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Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Loubaut.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cc du 15 septembre 2022)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Consommateurs,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 15 septembre 2022
Liste des délibérations
Délibération n°2022-87 – Avenant n°2 au bail professionnel entre La Communauté de Communes
Arize Lèze, et la Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires (SISA) de la Maison de Santé
Pluriprofessionnelle de l’Arize
Approuvé
Délibération n°2022-88 – Mise en œuvre d’une Stratégie Foncière Agricole 2ème Phase
Approuvé
Délibération n°2022-89 – Signature avenant n°1 à la Convention d’ Adhésion au Service Santé
Sécurité au Travail du Centre de Gestion de l’Ariège
Approuvé
Délibération n°2022-90 – Désignation d’un Délégué Titulaire et d’un Délégué Suppléant au
SMECTOM du Plantaurel
Approuvé
Délibération n°2022-91 – Achat de 2 parcelles pour extension de la ZA de Peyjouan à Lézat sur
Lèze
Approuvé