Déliberation - n 79 repartition des subventions aux associations FR 1452?1715511586

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Déliberation - n 79 repartition des subventions aux associations FR 1452?1715511586 Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Teil. Lien du pdf (Déliberation - n 79 repartition des subventions aux associations FR 1452?1715511586)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Collectivités territoriales,

DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE ARRONDISSEMENT DE PRIVAS

COMMUNE DE LE TEIL

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EXTRAIT

du Registre des Délibérations du Conseil Municipal

Considérant, la volonté politique de soutenir les associations qui contribuent à dynamiser la vie locale,

Considérant, la volonté politique actée par le contrat de ville 2015-2020 de favoriser l’accès à la culture pour tous les habitants, et les projets portés par les associations,

Considérant, le projet de développement d’un pôle ressource régional autour de la marionnette accompagné par l’État, la Région Auvergne Rhône Alpes, le Département de l’Ardèche, et la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron, en cours d’élaboration,

Considérant le projet de territoire de la SMAC 07 porté par l’Association de Gestion de la Scène de Musiques Actuelles ardéchoise (AGSA) acté par la convention pluriannuelle d’objectifs 2019 - 2020 - 2021- 2022 cosignée par l’État, la Région Auvergne Rhône Alpes, le Département de l’Ardèche, et la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron et les villes de Le Teil et Annonay,

Considérant les projets portés par les associations actives au sein de la commune,

Considérant la politique de la ville actée par le contrat de ville et les enjeux en termes d’habitat.

Le Conseil Municipal,

Après avoir délibéré,

DÉCIDE de l’attribution des subventions suivantes au titre de la politique culturelle :

• La somme de 11 500 € pour l’association Corps et Décor

• La somme de 4 800 € pour la Scène de Musiques Actuelles AGSA – SMAC 07 conformément aux engagements pris dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs 2019 - 2020 - 2021- 2022. • La somme de 77 155,11 € au Syndicat départemental Ardèche musique et Danse sur la base des règles afférentes au syndicat ;

• La somme de 2 000 € pour l’association « cafés littéraires de Montélimar » pour l’organisation des cafés littéraires au Teil ;

• La somme de 2 500 € pour Présence(s) Photographie dans le cadre de la convention pluriannuelle 2021-2023 .

SESSION

27/06/2022

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L’An Deux Mille Vingt Deux, le vingt-sept juin dans la salle Caravane Monde, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire.

Présents : MM Bayle, Bornes, Boukal, Buard, Chabaud, Diatta, Faure-Pinault, Gaillard, Galiana, Griffe, Guillot, Heyndrickx, Jouve, Keskin, Laville,

Lorenzo, Mazellier, Michel, Noël, Peverelli, Segueni, Tolfo, Vallon.

Excusé(e)s : M. Dersi (pouvoir à Mme Tolfo), Mme Garreaud (Pourvoir à Mme Bayle), M. Gleyze (pouvoir à Mme Lorenzo), M. Mazeyrat (pouvoir à

M. Michel), Mme Valla (pouvoir à Mme Faure-Pinault).

Absents : M. Chezeau.

Secrétaire : Mme Bayle

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Objet :

Répartition des subventions

aux associations

Exercice : 29

Présents : 23

Absents : 6

Pour : 27

Abstentions :

Contre : 1

N°79

DÉCIDE de l’attribution des subventions suivantes au titre de la vie associative et de l’animation de la vie locale :

• Amicale du personnel 4 300,00 €

• Amicale des sapeurs-pompiers 3 200,00 €

• SPA - Refuge les amandiers, sur la base du contrat en date du 28/11/2002 9 696,64 € • Comité des villes Jumelées, sur la base de la convention en date du 10/11/2009 901,00 € • Sou des écoles, sur la base de la convention 2021- 2022 25 950,00 € • Le groupe commerçants et artisans 2 000,00 €

• Les Enfants Terribles dans le cadre de la manifestation estivale « Les Ephémères » de juillet 500,00 €

DÉCIDE de répartir le fonds associatif selon les modalités suivantes sur la base des critères décidés lors de la commission d’attribution, qui s’est déroulée le 31 mai 2022,

Ont été pris en compte :

• le nombre de salarié(s) de l’association,

• le nombre d’adhérents,

• leur épargne,

• les actions menées pour l’année à venir sur le Teil,

• les actions menées sur l’année antérieure,

• le montant de la subvention versée en 2021.

Protection Civile Antenne du Teil 2 150,00 €

MEDIACOM 1 300,00 €

The Teil To Be 2 000,00 €

TONALITEIL 1 300,00 €

Atout jeune 1 500,00 €

COMITE DES FETES 800,00 €

Assofital (Association Culturelle Franco-Italienne en Drôme) 1 500,00 €

BATTERIE FANFARE 500,00 €

Ateliers de théâtre « Les pièces montées » 1 000,00 €

ULAC FNACA 900,00 €

AMIS DES ARTS ET DE LA CULTURE 500,00 €

ESPOIR SENEGAL 500,00 €

LES CHATS SANS TOI 300,00 €

TERRE DE SENS 07 500,00 €

F.C.P.E 300,00 €

Protège ton corps 400,00 €

A.C.C.A 300,00 €

CANTOTEIL 350,00 €

KLEBER EN TETE 300,00 €

ASTROTEIL 300,00 €

Comité quartier Roury 300,00 €

Comité de quartier de Mélas 300,00 €

Comité quartier croix rouge 200,00 €

PATRIMOINE & TRADITIONS 250,00 €

Prévention routière 250,00 €

Amicale laïque Ecole Rosa Parks 200,00 €

Amicale laïque Ecole Astier Centre 200,00 €

Amicale laïque Ecole de Mélas 200,00 €

JARDINS DES CHEMINOTS COMITÉ LOCAL DU TEIL 100,00 €

Pour extrait conforme

Le Maire

Olivier PEVERELLI