Compte-Rendu - PVCM20251126

Documents similaires

Déliberation - DELIBSCM20250618

Déliberation - DELIBSCM20251126

Procès Verbal - OJCM20251126

Procès Verbal - OJCM20250618

Procès Verbal - OJCM20250305

Déliberation - DELIBSCM20260321

Procès Verbal - OJCM20250723

Déliberation - DELIBSCM20260218

Procès Verbal - OJCM20260321

Déliberation - DELIBSCM20241127

Compte-Rendu - PVCM20251126 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Abilly. Lien du pdf (Compte-Rendu - PVCM20251126)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques, | Commune d’ABILLY (Indre et Loire) |

PROCES-VERBAL de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Mercredi 26 Novembre 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le 26 Novembre, à 20 heures 30, le conseil municipal, légalement convoqué s’est

réuni en séance dans la salle du conseil sous la présidence de Monsieur Christophe DUJON, Maire.

ETAIENT PRESENTS: Madame Sylviane BERNARD - Monsieur Marc DORIGNE - Madame Pauline FAVRE -

Madame Agnès HERVOUET - Monsieur Jean-François LAMBERT- Madame Isabelle REBELO - Madame Hélène

ROBIN - Madame Diane ROBIN-BUNCZUK - Monsieur Anthony ROYER - Monsieur Jean-Pierre VEAUVY

ETAIENT ABSENTS: Madame Nicole LEBRETON, excusée, Monsieur Brice ROBIN, Monsieur Jean-Claude

PARISON

Madame Nicole LEBRETON a donné pouvoir à Madame Hélène ROBIN

Date de la convocation : 20 Novembre 2025

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 Octobre 2025

2. Décisions du maire

3. Décision modificative au budget

4. Statuts du SIEIL : modification pour 2025 — Transfert de la compétence Eclairage public au SIEIL

5. _ Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service publique de l’eau potable du SMAEP de la

Source de la Crosse pour l’exercice 2024

6. Personnel communal : renonciation à la fonction d’Assistant de Prévention.

7. Questions diverses :

a) Remerciements de l'Association EDC37

b) Date des prochaines réunions du conseil municipal

Est désignée secrétaire de séance : Madame Isabelle REBELO

Avant de commencer la réunion, Monsieur le Maire propose que chaque délibération fasse l’objet d’un vote

à bulletin secret ou à main levée selon les sujets. Cette proposition est acceptée à l'unanimité.

| Dossier n°2 - COMPTE-RENDU D

Le Maire de la Commune d’ABILLY

Considérant, l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Mercredi 26 Novembre 2025[ Commune d’ABILLY (Indre et Loire) |

Considérant, la délibération du conseil municipal n°20-06/05/20 en date du 29 mai 2020 permettant au

conseil municipal de déléguer au Maire un certain nombre de ses compétences.

> donne un compte-rendu des décisions prises, à savoir :

DATE CT Motte

CITE Révision de la balayeuse — BOISSEAU 769.32 €

ION MODI

Monsieur le Maire rappelle la tenue de la réunion de la commission « budget et finances » le mercredi 19

novembre dernier, au cours de laquelle il a été fait un point sur l’état des crédits engagés et la situation

budgétaire en dépenses et en recettes de chacune des sections budgétaires.

Au vu des dépenses prévisionnelles restant à régler en section de fonctionnement jusqu’à la fin de l'exercice

budgétaire 2025, il a été proposé de prendre la décision modificative au budget suivante :

Section FONCTIONNEMENT — DEPENSES

Chap. 012

Art. 64111 — Personnel titulaire - 7 000.00 €

Art. 6453 — Cotisations aux caisses de retraite - 3 000.00 €

Chap. 011

Art. 60633 — Fournitures de voirie + 10 000.00 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à main levée, par 12 votes pour, 0 abstention et 0 vote contre

>. APPROUVE la décision modificative au budget présentée ci-dessus.

Monsieur le Maire informe que la communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher a

demandé à adhérer au SIEIL pour la compétence éclairage public. Le comité syndical du SIEIL a validé cette

adhésion par délibération du 07 octobre 2025.

Considérant la demande d'adhésion à la compétence Eclairage Public pour la Communauté de Communes

Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher,

Vu la délibération du conseil communautaire du 23 avril 2025 approuvant l'adhésion à la compétence

Eclairage public du SIEIL,

Mercredi 26 Novembre 2025[ Commune d’AGILLY (Indre et Loire) 1

Vu la délibération du Comité Syndical du SIEIL du 7 octobre 2025 validant l'adhésion,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à main levée, par 12 votes pour, 0 abstention et 0 vote contre :

> Vu la demande de transfert de la compétence Eclairage public au SIEIL et sa validation par le Comité

Syndical du 7 octobre 2025,

> ADOPTE la modification des statuts du SIEIL approuvée par le Comité Syndical du SIEIL en date du 7

octobre 2025

Tous les ans, le Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau potable de la Source de la Crosse publie un rapport

sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’eau potable.

Le rapport pour l'exercice 2024 est porté à la connaissance des membres du conseil municipal.

