Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1747752070 Del2025 030. Decisions prises dans le c
Déliberation - 1680871645 Del2023 030. Decisions prises dans le c
Déliberation - 1770906788 Del2025 101. Decisions prises dans le c
Déliberation - 1761899890 Del2025 080. Decisions prises dans le c
Déliberation - 1727943517 Del2024 069. Decisions du Maire
Déliberation - 1727943291 Del2024 060. Decisions du Maire
Déliberation - 1727942666 Del2024 044. Decisions du Maire
Déliberation - 1734597399 Del2024 095. Decisions du Maire
Déliberation - 1727942053 Del2024 022. Decisions du Maire
Déliberation - 1734597131 Del2024 081. Decisions du Maire
Déliberation - 1727942911 Del2024 051. Decisions prises dans le cadre de la delegation du Maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guilvinec.
Lien du pdf (Déliberation - 1727942911 Del2024 051. Decisions prises dans le cadre de la delegation du Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
le
Guiluinec
uue
sur
océan
Étaient
présents :
SÉANCE
du
CONS]
Envoyé
en
préfecture
le
18/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
18/06/2024
Publié
le
1D|:
029-212900724:20240614-DEL2024_051-DE
du
vendredi
14 juin
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
en
séance
ordinaire
le
jeudi
30
mai,
s’est
réuni
le
vendredi
14 juin
à
18
h
en
Mairie
sous
la Présidence
de
Jean-Luc
TANNEAU,
Maire.
Nom-prénom
Présent
Absent
Donne
procuration
à
Ou
signature
Heure
|
Heure
de
d'arrivée]
départ
BARBET
Sylvie
BIET
Thomas
BODERE
Christian
X
Le
CLEACH
Henri
CIPRIANO
Evelyne
CocHOU
Christine
se) se
DANIEL
René-Claude
DEFANTE
Antoine
TANNEAU
Jean-Luc
GLEHEN
Danièle
l
LE
BALCH
Daniel
GODEC
Pascal
GUEGUEN
Johan
RIX IX |X |
BODERE
Christian
KERRIOU
Christian
LE
BALCH
Daniel
LE
CLEACH
Henri
KR KX | X
LE
CORRE
Gaëlle
LE
GALL
Gaëlle
LE
GOFF
Françoise
LOPERE
Lénaïg
PERON
Roger
xxx
RANZONI
Michèle
SEITHER
Charles
X
PERON
Roger
STRUILLOU
Audrey
TANNEAU
Jean-Luc
= | *
VOLANT
Laure
Nombre
de
conseillers
:
Secrétaire
de
séance
: Audrey
STRUILLOU
- en
exercice
: 23
- présents
: 14
+
6 par
procuration Envoyé
en
préfecture
le
18/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
18/06/2024
Publié
le
[sl
e
e
G
U
l
UI
n
eC
ID : 029-212900724-20240614-DEL2024_051-DE
LL
uue
sur
océan
Conseil
municipal
du
14 juin
2024-18
h 30
Salle
du
Conseil
Municipal
7) Del2024-051.
Décisions
prises
dans
le cadre
de
la délégation
du
Maire.
|
(Nomenclature
: 5.2
— Institutions
et vie politique
— Fonctionnement
des
assemblées
|
Rapporteur
: M.
le
Maire
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
des
décisions
municipales
prises
depuis
la
dernière
séance
au
titre des
délégations
reçues
du
Conseil
municipal,
par
délibération
n°
2020-023
du
24
mai
2020,
conformément
à l’article
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
modifiée
par
délibération
n°
2020-038
du
conseil
municipal
du
04
septembre
2020,
n°
2022-049
du
2 septembre
2022
et n° 2024-034
du
24 mai
2024 :
-
Signature
de
conventions
SDEF
-
5
renouvellements
de
concessions
au
cimetière
-
Convention
de
financement
du
feu
d'artifice
2024
avec
la commune
de
Tréffiagat
pour
un
montant
de 3650
€
AU
REGISTRE
SONT
LES
SIGNATURES
Cet
extrait
de
délibération
sera
affiché
en
mairie
pendant
un
mois
(application
de
l'art.2-Ill
du
décret
n°2006-1657).
Transmis
en
contrôle
de
légalité
et/ou
affiché
par
le
fait
exécutoire.
Elle
pourra
également
être
consultée
sur
le
site
internet
de
la
commune
à l'adresse
Web
suivante
: www.leguilvinec.com