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Document publié le Jeudi 21 mai 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 51 d1432890834684 148)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 21 mai 2015
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 40
Convocation du Conseil Municipal :
le 12/05/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 26/05/2015
SEANCE DU 18 MAI 2015
Délibération n° D-2015-148
Subventions aux associations culturelles
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Alain GRIPPON, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT, Madame Anne- Lydie HOLTZ, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel PAILLEY, Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN
Excusés :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Josiane METAYER. CONSEIL MUNICIPAL DU 18 mai 2015
Délibération n° D-2015-148
Direction Animation de la Cité Subventions aux associations culturelles
Madame Christelle CHASSAGNE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Niort soutient les associations autour de plusieurs axes :
- La collectivité accompagne les pratiques amateurs par la mise en place de subventions de fonctionnement aux associations de pratiquants et aux écoles d'enseignement artistique.
- Elle soutient également, sous forme de subventions et/ou d'aides en nature, l'organisation de manifestations qui contribuent à la diffusion, à l'animation dans les rues et les quartiers de Niort, à l'expression culturelle de la population et au rayonnement de la Ville à l'extérieur, pour les plus importantes.
- Enfin, la collectivité favorise l'activité des compagnies professionnelles soutenant les créations de spectacles vivants et le fonctionnement de ces compagnies. En contrepartie, ces dernières s'engagent à mener des actions culturelles en direction des structures éducatives et de proximité implantées sur le territoire. Cette forme de conventionnement est qualifiée de convention d'objectifs.
Ces aides concernent l'ensemble des domaines artistiques et culturels : théâtre, expression musicale, lyrique et chorégraphique, arts visuels, patrimoine local, etc.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions et avenants à souscrire avec les associations selon le tableau ci-après ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjointe déléguée à les signer et à verser aux associations concernées les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les avenants ou conventions :
CONVENTIONS D'OBJECTIFS
Associations d’expression musicale, lyrique et chorégraphique
E.GO 20 000 €
MENSA SONORA 18 200 €
LE SNOB 11 500 €
LE FESTIN D’ALEXANDRE 5 000 €
COREAM 18 700 €
OVNI 10 500 €
Troupes de Théâtre et autres créations
LA CHALOUPE 25 000 €
CIRQUE EN SCENE 31 680 €
Associations culturelles non classées ailleurs
D4B 2 000 €
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Associations d’art plastique et autres activités artistiques
NIORT EN BULLES 3 500 € - approuver le versement des subventions exceptionnelles conformément au tableau ci-apès :
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
OARSIS 700 €
Associations d’expression musicale, lyrique et chorégraphique
CHANTE PEZENNE 700 €
Associations de mise en valeur du patrimoine
LES AMIS DES MUSEES DE NIORT 500 €
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 40
Contre : 0
Abstention : 2
Non participé : 1
Excusé : 2
Monsieur Romain DUPEYROU, Conseiller municipal, n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Christelle CHASSAGNE