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le rapport 2024 du SMAEP de la Source de la Crosse,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à main levée, par 12 votes pour, 0 abstention et 0 vote contre :

S 7. PREND ACTE du rapport annuel pour 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’eau potable

Monsieur le Maire rappelle la nomination par arrêté en date du 31 octobre 2024, de Madame Leila DUJON

à la fonction d’Assistante de Prévention à compter du 1° novembre 2024.

Le 19 novembre 2025, Madame Leila DUJON à fait part de sa décision de renoncer à cette mission, au motif

qu'elle souhaite s'engager dans une reconversion professionnelle, ce qui ne lui permettra plus s'investir

pleinement dans les missions liées à cette fonction.

Madame Leila DUJON précise rester néanmoins disponible pour accompagner la transition et assurer, si

nécessaire, la continuité du service jusqu'à la date qui sera jugée appropriée pour effectuer cette

transition.

Monsieur le Maire informe que des modifications à venir sont à prévoir concernant des postes à l’école :

- Il y aura lieu de prévoir un remplacement sur un poste d’ATSEM à l’école, pour congé maternité de

mars à juillet 2026.

- Deux agents travaillant à l’école et à la cantine envisagent un projet de reconversion professionnelle.

Mercredi 26 Novembre 2025a)

b)

[ Commune d'ABILLY (Indre et Loire) |

Remerciements de l’association EDC37: suite à l’octroi d’une subvention de 300 €, l'association EDC37 a

adressé un courrier aux membres du conseil municipal pour les en remercier.

Date des prochaines réunions du conseil municipal : mercredi 17 décembre 2025

Monsieur le maire rappelle les dates des prochains cérémonies et fêtes qui vont avoir lieu sur la commune :

- Samedi 29 novembre : cérémonie de la Sainte-Barbe au centre d'intervention des Pompiers d’Abilly.

- Samedi 29 novembre : marché de Noël de l’Ehpad

- Vendredi 5 décembre : cérémonie d'hommage aux morts pour la France de la guerre d'Algérie et des

combats du Maroc et de la Tunisie : 11h00 au monument aux mort, suivi d’un vin d'honneur offert par la

municipalité dans la salle polyvalente

- Vendredi 5 décembre : Téléthon, soirée omelette et karaoké à 19h00 salle des fêtes. Inscriptions

complètes avec 164 inscrits.

- Mercredi 10 décembre à 20h30 : concert de Luc Arbogast à l’église, organisé par le Château des

Termelles

- Vendredi 12 décembre : Spectacle et marché de Noël de l’école à 18h30, suivi du repas organisé par

V'APE

- Vendredi 19 décembre : Marché de Noël à partir de 16h00. 26 exposants inscrits.

- Samedi 3 Janvier à 18h30 : cérémonie des vœux à la municipalité.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20.

Approuvé le 17 Décembre 2025

La secrétaire de séance,

Isabelle REBELO

Le Maire,

Christophe DUJON

Mercredi 26 Novembre 2025É

Commune d’'ABILLY (Indre et Loire) |

PROCES-VERBAL de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Mercredi 26 Novembre 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le 26 Novembre, à 20 heures 30, le conseil municipal, légalement convoqué s'est

réuni en séance dans la salle du conseil sous la présidence de Monsieur Christophe DUJON, Maire.

ETAIENT PRESENTS: Madame Sylviane BERNARD - Monsieur Marc DORIGNE - Madame Pauline FAVRE -

Madame Agnès HERVOUET - Monsieur Jean-François LAMBERT - Madame Isabelle REBELO - Madame Hélène

ROBIN - Madame Diane ROBIN-BUNCZUK - Monsieur Anthony ROYER - Monsieur Jean-Pierre VEAUVY

ETAIENT ABSENTS: Madame Nicole LEBRETON, excusée, Monsieur Brice ROBIN, Monsieur Jean-Claude

PARISON

© Madame Nicole LEBRETON a donné pouvoir à Madame Hélène ROBIN

Récapitulatif des dossiers traités et des délibérations prises

OBJET Références Statut

Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 septembre 2025 Dossier n° 1 Approuvé

Rapport des décisions prises par le Maire : Dossier n° 2

Décision n°34/2025 : révision de la balayeuse, sté BOISSEAU, pour un

montant de 769.32 € TTC

Décision modificative au budget n°5 Délib. n° 71-03/11-2025 | Approuvée

Statuts du SIEIL— modification pour 2025 : transfert de la compétence

Eclairage Public au SIEIL Communauté de Communes Autour de Délib. n° 72-04/11-2025 | Approuvée

Chenonceaux Bléré-Val de Cher

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de Service Public de l’eau potable 2e 2 Délib. n° 73-05/11-2025 | Approuvée

du SMAEP de la Source de la Crosse pour l'exercice 2024 Ses / PRES

Personnel communal : renonciation à la fonction d’Assistant de a. . : Dossier n° 6

Prévention

Questions diverses :

a. Remerciements de l'association EDC37 Dossier n° 7 b. Dates des prochaines réunions

Fait à Abilly, le 26/11/2025

La secrétaire de séance, Le Maire,

Isabelle REBELO Christophe DUJON

Mercredi 26 Novembre 2025