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Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune de Sixt-sur-Aff.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Télécommunications et internet,
Sixt-sur-Aff
Echelle : 1/12000
Plan
Local
d'Urbanisme
EIRL DRIOLLET Urbanisme
Plan des servitudes
Arrêté le : 20/03/2018 É )
Approuvé le : 25 juin 2019 =
1 gedet
à conce
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Légende
— ]4 - Réseaux HTA Aerien
—-— ]4 - Réseaux HTA souterrain
2 Secteur concerné par la servitude PT2 relative aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles de centres d'émission et de réception exploités par l'Etat (Cf. plan détaillé en annexe) 2 Secteur concerné par la servitude PT3 relative à l'établissement et à l'entretien de câbles et dispotitifs souterrains de télécommunications (Cf. plan détaillé en annexe) ; 173 Périmètre de Protection Modifié f
Servitudes non représentées sur le plan, s'appliquant à tout le territoire :
- Servitude T7 : Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement - Servitude A4 : Relative aux terrains riverains des cours d'eau non domaniaux