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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM13032023 11 Tamponnee B. General Budget Primitif 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
-----------
Département de la Vendée
-----------
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 13 mars 2023
N° CM13032023-11
SG/CPG
L’an deux mille vingt-trois, le treize du mois de mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Madame Michelle DEVANNE, Maire.
Date de convocation : 7 mars 2023 Nombre de Conseillers : 29 Nombre de votants : 28
Présents : Mme M. DEVANNE, M JC MARCHAND, Mme L. AVOINE, M A. GUILLOTEAU, Mme MN FRADIN, M C. PELLETIER, Mme N. FIORI, M N. GODET, Mme P. DEBELLOIR-POUPIN, Mme MB VINCENT, Mme L. BRISSEAU-JAUZELON, Mme E. BILLEAUD, M A. PERROTIN, Mme I. BROSSET, Mme A. RABILLER, M J. LANDA, M N. RIPAULT, M P. BOUSSEAU, Mme L. VILLATEAU, M D. DOLÉ, M J. BALLAY, M JM BEAUFFRETON, Mme S. BÉNÉTEAU, M M. PRAUD formant la majorité des membres en exercice.
Excusés :
M F. RABAUD Procuration à M JC MARCHAND Mme M. LERAY ‘’ M A. PERROTIN Mme E. RABILIER ‘’ Mme I. BROSSET Mme M. RANGEARD ‘’ M D. DOLÉ
Absent :
M C. PRIOU
Secrétaire : Mme N. FIORI
________________________________________________________________________________________
OBJET : BUDGET GENERAL – BUDGET PRIMITIF 2023
VU la délibération n° CM30032023-01 du 30 janvier 2023 relative à la tenue du débat d’orientations budgétaires ;
CONSIDERANT les discussions qui ont eu lieu lors de la Commission des Finances du même jour ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, après un vote à main levée qui a donné, pour 28 votants, 22 voix pour et 6 voix contre :
ADOPTE le Budget Primitif 2023 du Budget Général, tel que présenté en séance et s’équilibrant comme suit :
- Recettes de fonctionnement 8 671 842,82 €
- Dépenses de fonctionnement 8 671 842,82 €
- Recettes d’investissement 6 858 811,47 €
- Dépenses d’investissement 6 858 811,47 €
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
#signature#
Nicole FIORI
Secrétaire de séance
Michelle DEVANNE
Maire