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Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 23 JANVIER 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Le Maire,
Gilles SOULI
MAIRIE
D'ANCY-DORNOT
(Moselle)
Ancy-Dornot, le 16 janvier 2023
Objet: Conseil municipal du 23 janvier 2023
Chère ou Cher Collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous invite à participer à la séance du Conseil Municipal d'Ancy-Domot qui aura lieu le:
LUNDI 23 JANVIER 2023 à 20 H 30
Salle Lucienne MONDON — Mairie d'Ancy-Dornot
Pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022
3. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du BP 2023
4. Remboursement de frais à un élu
5. Convention de location et règlement d'utilisation de la salle communale «De Chazelles »
6. Elaboration du PLUi — Présentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
7. Validation du protocole d'accord suite à dommages sur le dallage de la halle des Fenottes
8. Carte scolaire 2023 - Fusion d'écoles dans le cadre de la contractualisation des moyens d'enseignement
9. Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chère ou Cher Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
10, rue Abbé Jacquat • 57130 ANCY-DORNOT
Téléphone 03 87 30 90 26 • Cou rriel ancy@ancy-dornot.fr