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Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Vaire-le-Petit.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Grand Besançon Métropole
La City – 4 rue Gabriel Plançon – 25043 BESANÇON CEDEX
Commune de Vaire
Code INSEE : 25576
CARTE COMMUNALE
Annexe
Liste des pièces
Approbation de la carte communale ...........27 août 2009
Mise à jour n°1 .............................................28 juin 2019
SECTEUR VAIRE-LE-PETIT
Mise à jour n°2 .............................................20 juin 2024 1
2
Procédure
Rapport de présentation
Liste des pièces du dossier
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