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Conseil Municipal - Affiche+CM+28.09
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Boissière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche+CM+28.09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
MAIRIE DE LA BOISSIERE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil municipal sont convoqués, dans la salle Laure Moulin, chemin de l’église pour la
réunion qui aura lieu le
JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 à 20H30.
ORDRE DU JOUR :
1. MISE EN PLACE DE LA TARIFICATION SOCIALE — CANTINE A 1 EURO
2. CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DE LA CAVE A BOIS DU MAS AMADOU - RENOUVELLEMENT 3. CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE AUTORISANT LA PRATIQUE DE CAISSE À SAVON 4. MODIFICATION DE LA CONVENTION POUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES AUTORISATIONS ET ACTES RELATIFS A L'OCCUPATION DES SOLS DE LA CCVH
9. CONVENTION D'ASSISTANCE JURIDIQUE
6. VOIRIE 2024 - ETUDES PREALABLES
7. CREATION D'UN QUAI DE TRANSFERT SUR LA COMMUNE DE SAINT FELIX DE LODEZ DANS LE
CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU NOUVEAU SCHEMA DE COLLECTES DES DECHETS
8. COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
D'ELIMINATION DES DECHETS - ANNEE 2022
9. ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024
10. MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES
11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
12. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE l'HERAULT
13. COMPTE RENDU DU MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF À L'EXERCICE DES DELEGATIONS DE POUVOIR AU TITRE DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT
14. QUESTIONS ORALES
Le Maire, )
Jean-Claude CRO