PLU - Règlements - Règlement graphique 1

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PLU - Règlements - Règlement graphique 1 Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Saint-Germain-les-Vergnes. Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne, COMMUNE DE SAINT-MEXANT

COMMUNE DE CHANTEIX

COMMUNE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER

COMMUNE DE FAVARS

DEJANTE VRD & CONSTRUCTION

SUD-OUEST

75, avenue de la Libération - 19360 Malemort

Tél: 05 55 92 80 10 - Choix 1

Maı̂tre d'ouvrage :

CORREZE

Le Bourg

19330 Saint-Germain-les-Vergnes

SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES

Plan Local d'Urbanisme

4.2.1 Plan de zonage

Echelle : 1 / 5000 Phase : 5 Plan : NORD

Ind : Date: Observations / Modi-ications : Dess: Vérif

N° de dossier : XXXX Ce Plan est la Propriété du Groupe DEJANTE Infra. Il ne peut être reproduit ou utilisé sans son autorisation écrite.

1 24/01/2022 Approbation du PLU MD

2 26/05/2025 Modi-ication n°1 MD

Zones du PLU

1AU : Zone à urbaniser à court terme destinée à accueillir principalement de l'habitat

1AUx : Zone à urbaniser à court terme destinée à accueillir des activités économiques

2AU : Zone à urbaniser à moyen-long terme destinée à accueillir principalement de l'habitat

2AUx : Zone à urbaniser à moyen-long terme destinée à accueillir des activités économiques

Ua : Zone urbaine correspondant au centre-bourg ancien et au village du Peuch, à destination principale d'habitat

Ub : Zone urbaine correspondant aux secteurs pavillonnaires, à destination principale d'habitat

Ue : Zone urbaine à destination d'équipements publics

Uxa : Zone urbaine à destination d'activités liées à l'autoroute

Uxb : Zone urbaine à destination d'activités économiques

A : Zone agricole

Ah : Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) à vocation d'habitat

N : Zone naturelle

Nl1 : Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) à vocation de restauration, d'hébergement hôtelier et touristique et de loisirs

Nl2 : Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) à vocation de loisirs

Np : Zone naturelle protégée

Nt : Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) à vocation de restauration, d'hébergements touristiques

Nx : Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) à vocation d'activités économiques

Prescriptions

Emplacement réservé

Secteur concerné par des orientations d'aménagement et de programmation

Secteurs boisés protégés au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Etang protégé au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme

Périmètre de protection autour de bâtiments d'élevage

Alignement d'arbres identifié au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Application de l'article L.111-6 du CU (Loi Barnier)

Arbre remarquable identifié au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Elément du patrimoine vernaculaire identifié au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Bâtiment identifié pour un changement de destination

Données agricoles

Bâtiments d'élevage

Légende

Bourg de Saint-Germain-les-Vergnes - 1/2500

Voir zoom au 1/2500

Emplacements réservés (numéro - objet - bénéficiaire - surface)

ER n°1- Création d'une voie de circulation douce (piétonne et/ou cyclable) - Commune - 2 100 m² ER n°2 - Création d'une voie d'accès, d'un parking et d'un espace vert - Commune - 760 m² ER n°3 - Création d'une voie d'accès - Commune - 590 m²

ER n°4 - Aménagement d'un équipement sportif type city stade - Commune - 2 700 m² ER n°5 - Elargissement du Chemin des Abeilles - Commune - 1 067 m²