON à Lens,

Vu l'arrêté Municipal n° 2010 - 1567 du 22 juillet 2010

portant réglementation du stationnement RUE DES

CYTISES à Lens,

Vu l'arrêté Municipal n° 2003 - 2077 du 25 novembre

2003, portant réglementation du stationnement aux

abords de la salle Jean Nohain,

Vu l'arrêté Municipal n° 2012 - 3018 du 6 décembre 2012

portant réglementation de la circulation AVENUE

ALFRED MAES à Lens,

Vu l'arrêté Municipal n° 2004 - 1677 du 26 juillet 2004

portant réglementation de la circulation sur la voie située

à l'arrière des logements des numéros 1 à 13 de la

ROUTE DE BETHUNE,

Vu l'arrêté Municipal n° 2018-2260 en date du 8 août

2018 portant réglementation de la circulation et du

stationnement avenue André Delelis,

Vu l'arrêté Municipal n°2023-1176 en date du 5 mai 2023

portant réglementation de la circulation et du

stationnement des véhicules rue Maurice Fréchet à Lens,

Vu l'accord de la CALL (Communauté d'Agglomération

de LENS/LIEVIN) en date du 27 septembre 2019,

Considérant qu'il importe de prendre des mesures

destinées à améliorer la circulation des véhicules à

l'occasion du match de football LENS / TOULOUSE du

dimanche 24 septembre 2023 (à 15 heures).

2543ARTICLE 1 :

ARTICLE 2 :

ARTICLE 3 :

ARTICLE 4:

ARTICLE 5 :

ARTICLE 6:

ARTICLE 7 :

ARTICLE 8:

ARRETE

Les accès aux parkings du stade FELIX BOLLAERT / ANDRE DELELIS seront gérés et sous la responsabilité des forces de police, comme suit:

- au carrefour formé par la RUE ANDRE BOULLOCHE et l'entrée de la voie longeant le parking P9 du stade FELIX BOLLAERT / ANDRE DELELIS, pour rejoindre le parking P7,

- au carrefour formé par l'AVENUE ALFRED MAES et la RUE MAURICE CARTON, - au carrefour formé par la rue MAURICE FRECHET et l'avenue ANDRE DELELIS (ex « giratoire Mc DONALD'S »)

- au carrefour formé par la ROUTE DE BETHUNE et la RUE FRANCOIS MANSART, - au carrefour formé par la ROUTE DE BETHUNE, la ROUTE DE LA BASSEE, l'AVENUE ELIE REUMAUX, l'AVENUE ANDRE DELELIS et la RUE EDOUARD BOLLAERT.

L'accès aux parkings du stade FELIX BOLLAERT / ANDRE DELELIS sera autorisé par la RUE ANDRE BOULLOCHE, depuis la ROUTE DE BETHUNE de 12 heures à 16 heures. La sortie des véhicules pourra s'effectuer par cette même voie (sens parkings FELIX BOLLAERT /ANDRE DELELIS ROUTE DE BETHUNE) du dimanche 24 septembre 2023 de 15 heures à 19 heure 45. La circulation se fera dans les deux cas en sens unique.

Pour faciliter le passage des services de sécurité, le stationnement des véhicules sera interdit le dimanche 24 septembre 2023 de 12 heures à 19 heure 45.

- de part et d'autre de la chaussée rue des Cytises

- du carrefour formé par la rue des Cytises et la rue des Tulipes

- au carrefour formé par la rue des Tulipes et l'avenue des Lilas.

Afin de faciliter la libre circulation sur l'axe rouge, et en cas d'affluence importante sur les parkings du stade FELIX BOLLAERT / ANDRE DELELIS, les accès à ces parkings pourront, à tout moment, être fermés à la circulation le dimanche 24 septembre 2023 de 12 heures à 19 heure 45, à la demande des forces de Police ou de Gendarmerie.

L'arrêté Municipal n° 2003 - 2077 du 25 novembre 2003 reste en application ce dimanche 24 septembre 2023. Le stationnement sur le parking situé au droit de la salle JEAN NOHAIN entre la ROUTE DE BETHUNE et la médiathèque ROBERT COUSIN est réservé aux usagers de la salle JEAN NOHAIN et aux véhicules qui assurent les livraisons.

L'article 2 de l'arrêté Municipal n° 2018 - 2017 du 4 juillet 2018 portant réglementation du stationnement RUE DES CYTISES, est en application ce dimanche 24 septembre 2023.

Les automobilistes ne respectant pas ces règles verront leurs véhicules mis en fourrière.

Les feux tricolores ci-dessous seront mis au clignotant :

- Carrefour formé par la ROUTE DE BETHUNE, les RUES PIERRE BROSSOLETTE et LEON BLUM,

- Carrefour formé par la PLACE JEAN JAURES, les RUES RENE LANOY et DENIS DIDEROT,

- traversée piétonne face à l’école SAINTE-THERESE,

- carrefour formé par la RUE DE LA GARE et la PLACE DU GENERAL DE GAULLE, - carrefour formé par la RUE du WETZ, la RUE DU 11 NOVEMBRE, l'AVENUE ELIE REUMAUX et l’'AVENUE DU 4 SEPTEMBRE,

- Carrefour formé par la rue JEAN SOUVRAZ, la rue EMILE ZOLA, la RUE DU WETZ et la rue GUISLAIN DECROMBECQUE,

- carrefour formé par la rue NOTRE DAME de LORETTE, la rue DU MOULIN, la route d'ARRAS et la rue BEAULIEU PERELLE,

- Carrefour formé par la route de Lille et l'échangeur 12 de l’A21,

- Carrefour formé avec la place de la REPUBLIQUE, la rue MICHELET, la rue BERTHELOT, la rue de la GARE et l'avenue ALFRED VAN PELT,

