Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2021 09 20 convocation
Convocation - 2021 12 20 convocation
Convocation - 2021 12 20 convocation
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 202
Convocation - 2021 06 21 convocation
Convocation - 2021 07 19 convocation
Convocation - 2021 07 19 convocation
Convocation - 2021 06 21 convocation
Convocation - 2023 03 20 convocation
Convocation - 2023 11 20 convocation
Convocation - 2021 09 20 convocation
Document publié le Mardi 14 septembre 2021 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - 2021 09 20 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Banque,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD Le 14 septembre 2021
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire Objet : C ti sunion de C T
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 20 SEPTEMBRE 2021 A 20 H 30
MAISON DES ASSOCIATIONS D’ISSIGEAC
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
ORDRE DU JOUR :
Adoption procès-verbal du 19 Juillet 2021
1-Définition de l'intérêt communautaire, 4°"€ définition suite à la modification du vade-mecum de voirie,
2-Demande de participation financière pour la réalisation des travaux de voirie de l'année 2022,
3-Remboursement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2021 de la maison de santé d'Eymet par MSA Services, gestionnaire,
4-Décision Modificative budgétaire n°2-2021
5-Effacement de dettes,
6-Annulation délibération n°2021-79 et autorisation de signature d'un contrat Parcours Emploi Compétences à compter du 1°" octobre 2021 à l'école de Faux, 7-Création d'emploi au 01/11/2021 d’adjoint d'animation principal 1°" classe à temps non complet au titre de l'avancement de grade et suppression de l'emploi d’adjoint d'animation principal 2è"e classe,
8-Autorisation de recrutement de deux personnels AESH en contrat à durée déterminée à compter du 01/10/2021, 9-Annulation délibération n°2021-77 et autorisation de recrutement technicien de contrôle SPANC au 01/10/2021
10-Autorisation de signature de la convention relative à l'organisation du service mutualisé de restauration scolaire,
11-Attributions prévisionnelles de subventions OPAH-RR septembre 2021, 12-Demande de subventions Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH) et Conseil Départemental pour le suivi-animation de l'OPAH-RR année 5 du 1e" septembre 2020 au 31 aout 2021,
13-Questions diverses
FPIC
Présentation projet ZAE du Caroussel
Conférence des maires à venir sur l'offre médicale du territoire
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94