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Ordre du Jour - 2026 04 AVRIL 28 Ordre du Jour
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 04 AVRIL 28 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Secrétariat général des assemblées 1 / 1
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 AVRIL 2026 A 18H30
A LA MEDIATHEQUE « PIERRE HERAUD »
225 RUE DE BOULOGNE
Annexe 1
de la convocation
N° Rapporteur Intitulé de la délibération
A M. le Maire Présences, procurations, quorum
B M. le Maire Élection du secrétaire de séance
C M. le Maire Énumération des points de l’ordre du jour de la séance
1 M. le Maire ASSEMBLEE Approbation du PV de la séance du conseil du 7 avril 2026
2 M. le Maire ASSEMBLEE Equipements numériques pour le fonctionnement du conseil
3 M. le Maire Ressources Humaines Modification du tableau des emplois permanents
4 M. le Maire FINANCES Crédits budgétaires collaborateurs de cabinet
5 Mme Ingrid SOLER FISCALITE Proposition de noms pour la Commission Communale des Impôts Directs (C. C. I. D.)
6 Mme Ingrid SOLER ACTIONNARIAT TERRITOIRE 30 / SPL30 désignation d’un représentant
7 Mme Ingrid SOLER FINANCES Vote du Règlement Budgétaire et Financier 2026 2032
8 Mme Ingrid SOLER FINANCES Budget 2025 / Vote du Compte Financier Unique
9 Mme Ingrid SOLER FINANCES Budget 2025 / Affectation du résultat 2025
10 Mme Ingrid SOLER FINANCES Vote des taux de fiscalité 2026
11 Mme Ingrid SOLER FINANCES Vote du Budget Primitif 2026
12 Mme Gislaine PARADIS SOCIAL Vote de la subvention 2026 au C. C. A. S.
13 M. Julien BERMUDEZ ASSOCIATIONS Vote des subventions 2026 aux associations locales
14 M. Le Maire REGROUPEMENT Désignation des délégués au Syndicat Mixte d’Energie du Gard (SMEG) Territoire Energie
D M. le Maire Énumération des décisions prises au titre de l’article L 2122-22 du C. G. C. T.