- carrefour formé avec la rue VOLTAIRE et l'avenue ALFRED VAN PELT.ARTICLE 9 :

ARTICLE 10 :

ARTICLE 11 :

ARTICLE 12 :

ARTICLE 13 :

ARTICLE 14 :

- carrefour formé avec l'avenue de VARSOVIE et l'avenue ALFRED VAN PELT,

- carrefour formé avec l’avenue de VARSOVIE, la rue de la GLISSOIRE, la rue de DOUAI et la rue PAUL VERLAINE,

- carrefour formé avec l'avenue du 4 SEPTEMBRE, l'avenue RAOUL BRIQUET et la rue RENE LANOY

- carrefour formé avec l'avenue du GRAND CONDE, la route de LILLE et la rue FREYCINET,

- carrefour formé avec la rue MARCEL SEMBAT, la rue CUVIER et la route de LILLE,

- carrefour formé avec la rue LAVOISIER, la rue PIERRE BAYEN, la route de LILLE et le boulevard du MARAIS,

- carrefour formé par la rue ALPHONSE DAUDET, rue du STADE, l'échangeur 13 de l'A21, rue SEMBAT et avenue RAOUL BRIQUET,

- carrefour formé avec la rue JEAN SOUVRAZ, la route de la BASSEE, la rue BLANCHART et la rue chemin CHEVALIER,

- carrefour formé avec la sortie de l'Hôpital de LENS, la rue ROBERT SCHUMAN et la route de la BASSEE,

- carrefour formé avec la rue de la BOURDONNAIS, la route de la BASSE et la rue CONDORCET,

le dimanche 24 septembre 2023 de 16 heures 45 à 19 heure 45 par les services de la ville ou d'Artois Mobilités en fonction des compétences de chacun.

Les feux tricolores ci-dessous seront mis au clignotant :

- Carrefour formé par la ROUTE DE BETHUNE et la RUE CHARLES MOISSON, - Carrefour formé par la ROUTE DE BETHUNE et la RUE ANDRE BOULLOCHE, - l'intégralité des carrefours à feux de l’Avenue DELELIS (exceptés les carrefours PAUL BERT et « GRANDS BUREAUX), .

- Carrefour formé par l'avenue ALFRED MAËS et les rues du TEMPLE et de l'EGLISE, - Carrefour formé avec la route de la BASSEE, la rue Louise MICHEL et la rue ALEXIS HALETTE,

le dimanche 24 septembre 2023 de 13 heures à 15 heures et de 16 heures 45 à 19 heures 45 par les services de la ville ou d'Artois Mobilités en fonction des compétences de chacun.

La circulation et le stationnement seront réservés aux forces de police, de sécurité, de Secours et aux véhicules accrédités par le Racing Club de Lens sur la voie reliant la

boutique « Emotion Foot » au parking « Rouge » situé dans l'enceinte du stade et

interdit à tout autre véhicule. Tout véhicule circulant et stationnant sur ces

emplacements sera verbalisé et mis en fourrière le dimanche 24 septembre 2023

de 00 heures à 19 heure 45.

Des barrières seront mises à disposition des forces de police ou de gendarmerie au

giratoire Bollaert aux accès de la rue Jean Létienne et du boulevard Emile Basly. Elles

seront mises en place par les forces de police ou de gendarmerie et sous leur

responsabilité en cas d'empiétement des supporters sur la voirie et afin de couper la

circulation routière sur ces voies.

Les dispositions de l'arrêté Municipal n° 2018-2260 en date du 8 août 2018 concernant

la circulation sur les voies situées de part et d'autre des voies BHNS (Bus à Haut

Niveau de Service) ainsi que sur la voie BHNS de l'avenue André Delelis pourraient

être suspendues à la demande des services de sécurité pour lever le dispositif, et ce

pour des raisons de sécurité. Dans ces conditions, la circulation sera autorisée sous contrôle uniquement aux véhicules de transports en commun (BHNS), véhicules de secours et des forces de Police et/ou de gendarmerie et interdit à tout autre véhicule. Tout véhicule circulant et/ou en stationnement sur ces voies sera verbalisé et pourra

être mis en fourrière.

En fonction de la manifestation et de son affluence, il pourra être procédé à la demande

des forces de Police et/ou de la gendarmerie à l'installation de barriérage ou modification de sens de circulation ou interdiction de circuler complémentaires dans le périmètre du stade Félix Bollaert/André Delelis.

Conformément à l'article L.325-1 du Code de la Route, tout véhicule ne respectant pas

les mesures de circulation et de stationnement mentionnées au présent arrêté sera considéré comme gênant et pourra être verbalisé voire mis en fourrière.ARTICLE 15 :

ARTICLE 16 :

ARTICLE 17 :

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de LILLE, rue Geoffroy Saint-Hilaire, dans un délai de deux mois à compter de sa notification.

Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr.

ll peut également faire l'objet d'un recours gracieux devant Monsieur le Maire, dans le même délai de deux mois.

Cette démarche prolonge le délai du recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse. Au terme d'un délai de deux mois, le silence du maire vaut rejet implicite.

Le présent arrêté fera l'objet d’une publication sur le site internet de la Ville de Lens : www.villedelens.fr (rubrique actes administratifs), et une copie en sera adressée à Monsieur le Sous-préfet de l'arrondissement de Lens. En outre, une expédition en sera transmise au Commissaire Central de Police et de Sécurité Publique de Lens, ainsi qu’au Comptable Public.

Le Directeur Général des Services de la Mairie, le Commissaire Central de Police et de Sécurité Publique de Lens et le Comptable Public, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution des dispositions du présent arrêté.

Fait en l'Hôtel de Ville, le

x Pour Le Maire,

L'Adjoint Délégué,

7 septembre 2023