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Déliberation - ELECTIONS 3e ADJOINT
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 05h19 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - ELECTIONS 3e ADJOINT)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
17/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
17/06/2020
Affiché
le
ID
: 057-215702564-20200526-DCM0009-DE
Département
de
la
Moselle
Arrondissement
de
Metz
Nombre
de
Conseillers
élus:
15
Conseillers
en
fonction :
15 Conseillers
présents
: 15
Procuration
:
COMMUNE
DE
GRAVELOTTE
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
26
mai
2020
Sous
la
présidence
de
Monsieur
TORLOTING
Michel,
Maire.
Date
de
la
Membres
présents
: TORLOTING
Michel
— GAILLOT
Emilie
—- POTIER
convocation
:
Christophe
—- SCHURCH
Christophe
- DONVAL
Denis
- SIMON
Denis
—
MULLER
Hervé
—-
BRIOUX
Dominique
-
LOUIS
Aurélie
—
APPERT
20/05/2020
Ségolène
-
SORNETTE
CHMIELOWIEC
Cyrielle
-
DAUBENFELD
Nadine
—
PIERRE
Sébastien
-
CLEVER
Nathalie
-
GRANDPIERRE
Marie-France Absents
excusés
: Néant
-
ELECTION
DU
3î"°
ADJOINT
Il
a
été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes
que
pour
l’élection
du
Maire
et
sous
la
Présidence
de
M.
TORLOTING
Michel,
élu
Maire,
à l’élection
du
3*"Adjoint.
Chaque
Conseiller
Municipal,
à
l’appel
de
son
nom,
a
remis
au
Président
sous
pli
fermé
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Premier
Tour
de
Scrutin
:
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:15
-
A
déduire
:
bulletins
litigieux
énumérés
aux
Articles
L.65
et
L.66
du
Code
Electoral
:0
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
-
Majorité
absolue
: 8
-
À
obtenu: °
Mme
SORNETTE
CHMIELOVWIEC
:15
(quinze)
voix.
Mme
SORNETTE
CHMIELOWIEC
Cyrielle,
ayant
obtenu
la
Majorité
Absolue,
a
été
proclamée
3°"
Adjoint
et
a été
immédiatement
installée.
Pour
extrait
conforme
GRAVELOTTE
le
10/06//2020
Le
Maire,
Michel
TORLOTING