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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20260922 CC sommaire apres seance CC 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Travail et emploi,
ORDRE D U JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU MARDI 22 SEPTEMBRE 2026
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2026
ADMINISTRATION GENERALE
1 - INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES POUR LA COMMUNE DE GUMIERES ET REMPLACEMENT D'UNE SUPPLEANTE POUR LA COMMUNE DE BOISSET-LES- MONTROND
DÉCHETS
2 - RAPPORT ANNUEL 2025 CONCEPTION - FINANCEMENT - REALISATION - EXPLOITATION CENTRE DE TRI DES PAPIERS-EMBALLAGES TRIVALOIRE
HABITAT
3 - SPL CREMATORIUM MONTMARTRE : APPROBATION DU RAPPORT DE L’ELU MANDATAIRE REPRESENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMERATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES
4 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT POUR 2025
EAU ET RIVIÈRES
5 - RAPPORTS ANNUELS DU DELEGATAIRE - DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L’EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2025
6 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’EAU POTABLE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE DU HAUT-FOREZ POUR 2025
7 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’EAU POTABLE POUR 2025
COHÉSION SOCIALE
8 - RAPPORT ANNUEL 2025 DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE 3 ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) A MARCILLY-LE-CHATEL, SAINTE- AGATHE-LA-BOUTERESSE ET SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
ADMINISTRATION GENERALE
9 - DESIGNATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS : SCIC FERME AUX QUARTIERS, ASSOCIATION RESTOSCOOP ET SSA PATIAS
10 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION FINANCES
11 - ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION
12 - REPARTITION DU FPIC 2026
13 - EXONERATIONS DE LA TEOM POUR 2027
14- DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ASSAINISSEMENT
15 - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET EAU POTABLE
16 - AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE PROCEDER A DES VIREMENTS DE CREDITS DANS CERTAINES CONDITIONS SUR LE BUDGET ASSAINISSEMENT
17 - AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE PROCEDER A DES VIREMENTS DE CREDITS DANS CERTAINES CONDITIONS SUR LE BUDGET EAU POTABLE
18 - EXONERATIONS FISCALES DES ACTIVITES ECONOMIQUES EN QPV (QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE VILLE)
RESSOURCES HUMAINES
19 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
COMMANDE PUBLIQUE
20 - AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ D'ACHAT DE VÉHICULES LÉGERS D'OCCASION POUR LES BESOINS DES DIFFÉRENTS SERVICES DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION
21 - ATTRIBUTION ET AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX POUR L'ENTRETIEN ET LA RESTAURATION DU CHÂTEAU DE GOUTELAS À MARCOUX
POLITIQUES CONTRACTUELLES
22 - AVENANT 2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE ET LE PILOTAGE DU PROGRAMME LEADER
ÉCONOMIE
23 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMMUNAUTAIRE A L'ASSOCIATION INITIATIVE LOIRE POUR SON ACTION EN FAVEUR DU FINANCEMENT DE LA CREATION REPRISE D'ENTREPRISES EN 2026
DÉCHETS
24 - SUPPRESSION DU ZONAGE DE TEOM POUR LES PROPRIÉTÉS SITUÉES À PLUS DE 200 MÈTRES DU CIRCUIT DE COLLECTE (BENEFICIANT DU TAUX REDUIT)
25 - CESSION D'UN VEHICULE UTILITAIRE A LA RESSOURCERIE DU FOREZ
MOBILITÉ
26 - DEVELOPPEMENT DE LA POLITIQUE COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DE MOBILITES VIA L’ELABORATION D’UN PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE HABITAT
27 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE LA COTE-SAINT-DIDIER POUR LA RENOVATION DE 2 LOGEMENTS COMMUNAUX
28 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE D’AILLEUX POUR LA REHABILITATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL
EMPLOI, INSERTION ET FORMATION
29 - CONVENTION DE RENOUVELLEMENT DE L’ENTENTE POUR LA MISE EN PLACE D’APPELS A PROJETS « INSERTION ET EMPLOI » ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ-EST ET LOIRE FOREZ AGGLOMERATION 2026-2032
30 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026-2028 ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET LA MISSION LOCALE DU FOREZ ET CONTRIBUTION FINANCIERE 2026
ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES
31 - APPROBATION DE L’ACCORD DE TERRITOIRE ASSAINISSEMENT ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET L’AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE
32 - FONDS DE CONCOURS POUR LA GESTION INTEGRÉE DES EAUX PLUVIALES - COMMUNE DE MONTBRISON
EAU ET RIVIÈRES
33 - APPROBATION DE L’ACCORD DE TERRITOIRE EAU POTABLE ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET L’AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE
34 - AVENANT N°2 CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE DANS LES DOMAINES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
35 - CONVENTION D'ECHANGE D'EAU POTABLE ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET LE SME DE LA BOMBARDE
36 - TARIFS DES REDEVANCES EAU POTABLE A COMPTER DU 1er OCTOBRE 2026
37 - NOUVEAUX STATUTS DE LA ROANNAISE DE L’EAU – RECONNAISSANCE DE SA QUALITE D’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (EPAGE)
38 - NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE HAUT-FOREZ
VOIRIE ET ÉCLAIRAGE PUBLIC
39 - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REFECTION DE LA CHAUSSEE DE L'AVENUE PIERRE ZAKARIE A SAINT-CYPRIEN
CULTURE
40 - CONTRATS DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR
41 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CCR DE GOUTELAS DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DU FESTIVAL FUTURS POSSIBLES TOURISME
42 - APPROBATION DE LA CREATION ET DU PROJET DE STATUTS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DESTINATION FOREZ
43 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « DESTINATION FOREZ »
44 - APPROBATION DU PACTE D’ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DESTINATION FOREZ
45 - APPEL A PROJET "PETITE RANDONNEE PEDESTRE EDITION 2026"
46 - REDEVANCE DE SKI DE FOND AU COL DE LOGE POUR LA SAISON 2026 - 2027
COHÉSION SOCIALE
47 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AVEC LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE AU SEIN DU LOCAL COMMUNAUTAIRE FRANCE SERVICES À NOIRETABLE
48- DÉCISIONS ET CONTRATS -CONVENTIONS DU PRÉSIDENT
LISTE ADDITIONNELLE : Ajout d’un point décidé pendant la séance :
FINANCES
49 – CRÉATION DU BUDGET ANNEXE « IMMOBILIER D’ENTREPRISE »
- INFORMATIONS